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Edifiable

PLU de Roche

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Le document en vigueur
Document
38339_PLU_20240514, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
14/05/2024
Lecture
112 pages, 6 zones, 51 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
N : zone naturelle et forestiereUb : zone bâtie correspondant à l'extension de la zone agglomereeAUa : zone destinee principalement à l'habitation necessitant la realisation d'equipements internesNe : secteur de sports et loisirsAn : secteur à enjeux paysagersAir : secteur destiné au développement du restaurant existantUi : site d'une activite artisanale existanteUa : Zone agglomeree denseAia : secteur destiné au développement d'une activité artisanale existanteA : zone agricoleUc : zone bâtie de plus faible densiteAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

2

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Roche

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Roche en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

183 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 183 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
75 rue Gérard-Vernay, 38090 Roche
Téléphone
04 74 92 72 90
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h. Le mardi, de 15 h à 18 h. Du jeudi au vendredi, de 15 h à 18 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.roche38.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 51 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Roche ?

Le document opposable est 38339_PLU_20240514, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 14 mai 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Roche ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : A, AU, AUA, N, U, UI. Ils portent 51 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Roche ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Roche est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Roche ?

183 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 174 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 325 logements créés. 7 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Roche ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Roche ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Roche, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 196 habitants
Code postal
38090
Code INSEE
38339
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
1 110 sur 1 110 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.