Zone 1AUzone à urbaniser à dominante d'habitat

Dans la zone 1AU sont interdits tous les usages, affectations des sols non visés à l’article 2 y compris :

Les constructions, ouvrages et travaux relevant des destinations ou sous-destinations suivantes : - exploitation agricole et forestière, à l’exception de ceux mentionnés à l’article 2 ; - c ommerce de gros ; - industrie ; - e ntrepôt, à l’exception de ceux mentionnés à l’article 2 ; - cuisine dédiée à la vente en ligne.

Les activités non liées à la vocation de la zone suivantes : - les garages collectifs de caravanes ou de résidences mobiles de loisirs ; - le stationnement des caravanes isolées et qui sont utilisées en habitat permanent ; - les Parcs Résidentiels de Loisirs ; - l’aménagement de terrains de camping ; - les dépôts non couverts de matériaux, ferrailles, combustibles solides, déchets ; - les affouillements et exhaussements du sol à l’exception de ceux directement liés ou nécessaires à une occupation ou utilisation admise à l’article 2 ; - l’ouverture et l’exploitation de carrières ; - les installations nouvelles classées soumises à autorisation préalable ou à enregistrement ; - les constructions relatives à la sous-destination commerce lié à la vente et l’entretien moto, automobile et motoculture générateurs de flux et de bruit et non compatibles avec la destination générale de la zone, comme les stations de lavage, les centres de contrôle technique automobile, le caravaning.

Dans la zone 1AU sont admis sous conditions les usages, affectations des sols et activités suivants :

2.1. CONDITIONS D’URBANISATION Les constructions et installations admises sous conditions seront réalisées dans le cadre d’une opération d’ensemble.

2.2. CONDITIONS RELATIVES AUX DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET INSTALLATIONS Les constructions autorisées en zone 1AU sont celles issues des destinations et sous-destinations suivantes : - habitation ; - d ans la destination « commerce et activités de service », les sous-destinations suivantes : › l’artisanat et le commerce de détail à condition d’être situé dans un secteur de mixité fonctionnelle définit sur le document graphique, › les restaurants, › les activités de services avec accueil d’une clientèle, › les hôtels, › les autres hébergements touristiques, › les cinémas, à condition d’être situé dans un secteur de mixité fonctionnelle définit sur le document graphique. - les équipements d’intérêt collectif et services publics ; - dans la destination « Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire », la sous-destination suivante : › bureau, › centre de congrès et d’exposition.

2.3. CONDITIONS RELATIVES À DES RISQUES OU DES NUISANCES Sont admis : - les constructions relevant de la sous-destination exploitation agricole dans le cadre de l’agriculture urbaine ou du pastoralisme urbain à condition qu’elles soient compatibles avec le fonctionnement du quartier ;

Zones agricoles#

• les établissements d’intérêt collectif et services publics ; ceux recevant du public sensible (hôpitaux, maternités, établissements accueillant des enfants tels que crèches, maternelles, écoles primaires, etc.) n’étant admis qu’en dehors des espaces définis à la partie 1.4 des dispositions communes à toutes les zones du présent règlement ;
• les installations nouvelles classées soumises à déclaration aux conditions cumulatives suivantes :

› q ue leur importance (volume, emprise) ne modifie pas le caractère de la zone,

› que soient mises en œuvre toutes les dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettre d’éviter les nuisances éventuelles ;

• sous réserve de la recherche d’une intégration dans le site :

› les ouvrages techniques d’intérêt public de toutes natures et les réseaux de canalisation (électrique, gaz…) ainsi que les travaux de maintenance, d’entretien et de réparation des ouvrages existants,

› les travaux d’aménagement d’infrastructures routières.

2.4. Conditions relatives à une protection patrimoniale#

Se reporter aux parties 1.5 et 1.6 des dispositions communes à toutes les zones.

2.5. Conditions relatives à la mixité fonctionnelle et sociale#

2.5.1 Mixité fonctionnelle#

Sont admis les constructions et installations relevant des destinations et sous-destinations commerce et activités de service, équipements d’intérêt collectif et services publics, bureau et centre de congrès et d’exposition sous réserve d’être conformes avec le chapitre mixité fonctionnelle des dispositions communes aux zones U et AU et d’être compatibles avec l’OAP « mixité fonctionnelle » du présent PLUi.

2.5.2 Mixité sociale#

Sont admis les constructions et installations relevant des sous-destinations logement et hébergement selon les conditions énumérées aux parties 2.4, 2.5 et 2.6 des dispositions communes aux zones U et AU du présent règlement.

