Aller au contenu
Edifiable

Zone UB

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Que puis-je construire ?
Sommaire

Le règlement de la zone UB, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 113 rubriques

Rubrique UB 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions

Intitulé du document : PARTIE 1 - AFFECTATION DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS

Article 1.1 - autorisee autorisee interdite

Destinations sous

SOUS-DESTINATIONS UB1 – UB2 – UBm

Exploitation agricole CONDITION et forestière Exploitation agricole

Exploitation forestière UB1 – UB2 – UBm

Habitation Logement UB1 – UB2 -UBm

Hébergement

Artisanat et commerce de détail UB1 – UB2 –

UBm

UB1 – UB2 – UBm

Restauration UB1 – UB2 – UBm

Commerce de gros UB1 – UB2 – UBm

Commerce et Activités de services où s’effectue l’accueil d’une UB1 – UB2 – UBm activité de service clientèle

Hôtels UB1 – UB2 – UBm

Autres hébergements touristiques UB1 – UB2 – UBm

Cinéma

UB1 – UB2 – UBm

Locaux et bureaux accueillant du public des UB1 – UB2 – UBm administrations publiques et assimilés

Locaux techniques et industriels des administrations UB1 – UB2 – UBm publiques et assimilés

Équipements Etablissements d’enseignement, de santé et UB1 – UB2 – UBm d’intérêt collectif et d’action sociale services publics

Salles d’art et de spectacles UB1 – UB2 – UBm

Autres activités des

Rubrique UB 2Mixité fonctionnelle et sociale

Intitulé du document : La mixité fonctionnelle demeure possible dans cette zone. - LE SECTEUR UB1

La zone UB est composée d’une zone UBm qui permet une mixité fonctionnelle dans - LE SECTEUR UB2 un tissu déjà urbanisé. - LE SECTEUR UBm

La zone UB est également composée de deux autres secteurs UB1 et UB2. Le secteur

UB1 correspond aux communes avec un caractère urbain de la CCPO et le secteur

UB2, aux communes avec un caractère rural. La zone UB est également concernée par des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP).

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UB comme partout.

Dispositions générales

Elaboration du Plan Local

d’Urbanisme Intercommunal

Pièce n°4.A : Règlement écrit

Communauté de Communes du Pays d’Olmes

PIECE N°4.A : REGLEMENT ECRIT P a g e 2 | 108

Dispositions reglementaires des zones urbaines et a urbaniser 32

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.