Construire une piscine à Trappes

Un bassin occupe le sol et se pose à une distance des limites : ce sont les deux règles que le document fixe, avec les espaces libres qu'il exige.

Déclaration préalable ou permis ?

Cette question ne se joue pas dans le règlement de Trappes : elle se joue dans le code de l'urbanisme, qui est le même partout en France.

Code de l'urbanisme, national. Ce site ne compile pas cette règle : elle ne dépend ni de la commune ni de la zone.

Aucune formalité en dessous de 10 m² de bassin, sauf si le terrain est dans un secteur protégé.
R.421-2 du code de l'urbanisme
Déclaration préalable de 10 à 100 m² de bassin, sans abri ou avec un abri de moins de 1,80 m de haut.
R.421-9 du code de l'urbanisme
Permis de construire au-delà de 100 m², ou dès qu'un abri dépasse 1,80 m de haut.
R.421-1 et R.421-9 du code de l'urbanisme

Les pièces exigées pour un dossier à Trappes

Comparer les 3 règles dans les 4 zones de Trappes

Emprise au solarticle 9

Emprise au sol du projet%Le chiffre reste dans votre navigateur. La page dit l'écart avec ce que le règlement fixe, zone par zone ; elle ne dit pas si votre projet est autorisé.

Zone	Ce que le règlement dit
A	Non réglementée Il n'est pas fixé de règle.
AU	Non réglementée Il n'est pas fixé de règle.
N	10 % de l'unité foncièrezone N hors secteurs Ne et Nh Dispositions applicables à la zone N à l'exclusion des secteurs Ne et Nh L'emprise au sol maximale des constructions* ne peut excéder 10% de l'unité foncière* dans laquelle elle se situe ; Dispositions spécifiques applicables aux secteurs Ne et Nh à l'exclusion de la zone N L'emprise au sol maximale des constructions* ne peut excéder 15% de l'emprise délimitée par le secteur Ne ou Nh dans laquelle l'emprise foncière se situe.
N	15 % de l'emprise du secteursecteurs Ne et Nh ... se situe ; Dispositions spécifiques applicables aux secteurs Ne et Nh à l'exclusion de la zone N L'emprise au sol maximale des constructions* ne peut excéder 15% de l'emprise délimitée par le secteur Ne ou Nh dans laquelle l'emprise foncière se situe.
N	20 m² de surface de plancher en plus, une seule foisextension d'une construction existante Dispositions générales Les extensions* des constructions* existantes à la date d'approbation du PLUi ne devront pas conduire à une augmentation de plus de 20 m2 de la surface de plancher* totale (dans la limite P P d'une seule extension* possible) ; L'emprise au sol maximale autorisée pour les abris de jardin* ne peut excéder 10 m² de surface, à raison d'un abri maximum par jardin.
U	Fixée par l'indice porté dans le nom du secteur Dispositions générales L'emprise au sol maximale des constructions* est fixée en fonction de l'indice porté dans le nom de la zone ou du secteur, conformément au tableau suivant.
U	Non réglementéeindice « a » Indices «a» «b» «c» «d» « e» «f» Emprise au sol maximale des constructions* Non règlementée 80% de la surface du terrain* 60% de la surface du terrain* 50% de la surface du terrain* 40% de la surface du terrain* 30% de la surface du terrain* Pour les constructions et installations du réseau de transport public du Grand Paris, l'emprise au sol n'est pas règlementée.
U	80 % du terrainindice « b » Indices «a» «b» «c» «d» « e» «f» Emprise au sol maximale des constructions* Non règlementée 80% de la surface du terrain* 60% de la surface du terrain* 50% de la surface du terrain* 40% de la surface du terrain* 30% de la surface du terrain* Pour les constructions et installations du réseau de transport public du Grand Paris, l'emprise au sol n'est pas règlementée.
U	60 % du terrainindice « c » Indices «a» «b» «c» «d» « e» «f» Emprise au sol maximale des constructions* Non règlementée 80% de la surface du terrain* 60% de la surface du terrain* 50% de la surface du terrain* 40% de la surface du terrain* 30% de la surface du terrain* Pour les constructions et installations du réseau de transport public du Grand Paris, l'emprise au sol n'est pas règlementée.
U	50 % du terrainindice « d » Indices «a» «b» «c» «d» « e» «f» Emprise au sol maximale des constructions* Non règlementée 80% de la surface du terrain* 60% de la surface du terrain* 50% de la surface du terrain* 40% de la surface du terrain* 30% de la surface du terrain* Pour les constructions et installations du réseau de transport public du Grand Paris, l'emprise au sol n'est pas règlementée.
U	40 % du terrainindice « e » ... Emprise au sol maximale des constructions* Non règlementée 80% de la surface du terrain* 60% de la surface du terrain* 50% de la surface du terrain* 40% de la surface du terrain* 30% de la surface du terrain* Pour les constructions et installations du réseau de transport public du Grand Paris, l'emprise au sol n'est pas règlementée.
U	30 % du terrainindice « f » ... Non règlementée 80% de la surface du terrain* 60% de la surface du terrain* 50% de la surface du terrain* 40% de la surface du terrain* 30% de la surface du terrain* Pour les constructions et installations du réseau de transport public du Grand Paris, l'emprise au sol n'est pas règlementée.

