Zone UT

Les constructions à usage d’artisanat Les constructions à usage d’industrie Les constructions à usage agricole ou forestier; Les constructions à usage d’entrepôt Les dépôts de véhicules

Les constructions à usage de commerce, de bureaux, d’habitation sont autorisées ainsi que les équipements, s’ils sont liés aux activités de la zone.

Les exhaussements et affouillements de sols sont autorisés s'ils ne compromettent pas le caractère de la zone, si les talus sont paysagés et entretenus et qu’ils ne perturbent pas l’écoulement des eaux

Pour être constructible, tout terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit par l'intermédiaire d’une servitude de passage validée par un acte notarié ou par voie judiciaire.

Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies, l'accès est à établir sur la voie où la gène pour la circulation est moindre.

Les accès ne doivent pas présenter de risques pour la sécurité des usagers des voies ou pour celles des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité est à apprécier selon la position des accès, leur configuration ainsi que la nature et l’intensité du trafic.

Les accès et les voies doivent répondre à l’importance ou à la destination des constructions et des aménagements envisagés.

Les caractéristiques des accès et des voies doivent permettre la circulation ou l’utilisation des engins des services de secours et lutte contre l’incendie, protection civile, collecte des ordures ménagères etc…et ne pas gêner l’écoulement des eaux.

Les voies se terminant en impasse doivent être aménagées de telle sorte que les véhicules et ceux des services puissent faire demi-tour.

Des liaisons douces en site propre, peuvent être créées pour desservir les nouvelles constructions, les équipements et installations.

• Eau potable : Toute construction ou installation à usage d'habitation ou d'activités, nécessitant l’eau potable, doit être raccordée au réseau public de distribution.
• Eaux usées :

Toute construction ou installation à usage d’habitation ou d’activité doit être raccordée au réseau public d’assainissement, s’il existe.

En cas d’impossibilité technique, à défaut de réseau public, ou de système d’épuration collectif en bout de réseau, un dispositif d’assainissement individuel est admis sous réserve de l’application de la règlementation en vigueur. Il doit être conçu de façon à pouvoir être mis hors circuit et la construction directement raccordée au réseau quand celui-ci sera réalisé et que le système d’épuration collectif sera en état de fonctionner.

L'évacuation des eaux usées des activités dans le réseau public d'assainissement, doit être conforme à la réglementation en vigueur.

• Eaux pluviales :

Les aménagements de surface doivent limiter l’imperméabilisation des sols.

Les constructions ou installations à usage d'habitation ou d'activité doivent garantir l’écoulement des eaux dans le réseau collecteur, ou permettre la récupération des eaux de pluie sur la parcelle pour un usage conforme à la réglementation en vigueur.

En l'absence de réseau suffisant et si les eaux ne sont pas récupérées, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales et ceux visant à la limitation des débits évacués, sont à la charge exclusive des bénéficiaires d'autorisation d'occuper ou d'utiliser le sol. Ceux-ci doivent réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain.

• Electricité : Les lignes ou conduites de distribution seront en souterrain. Les branchements divers doivent être installés en souterrain ou intégrés au bâti, à l’intérieur des blocs fonciers.

Non réglementé

Les constructions ou installations doivent s’implanter par rapport aux voies et emprises :

Le long des RD : - en retrait à 10 m minimum de l’axe

Le long des autres voies et emprises, - soit à l’alignement de la construction ou installation limitrophe - soit en retrait de 5m minimum de l’alignement de la voie et des emprises

• Des implantations autres sont toutefois autorisées dans les cas suivants : - En cas d'extension, l'implantation pourra se faire à une distance moindre à celles définies ci-dessus sans toutefois pouvoir être inférieure au retrait du bâtiment existant. - Dans les ensembles de constructions, en ce qui concerne l’implantation le long des voies internes de l’opération. - Pour des raisons d’ordre urbanistique, dans le cadre d’un projet de composition des activités autorisées. - Pour les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, nécessitant la proximité de la voie.

Les constructions ou installations, débords de toits inclus, doivent s’implanter : - Soit en limite séparative

• Soit à la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative qui est le plus rapproché et qui doit être au moins égale à la moitié de la différence d'altitude entre ces deux points, sans pouvoir être inférieure à trois mètres (L > H/2 et > 3 m).
• Des implantations autres sont toutefois autorisées dans les cas suivants : - En cas d'extension, l'implantation pourra se faire à une distance moindre à celles définies ci-dessus sans toutefois pouvoir être inférieure au retrait ou à l’alignement du bâtiment du bâtiment existant.
• Pour les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, si leurs caractéristiques techniques ou la forme de la parcelle l’imposent.

Non réglementé

Non réglementé

La hauteur des constructions, à partir du sol, ne devra pas dépasser :

• R+ 1 + combles En cas d’extension ou de changement de destination d’une construction existante, ayant une hauteur supérieure, la même hauteur que l'existant pourra être conservée. La hauteur des constructions des HHL ne devra pas dépasser 6m.

Les constructions ou installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, sont exemptés lorsque leurs caractéristiques techniques ou architecturales l’imposent.

