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Edifiable

PLUi de Thueyts

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200039824_PLUi_20260707, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
07/07/2026
Lecture
132 pages, 10 zones, 59 articles découpés
Plan de zonage
UH : Zone urbaine préférentiellement résidentielle de type hameaux traditionnelsA : zone agricoleUB : Zone urbaine à vocation principale résidentielle à caractère diffus ou en extension des bourgs et des hameauxUT : Zone urbaine à vocation d'accueil touristiqueAUb : Zone à urbaniser à vocation principale résidentielle à caractère diffus ou en extension des bourgs et des hameaux soumise au respect d'une OAPNS : STECAL dédié à de l'hébergement touristiqueUIa : zone destinée à accueillir principalement des activités artisanales et industrielles compatibles avec l'environnement résidentielUA : Zone urbaine mixte et dense de type centre-bourg ou village structuréAUt : Zone à urbaniser à vocation d'accueil touristique soumise au respect d'une OAPN : zone naturelleUI : Zone urbaine à vocation d'activités économiquesUE : Zone urbaine à vocation d'équipements publics ou d'intérêt collectifNS2 : STECAL dédié à de l'hébergement touristique (gîte) en lien avec le fonctionnement de l'exploitation agricoleAUf : Zone à urbaniser fermée urbanisable après modification ou révision du PLUiAUe : Zone à urbaniser à vocation d'équipements publics ou d'intérêt collectif soumise au respect d'une OAPAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200039824_PLUI_20260707. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

7

Zones agricoles

2

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Thueyts

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

12 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 11 inondations et/ou coulées de boue, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

135 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 135 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
8 place du Champ-de-Mars, 07330 Thueyts
Téléphone
04 75 36 41 08
Horaires
Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h. Le mercredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h 30. Du jeudi au vendredi, de 8 h à 12 h.
Site
www.thueyts.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 59 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Thueyts ?

Le document opposable est 200039824_PLUi_20260707, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 7 juillet 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 21 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Thueyts ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : AIRE, AS2, N, UA, UB, UC, UE, UH, UI, UT. Ils portent 59 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Thueyts ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Thueyts est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Thueyts ?

135 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 124 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 143 logements créés. 12 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Thueyts ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Thueyts ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Thueyts, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 205 habitants
Code postal
07330
Code INSEE
07322
Département
Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
1 093 sur 1 125 (97,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.