Implantation par rapport aux limites séparativesarticle 7

Zone	Ce que le règlement dit
A	En limite ou en retrait Les constructions* peuvent s'implanter : − Soit en limite(s) séparative(s)* ; − Soit en retrait*.
A	h/2, sans descendre sous 5 mconstruction qui ne s'implante pas en limite séparative ... pas en limite séparative, doivent être implantées avec un retrait minimal égal à la moitié de la hauteur* de la façade* (L=h/2) avec un minimum de 5 mètres ; Le présent article ne s'applique pas aux constructions* annexes* présentant une hauteur* totale inférieure ou égale à 3,50 mètres.
A	Règle écartée pour les annexes de 3,50 m ou moins ... (L=h/2) avec un minimum de 5 mètres ; Le présent article ne s'applique pas aux constructions* annexes* présentant une hauteur* totale inférieure ou égale à 3,50 mètres.
AU	Non réglementée Il n'est pas fixé de règle.
N	La moitié de la hauteur, sans descendre sous 6 mconstruction qui ne s'implante pas en limite séparative ... en limite séparative, elles doivent respecter : − un retrait au moins égal à la moitié de la hauteur* de la façade* de la construction* avec un minimum de 6 mètres par rapport aux limite(s) séparative(s)* ; Le présent article ne s'applique pas aux constructions* annexes* présentant une hauteur* totale inférieure ou égale à 2,50 mètres et une emprise au sol inférieure à 15 m².
N	Retrait mesuré aussi depuis la limite du secteursecteurs Ne et Nh 7.2.1 Dispositions spécifiques applicables aux secteurs Ne et Nh Les constructions* doivent être implantées à un retrait* au moins égal à la moitié de la hauteur* de la construction* avec un minimum de 6 mètres par rapport aux limite(s) séparative(s)* ou de la limite du secteur Ne ou Nh.
N	Règle écartée pour les annexes de 2,50 m au plus et de moins de 15 m² ... article ne s'applique pas aux constructions* annexes* présentant une hauteur* totale inférieure ou égale à 2,50 mètres et une emprise au sol inférieure à 15 m².
U	En limite ou 1 m de retrait minimuméquipements d'intérêt collectif, quel que soit l'indice 7.2.1 Dispositions applicables aux constructions* et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif quel que soit l'indice du secteur Les constructions* peuvent s'implanter : − Soit en limite(s) séparative(s)* ; − Soit en retrait* d'1 mètre minimum.
U	2,50 m de retrait minimumsecteurs d'indices 1, 2 et 4, façade de 10 m ou moins ... pas en limite séparative* : − Les constructions* dont la hauteur* de façade* est inférieure ou égale à 10 mètres doivent être implantées en retrait* de 2,50 mètres minimum des limite(s) séparative(s)* ; − Les constructions* dont la hauteur* de façade* est supérieure à 10 mètres doivent être implantées en retrait* de 5 mètres minimum des limite(s) séparative(s)*.
U	5 m de retrait minimumsecteurs d'indices 1, 2 et 4, façade de plus de 10 m ... minimum des limite(s) séparative(s)* ; − Les constructions* dont la hauteur* de façade* est supérieure à 10 mètres doivent être implantées en retrait* de 5 mètres minimum des limite(s) séparative(s)*.
