Zone 1AU1

Intitulé du document : ASPECT EXTERIEUR

Le permis de construire peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales.

Les architectures étrangères à la région ou portant atteinte par leur aspect à l'environnement sont interdites.

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COMMUNE D'ARCHETTES

ZONEIAU

11.1. Façades

11.3.1. Seules, les couleurs pastel sont autorisées. Les couleurs vives et la couleur blanche sont interdites.

11.3.2. Les matériaux de gros œuvre destinés à être enduits (parpaings, briques, placoplâtre) ne devront pas être laissés bruts.

11.3.3. Les annexes peuvent être construites en maçom1erie ou recouvertes d'un bardage avec aspect du bois de teinte foncée. L'emploi de matériaux précaires, matériaux métalliques et objets hétérogènes sont interdits.

11.4. Huisseries Les caissons extérieurs des volets roulants sont interdits en débord de façade.

11.5. