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Edifiable

PLU de Charantonnay

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Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
38081_PLU_20210909, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/09/2021
Lecture
86 pages, 5 zones, 58 articles découpés

Le plan de zonage, 2 planches

Plan de zonage
Ah : Zone agricole déjà bâtieNd : Zone naturelle déjà bâtie d'interêt patrimonialNh : Zone naturelle déjà bâtieN : Zone naturelle protégéeNp : Zone naturelle de protection de captageAn : Zone agricole à enjeu paysagerA : Zone agricoleAU : Zone d'urbanisation futureUc : Zone d'extensionUi : Zone d'activités économiquesUd : Zone d'extension de faible densitéUb : Zone d'extension denseNl : Zone naturelle de sports et loisirsNL : Zone naturelle de campingNP : Zone naturelle de protection de captageUa : Zone agglomérée denseUe : Zone d'équipement publicAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 5 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Charantonnay

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

124 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 124 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
40 impasse Fleurie, 38790 Charantonnay
Téléphone
04 74 59 01 42
Horaires
Le lundi, de 8 h à 12 h et de 15 h 30 à 18 h 30. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 16 h.
Site
www.charantonnay.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 58 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Charantonnay ?

Le document opposable est 38081_PLU_20210909, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 septembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Charantonnay ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : A, AU, N, U, UI. Ils portent 58 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Charantonnay ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Charantonnay est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Charantonnay ?

124 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 107 permis de construire et 9 déclarations préalables, pour 127 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Charantonnay ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Charantonnay ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Charantonnay, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 019 habitants
Code postal
38790
Code INSEE
38081
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
972 sur 994 (97,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.