Généralités

Les constructions et installations à édifier ou à modifier ne doivent pas, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif peuvent être exemptées des règles de l’article 11 si leurs caractéristiques techniques l’imposent et sous réserve du premier alinéa des généralités.

Tout projet faisant l’objet d’une recherche architecturale peut être pris en considération s’il sort du cadre de l’article 11. Il doit être accompagné d’une notice expliquant la pertinence architecturale et justifiant son insertion dans le site.

Tout projet favorisant les dispositifs, procédés de construction et matériaux permettant, d’éviter les gaz à effet de serre ou favorisant la retenue des eaux pluviales ou la production d’énergie renouvelable, peut être pris en considération s’il sort du cadre de l’article 11. Il doit être accompagné d’une notice justifiant son insertion dans le site.

• Les terrassements

Le projet s’adapte au terrain et non l’inverse. Les terrassements ne sont admis que pour autant que le projet de construction soit correctement adapté au terrain naturel existant. Les enrochements seront végétalisés pour favoriser l’intégration dans le site.

• Les toitures

Le matériau de couverture traditionnel des constructions est principalement la lauze de lave ou de schiste et l’ardoise avec des couleurs dominantes du gris au bleu.

Le matériau de couverture des nouvelles constructions pourra être le matériau traditionnel ou un matériau de forme et de couleur similaire.

En cas de réfection de toiture le matériau en place pourra être conservé.

Le matériau de couverture des extensions et des annexes devra être le même que celui du bâtiment principal et la pente des toitures adaptée au matériau. Des exceptions peuvent être autorisées pour intégrer les dispositifs pour les énergies renouvelables.

La pente des toitures des nouvelles constructions sera supérieure ou égale à 45 degrés (ou supérieure et égale à 100%) avec un débord de toiture.

Une pente inférieure peut être autorisée en cas d’extension ou pour les débords de toiture.

Les ouvertures en toiture sont autorisées sous la forme - de châssis situés dans le plan de la toiture, de lucarnes s'inspirant des typologies traditionnelles, orientées dans le sens de la hauteur et - de lucarnes caractérisées par une recherche architecturale contemporaine.

Les outeaux triangulaires ou rectangulaires ne sont pas autorisés.

Dans le cas d’un projet avec une toiture végétalisée, terrasse, courbe, en bois, chaume, zinc, …etc et justifiant par une notice paysagère son insertion dans le site, une pente différente pourra être autorisée pour être adaptée aux matériaux.

• Les murs Les murs doivent être appareillés en pierre de pays (volcanique sombre ou schiste), ou enduits dans des tons similaires, ou en matériaux s’harmonisant avec les constructions environnantes. Les bardages bois, ou d’aspect et de forme similaires, sont autorisés

D’autres couleurs, pourront être autorisées dans le cadre d’opérations façade ou d’aménagement d’ensemble.

Les matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou d’enduits tels que carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings etc… ne doivent pas être laissés apparents sur les façades extérieures des constructions ou des clôtures.

• Les clôtures

Les murets traditionnels, généralement en pierres volcaniques ou en schistes, pour le soutènement ou en clôture sont conservés. Leur démolition est soumise à autorisation.

Les clôtures ne sont pas obligatoires. Si elles sont édifiées, elles sont soumises à déclaration.

Les clôtures peuvent être constituées par des haies végétales entretenues dont une liste est conseillée dans l’article 13. Elles peuvent associer un grillage à placer à l’intérieur de la parcelle.

Les clôtures, tant à l’alignement que sur les limites séparatives ou aux carrefours des voies ouvertes à la circulation publique, doivent être établies sans gêner la circulation publique et sans diminuer la visibilité.

• Les annexes

Les annexes devront être un complément des constructions. Elles seront réalisées avec des matériaux et des coloris, faisant un ensemble harmonieux et intégré.

Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors des voies publiques et correspondre aux besoins des occupations ou utilisations du sol.

Les aires de stationnement seront dimensionnées au prorata des besoins engendrés par la ou les activités concernées ou conformes aux réglementations en vigueur. Les aires de stationnement feront l’objet d’un aménagement paysager pour les intégrer à l’environnement. Les surfaces imperméabilisées seront réduites.

Des aires de stationnement pour les deux roues peuvent être exigées.

DE LOISIRS ET DE PLANTATIONS Les essences feuillues seront majoritaires et diversifiées, dans les plantations de haies arborées et arbustives. Les essences locales sont préconisées telles : frêne, charme, tilleul, aulne, saule, aubépine, prunellier, chèvrefeuille, lilas, seringat, noisetier, cognassier, fruitiers, etc… Les espaces libres seront végétalisés et entretenus. Ils pourront participer à la gestion des eaux pluviales à l’exemple des noues. Des liaisons douces et des espaces verts en rapport avec l’importance de l’opération pourront être exigés. Ils pourront être conçus pour la gestion des eaux pluviales.

Non réglementé

ENVIRONNEMENTALES Les dispositifs pour les énergies renouvelables, la récupération des eaux de pluie et autres éléments techniques, doivent faire partie intégrante de la composition des nouvelles constructions.

COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Non réglementé

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