Dans le cas où le terrain est concerné par une OAP spatialisée, tout projet de création, de réhabilitation ou de changement de destination vers la sous-destination logement sur le terrain concerné doit être compatible avec les orientations de mixité sociale définies.

Dans le cas où une OAP spatialisée prévoit la mutualisation des objectifs de mixité sociale définis, ceux-ci ne s’appliquent pas à l’échelle du terrain d’assiette mais à l’échelle du périmètre défini dans l’OAP.

Zone 1AU#

2 / C Aractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères#

La présente partie définit les droits à bâtir applicables aux terrains à travers les volumétries autorisées (hauteur et emprise au sol maximales des constructions), les règles d’implantation et les règles à respecter au regard des formes urbaines et des caractéristiques architecturales, environnementales et paysagères de la présente zone.

Pour toute opération de construction et d’aménagement, le règlement précise ainsi :

• la hauteur maximale autorisée des constructions (H) qui correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et le niveau du terrain naturel existant avant travaux ;
• l’emprise au sol maximale des constructions (ES), qui correspond à la projection verticale du volume de la construction, n’est pas réglementée dans la zone 1AU. La part minimale de surface favorable à la nature imposée par le coefficient de biotope encadre toutefois les possibilités d’occupation et d’utilisation des sols ;
• les modalités d’implantation et d’insertion des constructions par rapport aux voies ou emprises publiques qui s’expriment sous la forme de différents modèles d’implantation et d’insertion qui sont admis, admis sous conditions ou non admis selon la zone. Chaque projet doit respecter les prescriptions spécifiques associées à chacun des modèles en matière d’implantation, d’ordonnancement des volumes et façades, de traitement des accès et clôtures et des espaces libres.

Pour les secteurs 1AUO-1, 1AUO-2, 1AUO-3, 1AUO-4, 1AUO-5, les prescriptions spécifiques des modèles d’implantation et d’insertion autorisés portent uniquement sur les modalités d’implantation des constructions par rapport aux voies ou emprises publiques et d’ordonnancement des façades.

Zones urbaines#

• les règles d’implantation par rapport aux limites séparatives (R) qui fixent la distance minimale à respecter entre la construction et le point le plus proche de la limite séparative ;
• les obligations imposées en matière d’aspect extérieur des constructions ;
• la part minimale de surfaces favorables à la nature (coefficient de biotope) imposée en fonction de la taille du terrain d’assiette du projet, et pour chacun des secteurs de la zone ;
• les normes minimales imposées en matière de réalisation d’aires de stationnement en fonction de l’importance et de la destination des constructions.

3.1. DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES DANS L’ENSEMBLE DE LA ZONE 1AU Les règles de hauteur des constructions ne s’appliquent pas pour certains éléments techniques indispensables au bon fonctionnement des occupations et utilisations du sol admises dans la zone (cheminées et autres éléments de faible emprise).

S’il existe sur le fond voisin des constructions implantées sur les limites séparatives, les nouvelles constructions doivent de préférence s’y adosser sur tout ou partie de leur hauteur et de leur largeur.

Dans le cas d’une construction existante régulièrement édifiée dont la hauteur est supérieure à la hauteur autorisée, toute extension et/ou surélévation peut atteindre cette hauteur différente sans la dépasser.

Dans le cadre des Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) spatialisées, les hauteurs des constructions peuvent varier à l’intérieur du projet d’aménagement et au sein des opérations afin de permettre un épannelage et une meilleure insertion du projet par rapport à son environnement bâti.

3.2. Dispositions réglementaires dans le secteur. 1AUV et le secteur. 1AUV-1#

Caractéristiques#

Emprise au sol maximale des constructions

(ES)

Hauteur totale des constructions

(H)

Règles#

Non réglementée.

Dans le secteur 1AUV : (H) inférieure ou égale à 8 mètres (R+1).

Dans le secteur 1AUV-1 : (H) inférieure ou égale à 12 mètres

(R+1+attique).

Zones à urbaniser zone 1AU zones agricoles zone naturelle#

3.3. Dispositions réglementaires dans le secteur. 1AUM et le secteur. 1AUM-1#

Emprise au sol maximale des constructions

(ES) · Hauteur totale des constructions · (H) · Non réglementée.

Dans le secteur 1AUM : (H) inférieure ou égale à 11 mètres

(R+1).

