Zone UXZone urbaine à Senantes

V*: Occupations et utilisations du sol autorisées sous conditions.

V : Tout ce qui n’est pas interdit (X) ou autorisé sous condition(s) (V*) est autorisé (occupations et utilisations du sol marquées par le symbole V ou non).

E : Occupations et utilisations du sol interdites mais dont les constructions existantes peuvent évoluer si les évolutions n’aggravent pas ou ne créent pas de nuisances pour les autres constructions.

UX Habitation#

Logement V*

Condition : - Le logement doit être un logement de fonction ou de gardiennage lié à une activité économique le nécessitant ; - La nécessité de la présence humaine permanente doit être nécessaire à l’activité autorisée dans la zone ; - Le logement doit être édifiée simultanément ou postérieurement au bâtiment d’activité ; - Le logement doit être intégré dans le bâtiment duquel il dépend ; - Les logements sont limités à un seul par activité ; - Le logement ne peut pas dépasser un maximum de 100m2 de surface de plancher.

Hébergement X COMMERCE ET ACTIVITE DE SERVICE

Artisanat et commerce de détail V Restauration V

Commerce de gros V Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle V

Hébergement hôtelier V Camping et hôtellerie de plein-air X

Cinéma X ÉQUIPEMENTS D’INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés V Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés V Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale X Salle d’art et de spectacles X Équipements sportifs X Autres équipements recevant du public X

AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS SECONDAIRE OU TERTIAIRE Industrie V Entrepôts V Bureau V

Centre de congrès et d’exposition X

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UX

EXPLOITATION AGRICOLE ET FORESTIERE UX_ARTICLE 2 : Implantation et volumétrie

Exploitation agricole E Exploitation forestière E

Les objectifs poursuivis a travers la regle#

> Permettre la densification des espaces économiques ; > Conserver un niveau d’exigence architectural pour les bâtiments et sites à vocation économique en termes de volumétrie.

Les constructions seront implantées en retrait de l’alignement des voies publiques ou privées, existantes ou à créer. Celui-ci ne pourra être inférieur à :

> 5 mètres pour les bâtiments industriels et artisanaux ; > 3 mètres pour tous les autres bâtiments. Pour les bâtiments industriels, la distance d’implantation par rapport aux limites séparatives de parcelles ne doit pas être inférieure à 4 mètres. Sous réserve de l’accord des services incendie, cette distance pourra être réduite à 3 mètres et l’implantation en limite séparative éventuellement admise. Pour les autres constructions, l’édification se fera en limite séparative ou à une distance d’au moins 3 mètres.

L’IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES La distance entre deux constructions non contiguës implantées sur une même propriété devra répondre aux impératifs de la sécurité contre l’incendie.

d’un bâtiment existant qui ne respecte pas la règle du recul.

2. Un dépassement des hauteurs prescrites pourra être autorisé pour des éléments fonctionnels imposés par la nature de l’activité (silos par exemple). 3. Si une activité souhaite s’implanter sur une surface de plancher de 500m2 ou plus, il est encouragé de proposer au moins un mode de production d’énergie renouvelable au sein de sa parcelle (panneaux photovoltaïque, éolienne, etc.).

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UX

Les terrassements seront réduits au strict minimum et le sol remodelé selon son profil naturel. Les accès et dégagements ne devront pas être un prétexte à un bouleversement du terrain naturel et des plantations qui s’y trouvent.

Les constructions doivent évaluer leur ombre portée afin de limiter leur impact sur l’exposition à la lumière des constructions voisines ayant une vocation d’habitation.

La hauteur des constructions mesurée du sol naturel à l’égout du toit, parties techniques exclues (tour de séchage, cheminée, silo, élévateur…), ne doit pas dépasser 12m. Il ne pourra être réalisé plus d’un étage habitable dans les combles. Pour les locaux à usage d’habitation, cette hauteur ne doit pas excéder 6 mètres.

La hauteur des extensions des constructions principales ne peut pas dépasser la hauteur à l’égout du toit et au faîtage du bâtiment existant.

