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Edifiable

Construire à Alanles règles du PLUi

Plan de zonage
A : Secteurs dédiés à l'activité agricoleNt : Secteur naturel à vocation éco-touristiqueN : Secteurs naturels "stricts"AUX : Ouverture à court et moyen termes, vocation d'activitésUB : Extensions immédiates du centre-villeUA : Centre-villeUE : Secteurs d'équipements publicsAp : Secteurs d'intérêt paysager en zone agricoleAUb : Ouverture à court et moyen termes, vocation mixteAUa : Ouverture à court et moyen termes, vocation mixteNph : Secteurs naturels photovoltaïquesAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 11 zones

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1
Combien d'espaces verts ?, zone par zone
  • Zone A

    1. Les aménagements des espaces libres devront respecter les prescriptions des orientations d’aménagement. 2. Les espaces boisés classés (EBC) repérés sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions de l’article L.113-1 et suivants du Co...

  • Zone AU

    Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du terrain initial doit être traité en jardin planté et engazonné afin de limiter l’imperméabilisa...

  • Zone AU0

    Les espaces libres et les plantations Non réglementé

  • Zone AUE

    Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du terrain initial doit être traité en jardin planté et engazonné afin de limiter l’imperméabilisa...

  • Zone AUX

    Les espaces communs non bâtis devront représenter à minima 20 % de la surface de l’opération. Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du t...

  • Zone N

    1. Les aménagements des espaces libres devront respecter les prescriptions des orientations d’aménagement. 2. Les espaces boisés classés (EBC) repérés sur le plan de zonage sont soumis aux dispositions de l’article L.113-1 et suivants du Co...

  • Zone UA

    Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du terrain initial doit être traité en jardin planté et engazonné afin de limiter l’imperméabilisa...

  • Zone UB

    Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du terrain initial doit être traité en jardin planté et engazonné afin de limiter l’imperméabilisa...

  • Zone UE

    Les espaces communs non bâtis devront représenter à minima 20 % de la surface de l’opération. Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du t...

  • Zone UT

    Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du terrain initial doit être traité en jardin planté et engazonné afin de limiter l’imperméabilisa...

  • Zone UX

    Les espaces communs non bâtis devront représenter à minima 20 % de la surface de l’opération. Sur les secteurs identifiés en aléa inondation repéré au document graphique, sur chaque unité foncière privative, 40 % au moins de la surface du t...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Alan

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

La mairie

Adresse
9 place du palais des êvèques, 31420 Alan
Téléphone
05 61 98 72 40
Horaires
Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.
Site
www.alan-village.fr

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

Prescrite le 14 avril 2022. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal sectoriel qui le remplacera.

PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I sectoriel

Alan en chiffres

Les 9 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLUi d'Alan ?

Le document opposable est 200072643_PLUi_20231214_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 14 décembre 2023. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Alan ?

Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : A, AU, AU0, AUE, AUX, N, UA, UB, UE, UT, UX. Ils portent 176 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Alan ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Alan est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Alan ?

9 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 9 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 4 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Alan ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Inondation, Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Alan ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
200072643_PLUi_20231214_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
14/12/2023
Contenu
95 pages, 11 zones, 176 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 9 feuilles chez la DGFiP, 429 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Procédure en cours d'après l'enquête SuDocUH du ministère, arrêtée au 31 décembre 2024.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 0 autorisations annulées.

Code INSEE
31005
Code postal
31420
Département
Haute-Garonne, Occitanie
Fibre
201 locaux raccordables sur 205,531 (97,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.