Dans le secteur 1AUM-1 : (H) inférieure ou égale à 14 mètres

(R+2).

3.4. Dispositions réglementaires dans le secteur. 1AUL#

Emprise au sol maximale des constructions

(ES)

Hauteur totale des constructions

(H)

RÈGLES Non réglementée. (H) inférieure ou égale à 8 mètres (R+1).

3.5. Dispositions réglementaires dans les secteurs 1AUO-1, 1AUO-2, 1AUO-3, 1AUO-4, 1AUO-5#

CARACTÉRISTIQUES Emprise au sol maximale des constructions (ES)

Hauteur totale des constructions

(H)

Non réglementée.

Dans le secteur 1AUO-1 (H) inférieure ou égale à 8 mètres (R+1).

Dans le secteur 1AUO-2 (H) inférieure ou égale à 14 mètres (R+2).

Dans le secteur 1AUO-3 (H) inférieure ou égale à 17 mètres (R+3).

Dans le secteur 1AUO-4 (H) inférieure ou égale à 20 mètres (R+4).

Dans le secteur 1AUO-5 (H) inférieure ou égale à 23 mètres (R+5).

5.1. Coefficient de biotope*#

L’aménagement des terrains doit comprendre une part minimale de surfaces favorables à la nature. Les surfaces favorables à la nature prises en compte par le règlement et leur pondération sont présentées dans le tableau suivant :

Types de surfaces favorables à la nature#

Coefficient PONDÉRATEUR

Surfaces classées en EBC ou EVP et traitées en pleine terre.

Type 1 Arbres existants conservés en pleine terre :

1,5

• m oyen développement : 20 m² par arbre ;
• g rand développement : 50 m² par arbre.

Type 2

Nouveaux arbres plantés en pleine terre : 10 m² par arbre (circonférence minimale définie dans le lexique)

1

Type 3 Espaces verts en pleine terre.

1

Type 4

Espace végétalisé aménagé pour assurer la rétention et l’infiltration des eaux pluviales à ciel ouvert.

1,2

Type 5

Plantations sur dalle, terrasse ou toiture végétalisée avec substrat supérieur ou égal à 80 cm de profondeur.

0,8

Type 6

Plantations sur dalle, terrasse ou toiture végétalisée avec substrat supérieur ou égal à 50 cm de profondeur.

0,7

Type 7

Plantations sur dalle, terrasse ou toiture végétalisée avec substrat supérieur ou égal à 30 cm de profondeur.

0,5

Type 8

Plantations sur dalle ou en bac, terrasse ou toiture végétalisée avec substrat supérieur ou égal à 10 cm de profondeur.

0,2

Mur végétalisé : les parties de murs végétalisés situées à plus

Type 9 de 10 mètres du sol ne sont pas prises en compte dans le calcul#

0,2

de la surface.

Type 10 Surface semi perméable avec capacité d’infiltration, évapotranspiration.

0,4

Le coefficient de biotope s’applique à tout projet.

Le terrain d’assiette du projet doit préserver une part minimale de surfaces favorables à la nature qui varie en fonction de la superficie du terrain pour chacun des secteurs de zone :

Zones urbaines zones à urbaniser zone 1AU#

Secteurs 1AUV et 1AUV-1

Coefficient de biotope

Secteurs 1AUM et 1AUM-1

Coefficient de biotope

Secteur 1AUL Coefficient de

biotope

Secteurs 1AUO-1 et 1AUO-2,

Coefficient de biotope

Secteur 1AUO-3, Coefficient de biotope

Secteur 1AUO-4, Coefficient de biotope

Secteur 1AUO-5, Coefficient de biotope

Surface du terrain inférieure ou égale à 150 m²#

10% 10% 15% 10% 10% 10% 10%

SURFACE DU TERRAIN COMPRISE ENTRE 151 M2 ET 500 M²

SURFACE DU TERRAIN COMPRISE ENTRE 501 M2 ET 1 000 M²

SURFACE DU TERRAIN SUPÉRIEURE · À 1 001 M² 40% 40%

40% dont 50% minimum dont 30% minimum dont 50% minimum de pleine terre

de pleine terre de pleine terre 40% 40%

45% dont 60% minimum dont 50% minimum dont 70% minimum de pleine terre

de pleine terre de pleine terre 40% 45%

45% dont 60% minimum dont 70% minimum dont 70% minimum de pleine terre

de pleine terre de pleine terre 45% 40%

45% dont 70% minimum dont 60% minimum dont 70% minimum de pleine terre

de pleine terre

de pleine terre

45% dont 70% minimum

de pleine terre

45% dont 70% minimum

de pleine terre

45% dont 70% minimum

de pleine terre

40% dont 60% minimum

de pleine terre

40% dont 50% minimum

de pleine terre

40% dont 50% minimum

de pleine terre

40% dont 50% minimum

de pleine terre

40% dont 50% minimum

de pleine terre

40% dont 50% minimum

de pleine terre

Tout arbre abattu d’une hauteur de 3 m minimum entraînera un malus au coefficient de biotope à hauteur de -2% par arbre.

