Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES
Le même sujet dans les 7 zones
Toutes les occupations et utilisations du sol non mentionnées à l’article 2AU-2.
Zone 2AUZone à Agos-Vidalos
- Zone
Le texte du règlement de la zone 2AU, 2 articles
Le règlement de la zone 2AU, article par article
Le règlement entier, 88 articlesArticle 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions
Intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES
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l'extension, l'aménagement, le changement de destination des bâtiments existants,
- les installations et travaux divers visés à l’article R.442-2 du Code de l’Urbanisme sous réserve de l’obtention d’une autorisation préalable,
- les constructions et installations techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif.
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Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 6 autres zones d'Agos-Vidalos
Fichiers à télécharger et sources
PLU d'Agos-Vidalos, approuvé le 01/08/2018, 2 articles pour la zone 2AU.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.