Zone AUO
- Zone à urbaniser
- 14 articles
- PLU de Senouillac, approuvé le 07/07/2025
Les questions courantes, dans les mots du règlement
- À quelle distance de la rue ?
Sans Objet
- À quelle distance du voisin ?
Sans Objet
- Quelle surface au sol ?
Non réglementé Page 46 sur 64
- Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé
- Combien de places de stationnement ?
Non réglementé
- Combien d'espaces verts ?
Non réglementé
Le règlement de la zone AUO, article par article
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 100 articles, avec une rechercheArticle AUO 1Occupations et utilisations du sol interdites
Toute construction nouvelle est interdite dans les zones AUo, quel qu'en soit l'usage, à l'exception de celles visées à l'article2.
Article AUO 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Sont autorisées les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics
Article AUO 3Accès et voirie
Non réglementé
Article AUO 4Desserte par les réseaux
Non réglementé
Article AUO 5Superficie minimale des terrains
Intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS
Non réglementé
Article AUO 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques
Intitulé du document : IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET AUX EMPRISES PUBLIQUES
Sans Objet
Article AUO 7Implantation par rapport aux limites séparatives
Sans Objet
Article AUO 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres
Intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Non réglementé
Article AUO 9Emprise au sol
Non réglementé
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Article AUO 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
Non réglementé
Article AUO 11Aspect extérieur
Non réglementé
Article AUO 12Stationnement
Non réglementé
Article AUO 13Espaces libres et plantations
Non réglementé
Article AUO 14Coefficient d'occupation des sols
Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DES SOLS_
Non réglementé
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Zones agricoles
Les zones agricoles sont indicées «A ... ».
DENOMINATION
VOCATION
A
Zones à vocation agricoles
A3
Secteurs d'activités isolés à l'intérieur des grands
espaces agricoles
Ap
Secteurs agricoles d'intérêt paysager
CHAPITRE VII - ZONE A
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone AUO comme partout.Sans numéroDispositions générales
Envoyé en préfecture le 21/07/2025 Reçu en préfecture le 21/07/2025 Publié le 21/07/2025 ID : 081-200066124-20250707-150_2025-DE
CA GAILLAC GRAULHET
SENOUILLAC
PLAN LOCAL D’URBANISME
Maîtrise d'œuvre
AMENA ETUDES PLURALITES
vzerbib1@gmail.com 06 82 05 00 64
1ère MODIFICATION
Approuvée le 07 juillet 2025
RÈGLEMENT PIÈCE ÉCRITE
4.1
SOMMAIRE
TITRE 1 : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES
Zones Urbaines
Les zones urbaines sont indicées « U... ». Elles comprennent les chapitres suivants :
DENOMINATION
VOCATION
U1
Partie la plus ancienne et la plus dense du bourg
U2
Extensions urbaines du bourg et des hameaux
U3
Extensions urbaines diffuses
Ue
Secteurs à vocation d'équipements
CHAPITRE 1 - ZONE Ul
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.