Dispositions particulieres#

Les objectifs poursuivis a travers la regle#

> Assurer une bonne intégration paysagère et encourager les innovations architecturales ; > Poursuivre les exigences d’insertion paysagère des constructions à vocation économique en raison des volumes conséquents et afin de valoriser l’image d’attractivité qu’ils peuvent véhiculer.

Le parti architectural choisi devra faire apparaitre qu’une étude soignée d’intégration dans le paysage environnant a été conduite, afin d’en respecter le caractère.

L’implantation, la volumétrie et l’aspect architectural devront être conçus de manière à s’harmoniser avec le caractère du bâti environnant et à respecter les caractéristiques naturelles du terrain (topographie, végétation) et du paysage.

La forme#

Les pentes des toitures ne sont pas réglementées. Les toits plats sont autorisés.

Les toitures#

Les éléments techniques et de superstructure disposés en toiture doivent s’intégrer aux lignes générales du bâtiment : aucun élément en édicule technique ne doit dépasser de la ligne haute de l’acrotère.

Les materiaux et teintes#

La couleur des toitures devra être sombre, ardoise ou rouge brun par exemple.

Les matériaux d’aspect métallique brillant sont proscrits. La tôle ondulée et le fibro ciment sont proscrits.

Les façades materiaux et teintes#

Les matériaux suivants sont autorisés : > bardages métalliques peints dans les teintes sombres ; > clins de bois laissés naturels ou peints dans les teintes sombres ; > maçonneries d’aspect traditionnel (briques, pierres…) ou enduites de teintes foncées (ocre foncé, beige foncé…).

Structure et rythmique#

Les murs séparatifs et les murs aveugles apparents doivent faire l’objet d’une finition soignée, s’harmonisant avec celui des façades principales et être traitées avec le même soin.

Dispositions particulieres#

Dans le cas d’emploi de métal en façade, il devra être identique à celui des toitures.

L’édification de clôtures n’est pas obligatoire. Les clôtures seront constituées de grillage doublées ou non de haies vives.

Les clotures#

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UX

UX_ARTICLE 4 : Qualité environnementale

LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE > Rechercher l’exemplarité dans l’intégration environnementale des projets ; > Intensifier la présence végétale au sein de ces zones afin d’assurer une meilleure intégration paysagère.

Dispositions generales#

Les vues directes depuis l’espace public sur les aires de stockage, de dépôt de manœuvre, de stationnement, doivent être occultées par l’organisation du plan masse, par la disposition des bâtiments, par l’implantation de haies et de plantations.

Les plantations existantes seront conservées au maximum. Chaque sujet abattu devra être remplacé immédiatement par un arbre de même essence. Pour les haies le long des voies ouvertes à la circulation, seules les essences indigènes sont autorisées : charme, houx, if, troène commun, etc. Les terrains seront aménagés et plantés.

Un pourcentage de 10% de la surface du terrain devra être maintenu en espace vert, libre de toute construction et d’aire imperméabilisée.

LES OBJECTIFS POURSUIVIS A TRAVERS LA REGLE > Le stationnement contribuera à la fonctionnalité des espaces. Il doit être calibré pour répondre aux usages des constructions ou espaces qu’il dessert, afin de limiter les conflits d’usage sur la voirie, tout en préservant la perméabilité des sols et la qualité paysagère de leur environnement.

Le stationnement des véhicules de toute nature, correspondant aux besoins des installations et constructions autorisées dans la zone, doit être assuré en dehors des voies publiques ou privées, par la réalisation d’aires de stationnement sur le terrain propre à l’opération.

Les parcelles devront accueillir l’aménagement d’une aire d’évolution des poids lourds pour toute construction et installation susceptible d’être desservie par ces véhicules.

Les besoins en stationnement automobile et des cycles sont évalués au cas par cas en fonction du programme et de l’usage de la construction publique.

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Partie III. les dispositions applicables aux zones à urbaniser#

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1AUh

III.1. Le secteur à urbaniser a vocation d’habitat 1AUH#