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Edifiable

Construire à Trumillyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 30/09/2022
  • 1 zones
Plan de zonage
Ap : Secteur agricole protégéN : Zone naturelleA : Zone agricoleU : Zone urbaine mixteNc : Secteur naturel autorisant les carrières1AU : Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitationUE : ZOne urbaine à vocation d'activités économiquesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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La zone lue

Zones naturelles

1
Rubrique 8 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone N

    . Normes de stationnement applicables Nonobstant toute disposition du Plan Local d'Urbanisme, il ne peut être exigé la réalisation de plus d’une aire de stationnement par logement lors de la construction de logements locatifs financés avec...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7

Votre projet à Trumilly

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
113 place de l'Église, 60800 Trumilly
Téléphone
03 44 59 29 10
Site
www.trumilly.fr

Trumilly en chiffres

Les 22 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Trumilly ?

Le document opposable est 60650_PLU_20220930, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 30 septembre 2022. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Trumilly ?

Le règlement ouvre 1 chapitres de zone : N. Ils portent 10 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Trumilly ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Trumilly est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Trumilly ?

22 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 19 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 29 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Trumilly ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Trumilly ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
60650_PLU_20220930, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
30/09/2022
Contenu
104 pages, 1 zone, 10 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 17 feuilles chez la DGFiP, 318 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
60650
Code postal
60800
Département
Oise, Hauts-de-France
Fibre
214 locaux raccordables sur 219 (97,7 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.