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Edifiable

PLU d'Amancey

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
25015_PLU_20040827, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
27/08/2004
Lecture
123 pages, 9 zones, 125 articles découpés

Le plan de zonage, 2 planches

Plan de zonage
AULa : Secteur de la zone AUL ou l assainissement individuel est obligatoireN : Zone a proteger en raison soit de la qualite et de l interet des sites, des milieux naturels, des paysages, soit de l existence d une exploitation forestiere, soit de leur caractere d espaces naturelsA : Zones a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricolesUZa : Secteur de la zone UZ ou l assainissement individuel est obligatoireNx : Secteur de la zone N correspondant au couloir de lignes electriquesAx : Secteur de la zone A correspondant au couloir de lignes electriquesUZx : Secteur de la zone UZ correspondant au couloir de lignes electriquesUZ : Zone urbaine a vocation d activitesAUL : Zone a vocation sportive et de loisirs urbanisable dans le respect des conditions definies par le projet d amenagement et de developpement durable et le reglementUB : Zone d habitat de densite moyenneUA : Zone d habitat dense a caractere ancienAU : Zone a vocation habitat urbanisable dans le respect des conditions definies par le projet d amenagement et de developpement durable et le reglementUAa : Secteur de la zone UA ou l assainissement individuel est obligatoireUL : Zone urbaine a vocation sportive et de loisirsUC : Zone urbaine a vocation commercialeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

2

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Amancey

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Amancey

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 3.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

6 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

112 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 112 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place de la Mairie, 25330 Amancey
Téléphone
03 81 86 61 73
Horaires
Du mardi au jeudi, de 14 h à 16 h. Le samedi, de 10 h 30 à 12 h.
Site
www.amancey.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 125 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU d'Amancey ?

Le document opposable est 25015_PLU_20040827, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 27 août 2004. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU d'Amancey ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : A, AU, AUL, N, UA, UB, UC, UL, UZ. Ils portent 125 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Amancey ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Amancey est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Amancey ?

112 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 106 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 82 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Amancey ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Amancey ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire d'Amancey, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
744 habitants
Code postal
25330
Code INSEE
25015
Département
Doubs, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
518 sur 518 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.