Rubrique NE 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : Ne ARTICLE 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURE
D’activites occupations et utilisations du sol#
X : Occupations et utilisations du sol interdites.
V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions.
V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).
Zone Ne : Sont concernées toutes les communes exceptées Ardelu, Barmainville et Ne
Poupry
Exploitation agricole et forestière#
Exploitation agricole X
Exploitation forestière X
Habitation#
Logement V*
Conditions :
Annexes et extension constructions existantes#
Hébergement V*
Conditions :
Annexes et extension constructions existantes COMMERCE ET ACTIVITES DE SERVICES#
Artisanat et commerce de détail X
Restauration X
Commerce de gros X
Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle X
Hébergement hôtelier X
Cinéma X
Équipements d’intérêt collectif et services publics#
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés X
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés X
Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X
Salle d’art et de spectacles X
Équipements sportifs V*
Conditions :
Les constructions et installations nécessaires aux équipements de loisirs et sportifs, dès lors qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.
Autres équipements recevant du public V
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire#
Industrie X
Entrepôts X
Bureau X
Centre de congrès et d’exposition X
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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit
Rubrique NE 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : Ne ARTICLE 2 : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS
A. L’IMPLANTATION DU BÂTI SUR SA PARCELLE Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Rubrique NE 4Hauteur et volumétrie des constructions#
Intitulé du document : B. LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Rubrique NE 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Ne ARTICLE 3 : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET
Paysagere#
L’implantation, la volumétrie et l’aspect architectural devront être conçus de manière à s’harmoniser avec le caractère du bâti environnant et à respecter les caractéristiques naturelles du terrain (topographie, végétation) et du paysage.
L’aspect des constructions et installations autorisées en application de l’Article 1 sera minutieusement examiné en fonction de l’emplacement choisi et de l’intégration dans le paysage tant au point de vue des volumes que du choix des matériaux ou des couleurs.
A. LES TOITURES Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
B. LES FACADES Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
C. LES CLÔTURES Dispositions générales#
Lorsqu’elles seront absolument nécessaires, les clôtures seront constituées de haies vives, doublées ou non d’un grillage.
Rubrique NE 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : Ne ARTICLE 4 : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET ESPACES NON BATIS ET ABORDS
DES CONSTRUCTIONS Dispositions générales#
L’implantation des constructions tiendra compte et recherchera la cohérence avec l’orientation des haies, chemins, limites d’exploitation, alignements plantés et autres constructions implantées dans l’environnement proche.
Rubrique NE 8Stationnement#
Intitulé du document : Ne ARTICLE 5 : STATIONNEMENT
Dispositions générales#
Dans l’ensemble de la zone Ne, les stationnements ne doivent être ni bitumés, ni cimentés.
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PLUi Cœur de Beauce – règlement écrit
Rubrique NE 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : Ne ARTICLE 6 : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES
Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
Rubrique NE 10Desserte par les réseaux#
Intitulé du document : Ne ARTICLE 7 : DESSERTE PAR LES RESEAUX
Dispositions générales#
Il convient de se référer aux dispositions générales afin de prendre connaissance des règles applicables.
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