Parcelle B 704 à Thoraise
22 375 m² au plan cadastral. Identifiant 255610000B0704. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
UE-r1, UY, UY-r1, UB, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE-r1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UY-r1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone de système d'élimination des déchets - Périmètre de consultation de la DREAL - Périmètre de consultation des installations industrielles classées
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP3-Habitats diffus et zones naturelles
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP5-Zones commerciales ou d'activités
- infoBois ou Forêts soumis du régime forestier
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP2 Habitat dense et équipements
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP3 Habitat diffus et zones naturelles
- infoRèglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP5 Zones commerciales et zones d'activités
- infoRéglement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025-Zone ZP2-Habitats denses et équipements
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2019, 800 m² créésChantier ouvert - AU CHANET
- PCPermis de construire autorisé le 2 avril 2013, 234 m² créésChantier ouvert - AU CHANET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.