Zone AUC0

Destination sous destination#

exploitation agricole et forestière

exploitation agricole exploitation forestière

habitation

logement hébergement

artisanat et commerce de détail

restauration

commerce et activités de service commerce de gros activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle hébergement hôtelier et touristique cinéma locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés équipements d'intérêt collectif et services publics établissements d'enseignement établissements de santé et d'action sociale salles d'art et de spectacles

équipements sportifs

autres équipements recevant du public

industrie

autres activités des secteurs entrepôt

secondaire ou tertiaire

bureau

centre de congrès et d'exposition

Interdite X X X X X X X X X X X#

X X X X X X X X X Admise sous condition#

X

Conditions applicables aux destinations ou sous-destinations admises avec limitations dans la zone Les locaux et ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, dès lors :

-qu’ils ne compromettent pas l’aménagement ultérieur de la zone,

-qu’ils ne portent pas atteinte à l’environnement.

A2) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0: Usages, affectation des sols et activités#

Usages, affectations des sols et activités interdits - L’ouverture et l’exploitation de carrières et de gravières. - Les terrains aménagés de camping caravaning permanents ou saisonniers. - Le stationnement de caravanes, roulottes ou mobil-homes sur terrain nu et les garages collectifs de caravanes. - Les parcs résidentiels de loisirs.

Conditions applicables aux usages, affectations des sols et activités. Non règlementé.

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ZONE A URBANISER (Zone AU0, AUX0, AUC0 et AUL0)

Mixité de destination : Non règlementé Mixité sociale : Non règlementé Majoration de volume constructible par destination : Non règlementé Règles différenciées selon les niveaux : Non règlementé

B) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Implantation par rapport aux voies : L’implantation des ouvrages techniques nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics ne doit pas porter atteinte à la sécurité des usagers de la route (visibilité, etc.).

Implantation par rapport aux limites séparatives : L’implantation des constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou à des services publics ne doit pas porter atteinte aux paysages.

B2) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

Non règlementé Obligation en matière de performances énergétiques et environnementale : Non règlementé

B3) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Surfaces non imperméabilisées : Non règlementé

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ZONE A URBANISER (Zone AU0, AUX0, AUC0 et AUL0)

Plantations, aire de jeux et de loisirs : Non règlementé Eléments de paysages : Non règlementé Eaux pluviales : Non règlementé Continuités écologiques : Non règlementé

C) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Équipement et réseaux#

C1) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Desserte par les voies publiques ou privées Voies : Non règlementé Impasses : Non règlementé

C2) Zones AU0, AUX0, AUC0 et AUL0 : Desserte par les réseaux Eau potable : Non règlementé Assainissement des eaux usées : Non règlementé Eaux pluviales : Non règlementé Communications électroniques : Non règlementé

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