Zone NZone naturelle à Anthon

Dans les secteurs exposés à des risques naturels, les prescriptions définies aux articles 1 du Chapitre I « Dispositions applicables aux secteurs affectés par un risque naturel » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones », sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

Dans les secteurs affectés par des un risque technologique, les prescriptions définies à l’article 1 du Chapitre II « Dispositions applicables aux secteurs affectés par un risque technologique » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones », sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

Dans les secteurs concernés par des enjeux de protection de milieux naturels, les prescriptions définies à l’article 1 du Chapitre III « Dispositions applicables aux secteurs de protections liées aux enjeux de milieux naturels » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones », sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

Sont interdites :

1. Toutes constructions, installations, aménagement en particulier par changement de destination, occupations et utilisations du sol qui ne sont pas directement liées et nécessaires à l’exploitation forestière, ainsi que celles nécessaires aux équipements d’intérêt collectif et services publics énumérés à l'article N 2. Sont notamment visés : - Les affouillements ou exhaussements de sol qui ne seraient pas compatibles avec le caractère de la zone, - Les terrains de camping et de caravanage, - Les terrains de stationnement de caravanes et garages collectifs de caravanes, - Les dépôts de véhicules, - Les dépôts de toute nature et tout particulièrement les dépôts de matières brutes ou de récupération en plein air. - Les aires de stationnement non liées et nécessaires à une occupation existante ou autorisée dans la zone. - Les parcs de loisirs et d’attraction privés, y compris les parcs résidentiels de loisirs (PRL). - Les habitations légères de loisirs et les résidences mobiles de loisirs. - Les constructions, installations et aménagements à destination de nouvelle habitation. - Les constructions, installations et aménagements à destination de commerce et activités de service. - Les constructions, installations et aménagements à destination des autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire. - Les constructions, installations et aménagements à sous-destination d’exploitation agricole.

2. La réhabilitation des ruines.

3. Les pylônes, antennes et paraboles.

4. Dans le secteur Nj, tout construction, aménagement ou usage, sauf ceux visés à l’article N 2.

Dans les secteurs exposés à des risques naturels, les prescriptions définies aux articles 2 du Chapitre I « Dispositions applicables aux secteurs affectés par un risque naturel » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones », sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

Dans les secteurs affectés par des un risque technologique, les prescriptions définies à l’article 2 du Chapitre II « Dispositions applicables aux secteurs affectés par un risque technologique » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones », sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

Dans les secteurs concernés par des enjeux de protection de milieux naturels, les prescriptions définies à l’article 2 du Chapitre III « Dispositions applicables aux secteurs de protections liées aux enjeux de milieux naturels » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones », sont opposables à toute occupation ou utilisation du sol.

Sont admis sous conditions particulières :

• si par leur situation ou leur importance, ils n'imposent pas, soit la réalisation par la commune d'équipements publics nouveaux, soit un surcroît important de dépenses de fonctionnement des services publics,
• si la commune est en mesure d'indiquer dans quel délai et par quelle collectivité publique ou par quel concessionnaire les travaux nécessaires seront exécutés,
• sous réserve des prescriptions définies à l’article 2 du Chapitre III « Dispositions applicables aux secteurs de protections liées aux enjeux de milieux naturels » du Titre II « Dispositions applicables à toutes les zones »,

1. Les constructions et installations, les occupations et utilisations du sol directement liées et nécessaires à l’exploitation forestière.

2. Les constructions et installations à destination d’équipements d’intérêt collectif et services publics, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière dans l'unité foncière où elles sont implantées et qu'elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

3. Pour les bâtiments existants à usage d’habitation non liés à l’activité forestière, d’une surface de plancher minimale de 70 m² avant travaux, à condition de ne pas porter atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages et de ne pas créer de nouveau logement ou hébergement : :

• leur aménagement, en vue de l’extension du seul logement existant, dans le volume existant sans changement de destination (grenier, combles, garage, grange désaffectée, dépendances de l’habitation existante), dans la limite de 300 m² de surface de plancher au total y compris l’existant après travaux,
• leur extension mesurée, limitée à 30 % de la surface de plancher existante du bâtiment à étendre à la date d’approbation de la révision du PLU, en vue de l’extension du seul logement existant sur le tènement initial, sous réserve que la surface de plancher totale n’excède pas 250 m² calculée sur la base du bâtiment existant avant travaux et/ou division antérieure,
• leurs annexes sous réserve d’une emprise totale inférieure à 30 m² hors piscine et d’une implantation à une distance inférieure à 20 mètres de la construction principale,
• leur piscine sous réserve d’une emprise au sol totale inférieure ou égale 40 m² et d’une implantation à une distance inférieure à 20 mètres de la construction principale.

