Zone UD

Sont interdits :

• les terrains de camping, de caravaning,
• les carrières,
• les habitations légères de loisirs et les résidences mobiles de loisirs,
• les bâtiments agricoles (sauf celles mentionnées à l’article 2) et les constructions destinées aux activités forestières,
• les parcs d’attractions ouverts au public, les golfs, les terrains aménagés pour la pratique de sports ou loisirs motorisés,
• les constructions et les installations destinées aux activités industrielles ou d’entrepôts.

les installations classées liées à l’activité urbaine de la zone sont autorisées sous réserve qu’il n’en résulte pas pour le voisinage des dangers et nuisances incompatibles avec l’habitat et que l’aspect des bâtiments soit compatible avec le cadre bâti existant,

• l’extension des bâtiments agricoles dès lors qu’ils n’entraînent pas une augmentation des nuisances,
• l’extension ou la transformation des installations classées existantes dès lors qu’elles n’entraînent pas une augmentation des nuisances,
• les constructions et installations destinées à l’artisanat, à condition qu’elles n’entraînent pour le voisinage aucune incommodité et, en cas d’incident ou de fonctionnement défectueux, aucune insalubrité ni sinistre susceptible de causer des dommages graves ou irréparables aux personnes et aux biens.

AUX VOIES OUVERTE AU PUBLIC L'ouverture d'une voie privée (y compris un cheminement piéton et piste cyclable) peut être soumise à des conditions particulières de tracé et d'exécution dans l'intérêt de la circulation et de l'utilisation des terrains riverains ou avoisinants. Les voies en impasse ne peuvent être autorisées qu'à titre temporaire, ou à titre définitif si elles sont le fruit d'un parti d'aménagement délibéré et cohérent. Dans tous les cas, elles doivent être aménagées de manière à permettre aux véhicules automobiles de se retourner aisément et sans danger.

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L’ensemble des dessertes par les réseaux doit être conforme aux législations, réglementations et prescriptions en vigueur et doit être adapté à la nature et à l’importance de ces occupations et utilisations du sol.

Eau potable : tout mode d’occupation ou d’utilisation du sol à usage d’habitation ou d’activités qui nécessite une alimentation en eau et doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

Eaux usées : dans l’attente de la réalisation du réseau collectif d’assainissement, un dispositif d’assainissement autonome conforme à la règlementation en vigueur sera exigé.

Eaux pluviales : Tout aménagement générant une augmentation de l’imperméabilisation du sol devra donner lieu à la mise en œuvre d’une rétention des eaux pluviales issues de la surface aménagée.

Un ouvrage de régulation pourra assurer la vidange du système de gestion des eaux pluviales avec un débit maximum de 7,5 l/s par hectare aménagé.

Le stockage, l’infiltration et/ou la régulation des ruissellements générés par l’aménagement seront assurés à minima jusqu’à une pluie de période de retour de 10 ans.

Les eaux recueillies seront évacuées vers le réseau pluvial s’il existe ou à défaut vers le milieu superficiel. Dans tous les cas, aucune surverse, même partielle, ne devra s’effectuer vers le réseau d’eaux usées.

La mise en œuvre, la surveillance et l’entretien des ouvrages de rétention et de régulation seront à la charge du propriétaire.

Celui-ci pourra choisir le dispositif le mieux adapté à la configuration du projet et aux caractéristiques du site. L’ouvrage pourra être à ciel ouvert (noue, fossé, jardin de pluie, espace vert inondable,…) ou enterré (tranchée ou puits d’infiltration, structure de rétention sous les espaces non bâtis,…) ou en toiture (toiture terrasse ou végétalisée équipée d’un système de régulation).

Autres réseaux : dans les lotissements, permis groupés ou toute opération d’aménagement d’ensemble, les réseaux privés d’électricité et de téléphone seront enterrés. A cette fin, les lotisseurs et constructeurs devront réaliser des gaines et des chambres de tirage.

Les caractéristiques des terrains doivent être compatibles avec le type d’assainissement envisagé.

Pour les voies et emprises publiques, il est fixé une marge de reculement de 4 mètres à partir de l'alignement.

Une implantation différente peut toutefois être acceptée ou imposée, si elle contribue à un meilleure architecture, permet de sauvegarder des arbres ou apparaît nécessaire pour des raisons de sécurité, notamment à l’angle de deux voies.

Les constructions peuvent s’implanter :

• soit en limite séparative,
• soit en recul de la limite séparative, la distance comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à 3 m.

Les baies des pièces principales et des bureaux ne doivent être masquées par aucune partie d’immeuble qui, à l’appui de ces baies, serait vue sous un angle de plus de 45° au-dessus du plan horizontal.

Par ailleurs, la distance minimum entre deux constructions non contigües est fixée à la demihauteur de la construction la plus haute avec minimum de 2 m.

Non réglementé.

La hauteur d’une construction ne peut excéder deux niveaux superposés sans excéder 8 mètres au faîtage, au-dessus du niveau du terrain naturel.

De plus, la hauteur de tout point des constructions, mesurée à partir du sol naturel, ne peut être supérieure à la distance horizontale de ce point au point le plus proche de l’alignement opposé.

bâtiment · H alignement opposé · D

Le point bas de cette hauteur est déterminé par le sol naturel, c'est-à-dire voie par le sol existant avant travaux de terrassement et d’exhaussement de sol nécessaire à la réalisation des constructions.