U	5 m de retrait minimumsecteurs d'indice 3, construction de 4 m ou moins 7.4. 7.4.1 ... les dispositions suivantes : − Les constructions* dont la hauteur* est inférieure ou égale à 4 mètres doivent être implantées en retrait* de 5 mètres minimum des limites séparatives* ; − Les constructions* dont la hauteur* est supérieure à 4 mètres doivent être implantées en retrait* de 7 mètres minimum des limites séparatives*.
U	7 m de retrait minimumsecteurs d'indice 3, construction de plus de 4 m 7.4. 7.4.1 7.4.2 Dispositions applicables aux secteurs régis par l'indice 3 Les constructions* doivent s'implanter en retrait* des limites séparatives* en respectant les dispositions suivantes : − Les constructions* dont la hauteur* est inférieure ou égale à 4 mètres doivent être implantées en retrait* de 5 mètres minimum des limites séparatives* ; − Les constructions* dont la hauteur* est supérieure à 4 mètres doivent être implantées en retrait* de 7 mètres minimum ...
U	5 m de retrait minimumsecteurs d'indice 5 7.5.1 Dispositions applicables aux secteurs régis par l'indice 5 Les constructions* doivent s'implanter en retrait* des limites séparatives* en respectant un retrait* minimum de 5 mètres.
U	h/2, sans descendre sous 5 msecteurs d'indice 6 ... séparatives. Le plan des façades des constructions* doit respecter un retrait* minimum égal à la moitié de la hauteur* de façade* (L=h/2) avec un minimum de 5 mètres.
U	h/2, sans descendre sous 5 msecteurs d'indice 7, construction qui ne s'implante pas en limite séparative ... : − Le plan des façades* des constructions* doit respecter un retrait* minimum égal à la moitié de la hauteur* de façade* (L=h/2) avec un minimum de 5 mètres.
U	5 m de retrait minimum en fond de parcelle, aucun en latéralsecteurs d'indice 8, ouvertures en rez-de-chaussée ... qui ne s'implantent pas en limite(s) séparative(s)* : Pour les constructions* comportant des ouvertures* en rez-dechaussée, la distance de retrait* est de 5 m minimum par rapport à la limite séparative* de fond de parcelle. Il n'est fixé aucune distance de retrait* par rapport aux limites séparatives* latérales.
U	5 m de retrait minimum, réductible à 2,5 m en latéralsecteurs d'indice 8, ouvertures situées à plus de 3 m du sol ... à l'étage des constructions, doivent respecter un retrait minimum de 5 mètres. Sur les limites séparatives latérales,cette distance peut être réduite à 2,5 mètres si aucune des dimensions de ces ouvertures* n'est supérieure à 50 cm.
U	3 m de retrait minimumsecteurs d'indice 9, façade sans ouverture face à la limite ... : − Si la façade* en vis-à-vis de la limite séparative* n'a pas d'ouverture, les constructions doivent s'implanter avec un retrait* minimum de 3 mètres. − Si la façade* en vis-à-vis de la limite séparative* comporte une ou plusieurs ouvertures, les constructions doivent s'implanter avec un retrait* minimum de 6 mètres.
U	6 m de retrait minimumsecteurs d'indice 9, façade avec ouverture face à la limite ... Si la façade* en vis-à-vis de la limite séparative* comporte une ou plusieurs ouvertures, les constructions doivent s'implanter avec un retrait* minimum de 6 mètres.
U	Règle écartée pour les annexes de 2,50 m et 15 m² au plus ... Le présent article ne s'applique pas aux constructions* annexes* dont la hauteur* totale et l'emprise au sol n'excèdent pas respectivement 2,50 mètres et 15 m² de surface.