4. Dans le secteur Nj, une seule annexe d’une emprise inférieure à 10 m² et une piscine liées à l’habitation.

Non réglementé.

SECTION II – Caractéristiques urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

a) Règles générales

La distance comptée horizontalement du nu du mur de la construction, sauf débord supérieur à 0,60 mètre (auvent, balcon), au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à quatre mètres.

La construction sur limite parcellaire est autorisée sur une seule des limites, pour une annexe dont la hauteur totale ne dépasse pas 3 mètres sur limite et dont la longueur au total des constructions sur limites est inférieure à treize mètres sans pouvoir être supérieure à huit mètres sur une des limites.

Les piscines devront être implantées avec un recul de trois mètres ; leur construction sur limite est interdite.

b) Règles particulières

Des implantations différentes de celles fixées ci-dessus sont autorisées ou imposées dans les cas suivants :

1. Lorsque par son implantation, un immeuble bâti existant n'est pas conforme aux prescriptions des paragraphes ci-dessus, le permis de construire ne sera accordé que : l. pour des travaux qui sont sans effet sur l'implantation ou le gabarit de l'immeuble, m. pour son extension limitée en continuité du volume existant (recul identique à celui de la construction existante).

2. Pour des annexes à l’habitation et pour des petits ouvrages techniques liés au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif, sous réserve d’une emprise au sol inférieure à 20 m² et d’une hauteur inférieure à trois mètres, un recul inférieur à deux mètres pourra être autorisé pour s’adosser à un système de clôture, notamment une haie.

3. Pour tenir compte des contraintes liées aux risques naturels.

4. Pour des raisons d’urbanisme tenant aux particularités du site telle qu'une configuration irrégulière ou atypique, une topographie accidentée, une situation en décalage altimétrique par rapport au niveau de la voie, une localisation au contact de plusieurs voies ou à la limite de référence (terrain d’angle notamment…), afin d'adapter le projet en vue de son insertion dans le site.

Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions ainsi que des clôtures

L'article R.111-27 du Code de l'urbanisme visé dans les Dispositions Générales (Titre I) demeure applicable.

La construction par son aspect général ou certains détails architecturaux devra respecter la typologie et le style de la région, ainsi que l’orientation générale des bâtiments existants alentour.

La construction et les aménagements de ses abords devront éviter la stagnation de l’eau. A cet effet, la création de toitures-terrasses, excepté végétalisées et terrasses sur plots est interdite sur des surfaces imperméables, sauf si la planéité et la pente sont suffisantes pour ne pas produire de stagnation d’eau. La pose verticale des coffrets techniques est à privilégier (sinon sur lit drainant).

Implantations#

L’implantation de la construction devra respecter la topographie existante avant la construction.

Les exhaussements ou affouillements seront limités à l’assise nécessaire à la construction et ne pas mettre en œuvre un talus de terre excédant 0,70 mètre de hauteur par rapport au terrain naturel avant construction dans les secteurs de faible pente. Lorsque la pente du terrain sur l’emprise de la construction est supérieure à 10 %, la construction devra être conçue et implantée de façon à respecter le terrain naturel et le site environnant (perceptions extérieures importantes), dans ce dernier cas, cette limite est portée à 1,20 mètre maximum et ne s’applique pas à l’accès de la parcelle.

Volumes#

Les volumes seront simples.

Les toitures seront obligatoirement dans un ton conforme au nuancier présenté en Mairie et réalisées avec des matériaux teintés dans leur masse pour les habitations et leurs annexes. Les capteurs solaires sont autorisés à condition de s’intégrer au site. La pente des toitures sera au moins de 30 % sauf pour les auvents et annexes inférieures à 20 m² d’emprise au sol.

En cas de réhabilitation ou d’extension d’un bâtiment existant, une pente existante hors de ces normes pourra être conservée. Dans le cas de bâtiment nettement rectangulaire avec une toiture à deux pans simples, le faîtage principal du bâtiment sera obligatoirement dans le sens de la plus grande dimension. Le faîtage sera prioritairement parallèle à la voie ou à une des voies pour les parcelles situées en angle de rues, ou éventuellement perpendiculaire, en cohérence avec les orientations des constructions voisines. Les toitures à deux pans inversés (en V) sont interdites. Les toitures à un seul pan sur bâtiment isolé sont interdites, sauf annexe implantée en limite séparative. Les toitures-terrasses sont interdites sauf si elles sont végétalisées.

