Construire à Royasce que dit le PLUi
- En vigueur depuis le 29/09/2025
- 4 zones
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Les 4 zones
Zones urbaines
1
Zones agricoles
2
Zones naturelles
1
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.
- Zone APP
Épi Angle de rangement Largeur de la par rapport à voie de l'axe de circulation (°) circulation (m) 90° 5,00 75° 4,50 60° 4,00 45° 3,50 Créneau 0° 3,50 Longueur de l'emplacement (m) 5,00 5,10 5,15 4,80 5,00 Largeur de l'emp...
- Zone UA
Épi Angle de rangement Largeur de la par rapport à voie de l'axe de circulation (°) circulation (m) 90° 5,00 75° 4,50 60° 4,00 45° 3,50 Créneau 0° 3,50 Longueur de l'emplacement (m) 5,00 5,10 5,15 4,80 5,00 Largeur de l'emp...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Royas
- Puis-je construire une maison ?
- Puis-je agrandir ma maison ?
- Quelle hauteur pour une surélévation ?
- Faut-il un permis pour ma piscine ?
- Où poser un abri de jardin ?
- Quelle clôture ai-je le droit de poser ?
- Surélever à Royas
- Agrandir à Royas
- Construire une piscine à Royas
- Poser un abri de jardin à Royas
- Clôturer à Royas
- Refaire la façade à Royas
Le permis de construire
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Les risques
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.
Zone de sismicité 3.
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.
La mairie
- Adresse
- 1 place des Tilleuls, 38440 Royas
- Téléphone
- 04 74 58 54 63
- Horaires
- Le lundi, de 9 h à 13 h 30. Le vendredi, de 13 h à 16 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- royas.fr
Royas en chiffres
- 427habitants
- 20permis de construire depuis 2013
- 27logements créés depuis 2013
Les questions fréquentes
Où consulter le PLUi de Royas ?
Le document opposable est 200059392_PLUi_20250929_B, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 septembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 7 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Royas ?
Le règlement ouvre 4 chapitres de zone : AP, APP, N, UA. Ils portent 14 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Royas ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Royas est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Royas ?
20 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 20 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 27 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Royas ?
Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Royas ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les communes voisines
- Beauvoir-de-Marc1 098 hab.
- Saint-Jean-de-Bournay4 843 hab.
- Charantonnay2 019 hab.
- Savas-Mépin883 hab.
- Villeneuve-de-Marc1 154 hab.
Fichiers à télécharger et sources
- Document
- 200059392_PLUi_20250929_B, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 29/09/2025
- Contenu
- 140 pages, 4 zones, 14 articles
- Archive
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 7 planches
Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 367 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.
Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.
- Code INSEE
- 38346
- Code postal
- 38440
- Département
- Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
- Fibre
- 205 locaux raccordables sur 205 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique
Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.