Espaces libres et plantationsarticle 13

Zone	Ce que le règlement dit
A	Deux unités de plantation par place de stationnementaires de stationnement non couvertes 13.2. Les espaces libres et plantations : Obligation de planter : 13.2.1 Les aires de stationnement non couvertes doivent être plantées à raison de deux unités de plantation pour une place de stationnement ;
A	Module de plantation par tranche de 5 places, au-delà de 10 placesaires de stationnement non couvertes ... non couvertes de plus de 10 places, les plantations doivent être regroupées en module de plantation, à raison d'un module de plantation par tranche échue de 5 places de stationnement.
A	Espèces invasives interdites 13.2.5 Les espèces végétales invasives inscrites sur les listes I et II présentée en annexe 3 du présent règlement sont interdites.
A	Aucun sol laissé nu 13.2.6 Aucun sol ne sera laissé nu.
AU	Une unité de plantation par place de stationnementaires de stationnement non couvertes 13.2.8 Les aires de stationnement non couvertes doivent être plantées à raison d'une unité de plantation* pour une place de stationnement ; Pour les aires de stationnement non couvertes de plus de 20 places, les plantations doivent être regroupées en module de plantation, à raison d'un module de plantation par tranche échue de 10 places de stationnement.
AU	Module de plantation par tranche de 10 places, au-delà de 20 placesaires de stationnement non couvertes ... couvertes de plus de 20 places, les plantations doivent être regroupées en module de plantation, à raison d'un module de plantation par tranche échue de 10 places de stationnement.
AU	Espèces invasives interdites Les espèces végétales invasives inscrites sur les listes I et II présentée en annexes 3 du présent règlement sont interdites.
N	Deux unités de plantation par place de stationnementaires de stationnement non couvertes 13.2. Les espaces libres et plantations : Obligation de planter : 13.2.1 Les aires de stationnement non couvertes doivent être plantées à raison de deux unités de plantation* pour une place de stationnement ;
N	Module de plantation par tranche de 5 places, au-delà de 10 placesaires de stationnement non couvertes ... non couvertes de plus de 10 places, les plantations doivent être regroupées en module de plantation, à raison d'un module de plantation par tranche échue de 5 places de stationnement.
N	Espèces invasives interdites 13.2.5 Les espèces végétales invasives inscrites sur les listes I et II présenté en annexe 3 du présent règlement sont interdites.
N	Aucun sol laissé nu 13.2.6 Aucun sol ne sera laissé nu.
U	Part minimale d'espaces végétalisés fixée par l'indice 13.2. Les espaces libres et plantations : 13.2.1 Les terrains* doivent comprendre un pourcentage minimum d'espaces végétalisés défini en fonction de l'indice porté dans le nom de la zone ou du secteur, conformément au tableau ciaprès.
U	20 % du terrain en espaces végétalisésindice « a » ... en fonction de leurs qualités Pourcentage minimum d'espaces verts sur le terrain* UIndice a b c d e f Pourcentage total minimum d'espaces végétalisés 20% 25% 30% 40% 50% 60% Règle de répartition Pourcentage minimum d'espaces végétalisés de pleine terre Pourcentage maximum comptabilisable Espaces végétalisés complémentaires* 0% 20% 15% 10% 20% 10% 25% 15% 25% 25% 30% 30%
U	25 % du terrain en espaces végétalisésindice « b » ... en fonction de leurs qualités Pourcentage minimum d'espaces verts sur le terrain* UIndice a b c d e f Pourcentage total minimum d'espaces végétalisés 20% 25% 30% 40% 50% 60% Règle de répartition Pourcentage minimum d'espaces végétalisés de pleine terre Pourcentage maximum comptabilisable Espaces végétalisés complémentaires* 0% 20% 15% 10% 20% 10% 25% 15% 25% 25% 30% 30%
U	30 % du terrain en espaces végétalisésindice « c » ... en fonction de leurs qualités Pourcentage minimum d'espaces verts sur le terrain* UIndice a b c d e f Pourcentage total minimum d'espaces végétalisés 20% 25% 30% 40% 50% 60% Règle de répartition Pourcentage minimum d'espaces végétalisés de pleine terre Pourcentage maximum comptabilisable Espaces végétalisés complémentaires* 0% 20% 15% 10% 20% 10% 25% 15% 25% 25% 30% 30%
U	40 % du terrain en espaces végétalisésindice « d » ... de leurs qualités Pourcentage minimum d'espaces verts sur le terrain* UIndice a b c d e f Pourcentage total minimum d'espaces végétalisés 20% 25% 30% 40% 50% 60% Règle de répartition Pourcentage minimum d'espaces végétalisés de pleine terre Pourcentage maximum comptabilisable Espaces végétalisés complémentaires* 0% 20% 15% 10% 20% 10% 25% 15% 25% 25% 30% 30%
U	50 % du terrain en espaces végétalisésindice « e » ... de leurs qualités Pourcentage minimum d'espaces verts sur le terrain* UIndice a b c d e f Pourcentage total minimum d'espaces végétalisés 20% 25% 30% 40% 50% 60% Règle de répartition Pourcentage minimum d'espaces végétalisés de pleine terre Pourcentage maximum comptabilisable Espaces végétalisés complémentaires* 0% 20% 15% 10% 20% 10% 25% 15% 25% 25% 30% 30%
U	60 % du terrain en espaces végétalisésindice « f » ... de leurs qualités Pourcentage minimum d'espaces verts sur le terrain* UIndice a b c d e f Pourcentage total minimum d'espaces végétalisés 20% 25% 30% 40% 50% 60% Règle de répartition Pourcentage minimum d'espaces végétalisés de pleine terre Pourcentage maximum comptabilisable Espaces végétalisés complémentaires* 0% 20% 15% 10% 20% 10% 25% 15% 25% 25% 30% 30%
U	Espaces boisés classés à conserver Espaces Boisés Classés Les terrains* repérés au règlement graphique au titre d'Espaces Boisés Classés, en application des dispositions des articles L113-1 et suivants du Code de l'Urbanisme sont à conserver, à protéger ou à créer ; Tout changement d'affectation ou tout mode d'occupation du sol de nature à compromettre la conservation, la protection ou la création de boisements est interdit ; Nonobstant, toutes dispositions contraires, ce classement ...