Les débords de toitures devront être au minimum de 0,40 mètre sauf pour les constructions sur limites séparatives. Ces débords pourront être réduits au minimum à 0,30 mètre pour des bâtiments inférieurs à 20 m² d’emprise au sol.

Toutefois, la réalisation d’éléments de couverture ou de parois translucides, mais aussi de pergolas ou carports pourra être autorisée sous réserve de s’intégrer à la construction principale. La couverture vitrée ou la structure (charpente) pourra alors avoir une pente et des débords autres que ceux demandés précédemment.

Les matériaux et couleurs (y compris annexes et clôtures) Les matériaux et couleurs utilisés devront s’harmoniser avec les éléments du voisinage immédiat (bâtiments existants et campagne environnante) et donc s’inscrire dans la même gamme de teintes et la même tonalité, conformément au nuancier présenté en mairie (enduits (façades et encadrements) et menuiseries).

L’emploi en grandes surfaces de couleurs tranchant sur l’environnement est interdit.

L’emploi à nu, à l’extérieur de matériaux fabriqués en vue d’être recouverts d’un parement ou enduit (carreaux de plâtre, briques creuses, plant de ciment,...) est interdit sur les bâtiments et les clôtures.

L’emploi d’autres matériaux peut être autorisé sous réserve de s’intégrer dans le site et de ne pas reproduire de types ou modèles étrangers à la région.

Les annexes à l’habitation, c'est-à-dire les petites constructions isolées de la construction principale, devront être traitées en harmonie avec la construction principale ou en bois.

Concernant les clôtures, leur hauteur totale sera limitée à 1,80 mètre.

Les clôtures, devront être traitées en tenant compte de leur environnement et implantées à partir du terrain naturel. Les murs de soutènement en clôture ne seront autorisés que si la topographie à l’aplomb de la limite (de référence ou séparative) le justifie.

Les portails d’accès automobiles et portillons devront être traités en cohérence et en harmonie avec la clôture et la construction principale (matériaux, couleurs, dimensions…).

Les clôtures seront constituées par des haies arbustives libres et diversifiées d’essences locales (3 essences minimum correspondant à la palette végétale inséré en annexe du présent règlement), éventuellement doublées par un grillage. Tout muret dépassant le niveau du terrain naturel est interdit (fondation autorisée uniquement).

Tous les dispositifs de clôture permettront le passage de la petite faune : garde suffisante en hauteur par rapport au terrain naturel ou dispositif ponctuel de passage.

Les murs de clôture en pierre, galets et/ou en pisé devront être sauvegardés.

Espaces libres et plantations, aires de jeux et de loisir

Il est rappelé que la règle générale et les modalités d’application sont définies dans le sous-titre 2 du titre I – Dispositions générales.

Le permis de construire ou la décision prise sur la déclaration préalable peut être subordonné au maintien ou à la création d'espaces verts.

Les haies ou arbres remarquables seront conservés.

En outre, pour les espaces libres des propriétés bâties liées aux habitations, les terrains non bâtis doivent être plantés et comprendre au moins un arbre ou arbuste à moyen développement pour 200 m² de terrain. La plantation d’arbres de haute tige à feuilles caduques choisis parmi les espèces locales et fruitières est particulièrement recommandée.

Lorsque les haies végétales tiennent lieu de clôtures, celles-ci doivent être vives et mixtes, c'est-à-dire constituées d’au moins trois espèces buissonnantes dont une majorité à feuilles caduques, choisies dans la liste d’essences présentée en annexes du présent Règlement.

Il est rappelé que la règle générale et les modalités d’application sont définies dans le sous-titre 2 du titre I – Dispositions générales.

Le stationnement des véhicules correspondant aux caractéristiques du projet doit être assuré par des installations propres hors des voies publiques.

Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé : - pour les véhicules automobiles, une place de stationnement pour 30 m² de surface de plancher sans qu’il ne puisse être exigé plus de deux places par logement, - pour le stationnement vélos, l’aménagement d’un local ou emplacement couvert affecté aux deux roues non motorisés, accessible et fonctionnel.

SECTION III – Equipements et réseaux#

Desserte

Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de prescriptions spéciales si les accès présentent un risque pour la sécurité des usagers des voies publiques ou pour celle des personnes utilisant ces accès. Cette sécurité doit être appréciée compte tenu, notamment, de la position des accès, de leur configuration ainsi que de la nature et de l'intensité du trafic.

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité. En particulier, lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, le projet peut n'être autorisé que sous réserve que l'accès soit établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.