Un inventaire des arbres existants sur la parcelle (essence et hauteur) devra être fourni dans la notice paysagère de la demande d’autorisation d’urbanisme.

Tout projet prévoyant un ou des espace(s) partagés, accessibles et perméables (sauf pour les serres en agriculture urbaine), participant à la gestion des eaux pluviales et favorisant les interactions sociales, le bienêtre, la santé et permettant la programmation culturelle se verra attribuer un bonus de +2% au coefficient de biotope.

Pour les équipements d’intérêt collectif et services publics, le coefficient de biotope exigé est de 10% de la superficie totale de l’unité foncière.

Les patios inférieur ou égal à 10 m² devront être aménagés en surface semi perméable.

Dispositions particulières pour les terrains d’une superficie inférieure ou égale à 150 m²#

Les abris de jardin d’une emprise au sol inférieure ou égale à 5 m² ne sont pas soumis au coefficient de biotope.

Dispositions particulières pour les constructions* non conformes#

En cas de projets d’évolution (changement de destina tion, extensions, annexes) des constructions exis tantes à la date d’approbation du PLUi ne respectant pas le coefficient de biotope exigé avant travaux le projet doit :

• p our les terrains inférieur ou égal à 1000 m² :

› a méliorer la situation existante en augmentant le coefficient de biotope initial (réalisé avec tous les types d’espaces ou systèmes hors sol (type 1 à 10) pris en compte dans le calcul du coefficient de biotope) ;

› ne doit pas réduire les surfaces de pleine terre initiales.

• p our les terrains supérieur à 1000 m² :

› a méliorer la situation existante en augmentant le coefficient de biotope initial (réalisé avec tous les types d’espaces ou systèmes hors sol (type 1 à 10) pris en compte dans le calcul du coefficient de biotope) ;

› a tteindre un minimum de 10% de pleine terre sans réduire les surfaces de pleine terre initiales.

Zones agricoles#

Cas spécifique des opérations d’ensemble

Le coefficient de biotope s’applique à chaque terrain issu de la division foncière en propriété ou en jouissance, hormis les lots dédiés à la voirie et au stationnement, excepté pour les projets suivants : ZAC de Bongraine à Aytré , ZAC Monsidun à L’Houmeau, ZAC Fief des Dompierres à Saint-Xandre, ZAC de la Gare à Dompierre-sur-Mer.

Dans le cas d’opération d’ensemble ou pour les projets de constructions situés sur plusieurs unités foncières contiguës, au moins dix pour cent (10%) de la surface de l’unité foncière du projet doit être traité sous la forme d’espaces collectif, dont la moitié d’un seul tenant.

5.2. Aspect qualitatif#

Les espaces libres aux abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à leur insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie et à la gestion de l’eau pluviale.

Le projet paysager doit s’appuyer sur les caractéristiques du projet de construction (emprise, hauteurs et implantations) et les composantes du site préexistant, en tenant compte notamment de l’implantation des constructions avoisinantes, de la forme de la parcelle, de la topographie et des masses végétales existantes.

Selon leur nature ou leur vocation (espaces de circulation, jardins, terrasses…), le traitement paysager des espaces libres doit être approprié à leur fonction et au contexte environnant en tenant compte :

• d e l’organisation du bâti sur le terrain. Ils doivent être conçus comme un accompagnement ou un prolongement des constructions ;
• d e la composition des espaces libres voisins, afin de participer à une mise en valeur globale ;
• de la topographie, la géologie et de la configuration du terrain afin que leur conception soit adaptée à la nature du terrain, notamment pour répondre à des problématiques de ruissellement ;
• de l’ensoleillement, lorsqu’il s’agit d’aménagements paysagers végétalisés ;
• de la problématique de la gestion des eaux pluviales, s’agissant de la composition et du traitement des espaces libres.

Lors de travaux de réhabilitation ou d’extension sur des constructions existantes, la qualité des espaces libres doit être maintenue ou améliorée.

