PLUi d'Arboussols

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU1

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. P...

• Zone 1AU2

  3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 1AU3

  3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 1UA

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 1UB

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 1UC

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // Zone 1UC 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans u...

• Zone 1UD

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // Zone 1UD 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans u...

• Zone 2AU1

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 2AU2

  3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 2UA

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 2UB

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 2UC

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UC HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la ha...

• Zone 2UD

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 2 / PÔLES RELAIS » // ZONE 2UD HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la ha...

• Zone 3AU1

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3AU1 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée ...

• Zone 3AU3

  3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 3UA

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3UA 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la ...

• Zone 3UB

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 3 / VILLAGES DE PROXIMITE » // Zone 3UB 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée d...

• Zone 3UC

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 3UV

  3.8 Mode de calcul 3.8.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 4AU1

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 4UA

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone 4UB

  3.7 Mode de calcul 3.7.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. P...

• Zone APR

  3.5 Mode de calcul 3.5.1 La hauteur maximale des constructions s’apprécie par rapport au point le plus bas du terrain naturel situé au niveau de l’emprise de la construction avant tout travaux d’exhaussement ou d’affouillement des sols. L...

• Zone UE

  inférieur à 15m² ; UE UEc - Que les piscines observent un recul minimal de 2.00m par rapport à l’ensemble des limites parcellaires. Les annexes de moins de 15m² d’emprise au sol, les terrasses de plain-pied peuvent déroger aux règles d’i...

• Zone UEP

  3.6 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // ZONE Uep 3.6.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la hauteur maximale autorisée dans u...

• Zone UT

  3.7 Mode de calcul PLUi CC Conflent Canigó – Règlement « 1 / PÔLE STRUCTURANT » // Zone Ut HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS 3.7.2 Les installations techniques en toiture de très faible emprise (antennes, cheminées…) peuvent déroger à la...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Arboussols

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

• 17permis de construire
• 2déclarations préalables
• 18logements créés
• 3autorisations annulées

Les 20 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

Place de la Mairie, 66320 Arboussols

Téléphone

04 68 96 01 40

Horaires

Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h.

Site

arboussols.fr/fr

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Tarerach42 hab.
• Rodès758 hab.
• Marquixanes599 hab.
• Campoussy42 hab.
• Vinça2 260 hab.
• Eus386 hab.

La commune

Population

130 habitants

Code postal

66320

Code INSEE

66007

Département

Pyrénées-Orientales, Occitanie

Locaux raccordables à la fibre

117 sur 125 (93,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.