Le projet peut être refusé sur des terrains qui ne seraient pas desservis par des voies publiques ou privées dans des conditions répondant à son importance ou à la destination des constructions ou des aménagements envisagés, et notamment si les caractéristiques de ces voies rendent difficile la circulation ou l'utilisation des engins de lutte contre l'incendie, ou dès lors que le terrain n’est pas contigu sur une longueur au moins égale à quatre mètres à une voie publique ou privée directement ou par une servitude.

Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Non réglementé.

ANNEXE 1 : Palette végétale#

Commune d’ANTHON Révision du PLU

Palette végétale

Arbres de haute-tige

• Acer opalus (Erable à feuilles d’obier)
• Alnus spaethii (Alune de Spaeth)
• Celtis australis (Micocoulier de Provence)
• Chanticleer (Poirier à fleurs)
• Koelreuteria paniculata (Savonnier de Chine)
• Ligustrum ibota (Troène)
• Melia azedarach (Margousier)
• Ostrya carpinifolia (Charme Houblon)
• Prunus (Cerisier), Prunus maackii 'Amber Beauty' (Cerisier de Mandchourie), Prunus serrulata

(Cerisier du japon)

• Pyrus Calleryna (Poirier de Chine)
• Quercus (Chêne)
• Sophora japonica (Sophora du Japon)
• Tilia platyphyllos (Tilleul à grandes feuilles), Tilia cortada (tilleul à petites feuilles)
• Ulmus lutece (Orme Lutece), Ulmus lobel (Orme Lobel)

Arbres de basse-tige de plein soleil

• Acer monspessulanum (Erable de Montpellier), Acer campestre (Erable champêtre)
• Cercis siliquastrum (Arbre de Judée)
• Juglans regia (noyer commun)
• Malus sylvestris (Pommier sauvage)
• Prunus avium ‘plena’(Merisier des oiseaux), Prunus mahaleb (Cerisier de Sainte-Lucie) (fruits comestibles), Prunus padus (Cerisier à grappes) (fruits comestibles),
• Pyrus pyraster (Poirier sauvage)
• Torminalis glaberima (Alisier des bois) (fruits comestibles)

Arbres de basse-tige d’ombre et de soleil

• Carpinus betulus (Charme commun)
• Malus sylvestris (Pommier sauvage)
• Pyrus Communis (Poirier commun)
• Sorbus aria (Alisier Blanc), Sorbus aucuparia (Alisier des oiseleurs), Sorbus domestica

(Cormier)

Arbustes plein soleil :

• Arbutus unedo (Arbousier)
• Colutea arborescens-baguenaudier
• Cornus (Cornouiller), Cornus sanguinea (Cornouiller sanguin)
• Crataegus germanica- néflier (fruits comestibles), Crataegus monogyna (Aubépine) (fruits comestibles),
• Cydonia oblonga-néflier commun (fruits comestibles)
• Cytisus (Genêt), Cytisus scoparius-genêt à balai
• Hippocrepis emerus-coronille des jardins
• Ligusttrum vulgare (Troène commun)
• Myrtus communis (Myrte Commun)
• Osmanthus (Osmanthe)
• Prunus spinosa (Epine noire, prunelier) (fruits comestibles)
• Rosa canina- rosier des chiens (fruits comestibles), Rosa rubiginosa-églantier (fruits comestibles), Rosa spinosissima-rosier pimprenelle
• Sambucus nigra - sureau noir (fruits comestibles)

Arbustes d’ombre et de soleil :

• Amelanchier lamarckii (Amélanchier), Amelanchier ovalis (Amélanchier commun)
• Berberis vulgaris- épine vinette
• Catharticus-nerprun purgatif
• Cornus mas (Cornouiller mâle)
• Corylus avellana (Noisetier)
• Euonymus europaeus-fusain d’Europe
• Osmanthus-osmanthe
• Viorne lantane (viorne lantane), Viburnum opalus (Viorne orbier)

Vivaces et couvre-sol :

• centranthus (Valériane Rouge)
• echinaceas (Echinacée)
• gauras (Gaura)
• hedera algerian bellecour (Lierre)
• hedera helix (Lierre grimpant)
• salvias (Sauge)
• vinca (Pervenche)
• centranthus (Valériane Rouge)
• echinaceas (Echinacée)

Lianes :

• Campsus radicans-bignone
• Clematis vitalba-clématite vigne blanche
• Lonicera etrusca-chèvrefeuille d’Etrurie, Lonicera xylosteum (chèvrefeuille des haies)
• Parthenocissus-vigne vierge

Essences interdites :

• Essences interdites pour les plantations : Espèces invasives, allergènes et les espèces exotiques nécessitant beaucoup d’arrosage et d’entretien.