D'où viennent ces chiffres

Les règles locales de cette page ne sont pas devinées. Chacune est tirée d'une phrase du règlement, et cette phrase est servie juste à côté : si elle ne dit pas ce que la valeur annonce, ça se voit sans quitter la page. Aucun modèle de langage ne répond à votre place.

Le document 200058782_PLUi_20260219 a été relu à la main le 2026-09-07 : 68 cas relus, 2 fautes restantes.

Qui a relu, et comment

deux lectures independantes, dont aucune n'avait compile cet arbre, chacune sur les 68 cas d'origine et sans connaitre le verdict de l'autre ; union de 10 fautes, dont 2 graves et 5 vues des deux cotes : 8 reparees et DEUX gardees ci-dessous. La seconde vient d'un desaccord de bareme - le numero d'alinea faux en tete de la citation de AU / verts, que le premier lecteur ne comptait pas et le second si - tranche en faveur du second, comme la fiche de Muret l'impose et comme le sont deja les residuelles de Huos et de Paris ; la note du domaine dit en outre d'ou vient ce numero. Les deux lecteurs ont aussi releve 10 enonces de note ou de resume faux, tous corriges. LES 22 CAS AJOUTES PAR CES REPARATIONS NE SONT PAS RELUS - les six lignes du tableau d'emprise et les six du tableau d'espaces vegetalises, les indices 6, 7 et 8 du retrait, l'indice 9 du recul, les equipements d'interet collectif sur la voie, les trois destinations interdites en secteur M, le module de plantation en AU, les especes invasives et le sol nu en N : ils sont verifies mecaniquement, ancre qui retombe et chiffre annonce present tot dans la phrase servie, et le taux ci-dessous ne porte que sur les 68 cas d'origine. L'appariement des deux tableaux de la zone U est recouvrable dans le texte servi - six indices contre six valeurs, et les six couples pleine terre / complementaires somment exactement aux six totaux ; celui du tableau des hauteurs Ne, qui ne repose que sur la position des lignes, n'a PAS ete extrait et la note le dit.

Sur l'ensemble du site : 1 947 cas relus, 28 fautes, 0 grave, soit 1,4 %. Chaque faute est publiée avec le raisonnement de son lecteur.

Les autres travaux à Trappes

Le PLUide Trappes, 4 zones

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.