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Edifiable

Construire à Sillansles règles du PLUi

  • En vigueur depuis le 17/11/2025
  • 3 zones
Plan de zonage
A : Zone agricoleUD : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Secteur d'habitat peu denseUC : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Secteur pavillonaireUIa : Zone urbaine à vocation d'activités artisanalesUId : Zone urbaine à vocation d'activités industriellesUB : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Tissus mixtes1AUb : Zone à urbaniser mixte à court terme - Densité UBAi : Zone agricole inconstructibleUA : Zone urbaine à dominante d'habitat, avec une mixité des fonctions - Tissus anciensN : Zone naturelleUR : Zone urbaine - Secteur de renouvellement urbain2AU : Zone à urbaniser à vocation mixte à long termeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 3 zones

Zones urbaines

1

Zones agricoles

2
Combien de places de stationnement ?, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone APP

    En dessous de 100 m2 de surface de plancher, il n’est pas exigé de places de stationnement

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Sillans

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
384 rue de la République, 38590 Sillans
Téléphone
04 76 93 81 26
Horaires
Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h. Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 18 h. Le vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
mairie-sillans.com

Sillans en chiffres

Les 118 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi de Sillans ?

Le document opposable est 200059392_PLUi_20251117_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 novembre 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 7 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Sillans ?

Le règlement ouvre 3 chapitres de zone : AP, APP, UA. Ils portent 11 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Sillans ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Sillans est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Sillans ?

118 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 93 permis de construire et 12 déclarations préalables, pour 132 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Sillans ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Sillans ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200059392_PLUi_20251117_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
17/11/2025
Contenu
152 pages, 3 zones, 11 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 7 planches

Le plan cadastral en DXF : 13 feuilles chez la DGFiP, 901 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 12 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 507 m².

Code INSEE
38490
Code postal
38590
Département
Isère, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
1 062 locaux raccordables sur 1 066 (99,6 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.