Toute construction ou occupation du sol peut être refusée ou n’être accordée que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Formes, toitures, boiseries : La couverture des constructions à usage d’habitation et leurs annexes (hors vérandas) sera réalisée en tuiles plates de tradition locale, en ardoise ou en matériaux qui en ont l'aspect et disposant d'une bonne durabilité. Les revêtements bitumés sont interdits. Le volume principal des nouvelles constructions d’habitations devra avoir une pente de toit supérieure à 60%. Toutefois, des pentes moindres sont autorisées pour

• une approche environnementale (toit végétalisé sans être inférieur à 30%),
• les annexes et volumes secondaires du corps principal de l’habitation (sans être inférieures à 30%),
• les annexes et volumes secondaires du corps principal d’habitation, dont l’emprise au sol n’excède pas 25% de celle de l’habitation (volume principal + volume(s) secondaires(s) existants à la date d’approbation de la modification simplifiée n°2, hors vérandas) et dans une limite de superficie de 40 m², pourront présenter une pente moindre (sans minimum de pente). Les bandeaux et couvertures doivent être en harmonie (couleurs, formes, matériaux…) avec l’ensemble de la construction,
• les vérandas, pour lesquelles les matériaux de type verre, toit opaque, polycarbonate,… sont autorisées et peuvent être réalisées sans minimum de pente ni condition d’emprise au sol. Les surfaces générées ne se cumulent pas avec celles des annexes et volumes secondaires ;
• les modifications de toitures existantes à la date d’approbation du PLU sous réserve de justifications en lien avec la construction d’origine (considérations techniques, architecturales…).

Les panneaux solaires sont autorisés sous réserve d'une bonne intégration à la forme de la toiture. Les couleurs des façades doivent être en harmonie avec les façades des constructions du bourg. Les couleurs vives sont prohibées sur les façades. Les menuiseries extérieures seront peintes en harmonie avec l’environnement urbain existant. Les matériaux apparents en façade doivent être choisis de telle sorte que leur mise en œuvre permette de leur conserver de façon permanente, un aspect satisfaisant. Les coffrets, compteurs, boîtes aux lettres et autres dispositifs liés à la desserte par les réseaux doivent être dissimulé dans l’épaisseur ou la composition de la façade, ou de la clôture. Leur aspect doit être intégré harmonieusement aux constructions. L’usage à nu des matériaux destinés à être enduits est interdit.

Clôtures :

Les clôtures pourront être constituées d’un mur, d’un mur surmonté d’une grille ou par une grille doublée d’une haie végétalisée. Les haies constituées de résineux sont interdites. Les nouvelles clôtures n’excéderont pas 1.50 mètres de hauteur totale. Dans le cas de murs bahuts, ils pourront être surmonté, dans la limite n’excèdent pas 1.80 mètre, d’une clôture en matériaux à claire-voie ou d’un grillage, dans les proportions 1/3-2/3. Les murs seront composés d’un seul type de matériau s’harmonisant avec la construction principale. L’usage à nu des matériaux destinés à être enduits est interdit. Les murs de soutien de terres seront :

• en façade de l’espace public, d’une hauteur égale à la hauteur des terres majorée de 0.20 mètres, surmonté éventuellement d’un dispositif à claire-voie de 1 mètre,
• entre les limites séparatives d’une hauteur égale à la hauteur des terres majorée de 0.20 mètres, surmonté éventuellement d’un dispositif à claire-voie de 1.50 mètre.

Les haies de résineux (cyprès de Leyland, thuyas, etc.) sont interdites.

Pour les changements d'affectation de locaux, les aménagements et les extensions de bâtiment, il ne sera exigé de places de stationnement que pour les besoins nouveaux engendrés par le projet. Les prescriptions du présent article ne sont pas opposables aux logements locatifs construits avec un prêt aidé par l'Etat pour lesquels n'est exigée qu'une place par logement.

ET DE PLANTATIONS Indépendamment de leur valeur spécifique, les éléments végétaux existants qui contribuent à donner à la zone son caractère, doivent être préservés. Les éléments de paysage à conserver sont reportés sur le document graphique du règlement au titre de l’article L 123-1-5-7° du Code de l’Urbanisme. Toute modification doit faire l’objet d’une déclaration préalable. Des plantations peuvent être imposées, notamment pour les parcs de stationnement à l'air libre. Dans le cas d’une opération d’aménagement d’ensemble, qui égale ou dépasse 5 lots, il est exigé la réalisation d’une aire de jeux et de loisirs et/ou d’un espace vert d’une surface au moins égale à 5% de la superficie totale. Les espaces libres peuvent être soumis à des conditions particulières de localisation et d'aménagement, notamment pour prendre en compte les espaces libres et les plantations existant sur l'unité foncière ou situés à proximité. Dans les divisions foncières, sur chacune des nouvelles unités foncières, les arbres plantés comprendront des essences locales (châtaigniers, chênes, noisetiers...). Les accès communs nouvellement créés devront être arborés.

Le COS est fixé à 0.25.

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Zone 1AU#

La zone 1AU est une zone à urbaniser, à vocation dominante d’habitat et d’hébergement. Elle comprend un secteur 1AUa qui définit des règles de hauteur « sp ».