Construire à Vertles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  8.1. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les places de stationnement exigées doivent être réalisées en dehors des voies publiques. Les constructeurs devront prévoir les capacités de stationnement proportionnés aux besoins des usag...

• Zone 1AUE

  Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zone 1AUE

• Zone 1AUT

  Sites d'hébergements touristiques : une aire dédiée avec équipement de support proposant 1 place minimum de stationnement par tranche de 10 hébergements. avec un minimum de 10 places. – Dans les autres cas de constructions, les dispositions...

• Zone A1

  Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques.

• Zone AHS

  Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques.

• Zone N

  Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones N, Nf, NP, Nm

• Zone NPV

  Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones Npv, Neol

• Zone NS

  Le stationnement des véhicules automobiles, correspondant aux besoins des constructions à créer ou à étendre, doit être réalisé en dehors des voies publiques. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones Ns, Nt, Nth, Nx

• Zone UC1

  8.1. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les obligations minimales de création de places de stationnement définies à l'article 8.2 suivant s'appliquent, sauf indication particulière, uniquement dans le cas de projets de constructi...

• Zone UF1

  8.1. REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les obligations minimales de création de places de stationnement définies à l'article 8.2 suivant s'appliquent, sauf indication particulière, uniquement dans le cas de projets de constructi...

• Zone UQL

  Les dispositions applicables sont celles prévues le cas échéant par le Code de la Construction et de l’Habitation. CdC Cœur Haute Lande / PLUi / Règlement / Dispositions en zones UQl, UQv, Uspr

• Zone UT

  . REGLES ET MODALITES D'APPLICATION GENERALES ‐ Les places de stationnement exigées doivent être réalisées en dehors des voies publiques. Les constructeurs devront prévoir les capacités de stationnement proportionnés aux besoins des usagers...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?