Construire à Royasaucun document d'urbanisme

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AP

  Dans tous les STECAL, les constructions et installations ci-dessous sont autorisées à condition de leur bonne insertion dans l'environnement et leur compatibilité avec le maintien du caractère naturel, agricole ou forestier de la zone. Ne ...

• Zone APP

  12.I.1. Constructions, usages des sols et activités interdites : ▪ Les exploitations agricoles autres que celles existantes ▪ Les habitations (logements et hébergement) ▪ Les activités de services ou s’effectuent l’accueil d’une clientèle, ...

• Zone N

  14.I.1. Constructions, usages des sols et activités interdites : ▪ Les constructions non autorisées à l’article 14.I.2 ; ▪ Les affouillements et exhaussements de sol non autorisés à l’article 14.I.2. 14.I.2. Constructions, usages des sols e...

• Zone UA

  8.I.1. Constructions, usages des sols et activités interdites : En zone UE : • Les exploitations agricoles et forestières ; • Les habitations sauf les logements en sous-zone UE, les hébergements et les logements dans la sous-zone UEh et dan...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?