Construire à Saint-Gillesles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  3.1 Règles générales Dans les secteurs 1AU, les hauteurs des constructions sont fixées par les orientations d'aménagement et de programmation concernées. Dans les secteurs 1AU auquel est ajouté le nom de la zone souhaitée (1AUO1, 1AUE2a, 1A...

• Zone 2AU

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est parfois définie au règlement graphique (indiquée H). Dans le cas où la hauteur n'est pas définie au règlement graphique, la hauteur des extensions (*) respecte la hauteur de la ...

• Zone A

  3.1 Règles générales Dans toute la zone A, la hauteur des : - constructions agricoles, n'est pas réglementée. - équipements d'intérêt collectif et services publics n'est pas réglementée à l'exception des jardins collectifs (*) dans la limit...

• Zone N

  3.1 Règles générales Dans toute la zone N, la hauteur des : - constructions agricoles et forestières n'est pas réglementée. - équipements d'intérêt collectif et services publics n'est pas réglementée à l'exception des jardins collectifs (*)...

• Zone NP

  Ne sont pas soumis aux règles de hauteur : - Les éléments architecturaux en saillie de construction (*) - Les éléments techniques en saillie de construction (*) - Les ornements en saillie construction (*) - Les constructions, ouvrages ou tr...

• Zone UA1

  3.1. Règles générales La hauteur maximale des constructions d'équipements d'intérêt collectif et de services publics n'est pas réglementée. UA1a Dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 16,5 m, la hauteur maximale des construction...

• Zone UA2

  3.1. Règles générales La hauteur maximale des constructions est indiquée au règlement graphique. 3.2. Règles alternatives En cas d'adossement à une construction voisine, la hauteur maximale des constructions peut être équivalente à celle de...

• Zone UB1

  4.1. Règles générales 4.1.1. Tous secteurs La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique sauf pour les cas particuliers suivants : - Pour les voies et emprises ouvertes au public (*) d'une emprise inférieure à 15 ...

• Zone UB2

  3.1. Règles générales UB2a : Dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 20 m, la hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H ou H1). Au-delà de cette bande de hauteur (*), la hauteur maximale des...

• Zone UC1

  3.1. Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2. Règles alternatives En cas d'adossement à une construction voisine, la hauteur maximale des constructions peut être équivalent...

• Zone UC2

  3.1. Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2. Règles alternatives En cas d'adossement à une construction, la hauteur maximale des constructions peut être équivalente à cell...

• Zone UD1

  4.1. Règles générales 4.1.1. Tous secteurs La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique sauf pour les cas particuliers suivants : - Pour les voies et emprises ouvertes au public (*) d'une emprise inférieure à 15 ...

• Zone UD2

  3.1 Règles générales UD2a Dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 20 m, la hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). Au-delà de 20 m, la hauteur maximale des constructions est limitée à u...

• Zone UE1

  3.1 Règles générales UE1a et UE1h Dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 15 m, la hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). Au-delà de 15 m et jusqu'à 18 m, la hauteur maximale des constr...

• Zone UE2

  3.1 Règles générales UE2a et UE2e Dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 15 m, la hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). Au-delà de 15 m par rapport à la partie de construction la plus...

• Zone UE3

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règles alternatives Voir titre IV- Règles littérales applicables à toutes les zones/3. Hauteur des constructions.

• Zone UE4

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). La hauteur des extensions (*) respecte la hauteur de la construction existante (*). En fond de terrain (*), la construction doit s'i...

• Zone UG1

  3.1 Règles générales UG1a Dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 25 m, la hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H ou H1). Au-delà de cette bande de hauteur (*), la hauteur maximale des co...

• Zone UG2

  3.1 Règles générales UG2a et UG2h La hauteur maximale des constructions est éventuellement définie au règlement graphique (indiquée H). En complément, la hauteur maximale des constructions est définie par l'application simultanée : - d'un g...

• Zone UG3

  3.1 Règles générales La hauteur des constructions doit être cohérente avec les constructions autorisées dans la zone. La hauteur maximale des constructions est éventuellement définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règles alternati...

• Zone UG4

  3.1 Règles générales La hauteur des constructions doit être cohérente avec les besoins des constructions autorisées dans la zone. 3.2 Règles alternatives Voir titre IV- Règles littérales applicables à toutes les zones/3. Hauteur des constru...

• Zone UGF

  3.1 Règles générales La hauteur des constructions doit être cohérente avec les besoins des constructions autorisées dans la zone. La hauteur maximale des constructions est éventuellement définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règl...

• Zone UGL

  3.1 Règles générales La hauteur des constructions doit être cohérente avec les besoins des équipements sportifs, de loisirs et d'hébergement touristique. La hauteur maximale des constructions est éventuellement définie au règlement graphiqu...

• Zone UGN

  3.1 Règles générales La hauteur des constructions doit être cohérente avec les besoins des constructions autorisées dans la zone. La hauteur maximale des constructions est éventuellement définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règl...

• Zone UI1

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). En limite séparative avec une autre zone, hors zone 2AU, A, N ou NP, les constructions doivent s'inscrire dans un gabarit défini ain...

• Zone UI2

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). En limite séparative avec une autre zone, hors zone 2AU, A, N ou NP, les constructions doivent s'inscrire dans un gabarit défini ain...

• Zone UI3

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règles alternatives Voir titre IV- Règles littérales applicables à toutes les zones/3. Hauteur des constructions

• Zone UI4

  3.1Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). En limite séparative avec une autre zone, les constructions doivent s'inscrire dans un gabarit défini ainsi : - une ligne verticale à...

• Zone UI5

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règles alternatives Voir titre IV- Règles littérales applicables à toutes les zones/3. Hauteur des constructions

• Zone UO

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions est définie au règlement graphique (indiquée H). 3.2 Règles alternatives Sans objet

• Zone UP

  3.1 Règles générales La hauteur maximale des constructions ne doit pas porter atteinte à l'homogénéité de l'épannelage de rue. Ainsi, dans une bande de hauteur (*) d'une profondeur de 15 m à partir de l'implantation avant de la construction...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?