PLUi de Vert
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 28/11/2024
- 15 zones
- 101 articles
- Code INSEE 40323
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 200069656_PLUi_20241128, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 28/11/2024
- Contenu
- 359 pages, 15 zones, 101 articles découpés
Les 15 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
2
Zones naturelles
3
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
« Stationnement », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AU
8.1. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les places de stationnement exigées doivent être réalisées en dehors des voies publiques. Les constructeurs devront prévoir les capacités de stationnement proportionnés aux besoins des usag...
- Zone 1AUE
Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zone 1AUE
- Zone 1AUT
. OBLIGATIONS MINIMALES POUR LE STATIONNEMENT DES DEUX-ROUES – Sites d'hébergements touristiques : une aire dédiée avec équipement de support proposant 1 place minimum de stationnement par tranche de 10 hébergements. avec un minimum de 10 p...
- Zone A1
Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques.
- Zone AHS
Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques.
- Zone N
Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones N, Nf, NP, Nm
- Zone NPV
Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones Npv, Neol
- Zone NS
Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones Ns, Nt, Nth, Nx
- Zone UC1
8.1. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les obligations minimales de création de places de stationnement définies à l'article 8.2 suivant s'appliquent, sauf indication particulière, uniquement dans le cas de projets de constructi...
- Zone UF1
8.1. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les obligations minimales de création de places de stationnement définies à l'article 8.2 suivant s'appliquent, sauf indication particulière, uniquement dans le cas de projets de constructi...
- Zone UQL
. OBLIGATIONS MINIMALES POUR LE STATIONNEMENT DES DEUX-ROUES Les dispositions applicables sont celles prévues le cas échéant par le Code de la Construction et de l’Habitation. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones...
- Zone UT
. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les places de stationnement exigées doivent être réalisées en dehors des voies publiques. Les constructeurs devront prévoir les capacités de stationnement proportionnés aux besoins des usagers...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?
Votre projet à Vert
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire à Vert
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
26 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 25permis de construire
- 1déclarations préalables
- 7logements créés
- 0autorisations annulées
Les 26 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 11 route de Peyran, 40420 Vert
- Téléphone
- 05 58 51 04 14
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 13 h et de 13 h 45 à 17 h 30. Le mercredi, de 13 h 45 à 17 h 30. Le vendredi, de 9 h à 13 h et de 13 h 45 à 18 h.
- Site
- www.vert40.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 101 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Vert ?
Le document opposable est 200069656_PLUi_20241128, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 novembre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Vert ?
Le règlement ouvre 15 chapitres de zone : 1AU, 1AUE, 1AUT, 1AUX, A1, AHS, N, NPV, NS, UC1, UE, UF1 et 3 autres. Ils portent 101 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Vert ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Vert ?
26 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 25 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 7 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Vert ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Vert ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Vert, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 235 habitants
- Code postal
- 40420
- Code INSEE
- 40323
- Département
- Landes, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 166 sur 184 (90,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.