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Edifiable

Construire à Sénezerguesles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 21/08/2025
  • 8 zones

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 8 zones

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Votre projet à Sénezergues

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif.

La mairie

Adresse
La Chourlie, 15340 Sénezergues
Téléphone
04 71 49 95 43
Horaires
Le mardi, de 13 h 30 à 17 h 30. Le jeudi, de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 13 h à 17 h.
Site
www.senezergues.fr

Sénezergues en chiffres

Les 32 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Sénezergues ?

Le document opposable est 200066678_PLUI_20250821_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 21 août 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Sénezergues ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 1AUY, APV, NX, UB, UE, UNE, UY. Ils portent 40 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sénezergues ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sénezergues ?

32 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 26 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 16 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sénezergues ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sénezergues ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200066678_PLUI_20250821_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
21/08/2025
Contenu
288 pages, 8 zones, 40 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 11 feuilles chez la DGFiP, 808 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 5 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
15226
Code postal
15340
Département
Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
74 locaux raccordables sur 166,872 (44,3 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.