Les arbres existants devront être conservés dans la mesure du possible.

En cas d’abattage d’un ou plusieurs arbres présents sur la parcelle remplissant les caractéristiques suivantes :

• p lus de 50 cm de circonférence à 1,3 m de hauteur du tronc (soit un diamètre du tronc de 16 cm) ;

et/ou

• leur surface de canopée est supérieure à 13 m² ( soit 2 m de rayon au niveau de la couronne) ;

ceux-ci devront être remplacés par des arbres d’un périmètre de tronc minimal de 14/16 cm (mesuré à 1 m du sol).

Lorsqu’il s’agit d’arbre en cépée, la replantation demandée sera également en cépée et devra être de forme 175/200 à 250/300.

L’essence se doit d’être adaptée au changement climatique et sélectionnée pour son intérêt écologique, paysager ou nourricier. Elle sera de préférence d’origine locale. Toutefois dans les parcs, les essences exotiques sont autorisées.

L’arbre sera planté dans un volume de terre végétale lui garantissant les conditions optimales à son bon développement (Cf. OAP Paysage et Trame verte et bleue).

Traitement des aires de stationnement :

Les aires de stationnement des véhicules motorisés doivent faire l’objet d’un traitement paysager d’ensemble, y compris les délaissés.

Pour les opérations d’ensemble :

En outre, pour les opérations d’ensemble, un ou plusieurs espace(s) d’agrément commun(s), paysager(s) et facilement accessible(s) à tous devront être aménagés. Les fonctions de ces espaces devront être clairement identifiées : cheminements piétons, pistes cyclables, aires de jeux, espaces de détente, des espaces de pleine terre…

La localisation de ces espaces paysagers pourra être prévue et partagée entre plusieurs opérations.

Se reporter à la partie 1.8 des dispositions communes à toutes les zones.

3 / L Es équipements et les réseaux#

Se reporter à la partie 1.9 des dispositions communes à toutes les zones.

Se reporter à la partie 1.10 des dispositions communes à toutes les zones.

9.1. EAU POTABLE Se reporter à la partie 1.12 des dispositions communes à toutes les zones.

9.2. EAUX USÉES Se reporter à la partie 1.13 des dispositions communes à toutes les zones.

9.3. Eaux pluviales#

Se reporter à la partie 1.11 des dispositions communes à toutes les zones.

9.4. Réseaux d’électricité et de fibre optique#

Se reporter à la partie 1.14 des dispositions communes à toutes les zones.

9.5. Déchets#

Se reporter à la partie 1.15 des dispositions communes à toutes les zones.

ZONES URBAINES

ZONES À URBANISER ZONE 1AU

ZONES AGRICOLES

Caractère et vocation de la zone 1AUC#

La zone 1AUC recouvre des terrains dont le caractère naturel, la configuration, la superficie, le parcellaire inadapté et la situation stratégique pour le développement de l’urbanisation imposent le recours à une opération d’aménagement pour rechercher une cohérence d’ensemble.

Elle est destinée à l’urbanisation future à court ou moyen terme.

Cette zone a vocation à accueillir des espaces destinés à l’accueil touristique. Elle regroupe les hébergements démontables et saisonniers de type camping, caravaning, Habitations Légères de Loisirs (HLL) et Résidences

Mobiles de Loisirs (RML), ainsi que les installations afférentes.

Il s’agit majoritairement d’espaces ouverts et paysagers.

Nonobstant les règles d’urbanisme énoncées ci-après, les dispositions de la loi relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral dite « loi Littoral » ainsi que celles des Plans de Prévention des Risques Naturels et technologiques approuvés prévalent sur le présent règlement édicté pour la zone 1AUC.

Vocation de la zone 1AUC#

Les règles énoncées ci-dessous sont essentiellement destinées à : - d évelopper la vocation touristique de ces espaces ; - limiter l’impact des constructions et installations sur les milieux naturels environnants. Les principes d’aménagement à réaliser et à respecter pour chaque zone 1AUC figurent dans l’Orientation d’Aménagement et de Programmation spatialisée (pièce n° 3.2.2 du PLUi).

Zone 1AUC#

1 / D Estinations* des constructions* et usage des sols#

Les constructions doivent respecter les conditions prévues dans le chapitre 1 « Les dispositions communes à toutes les zones » du présent règlement complétées, le cas échéant, par les dispositions spécifiques à la zone 1AUC définies ci-après.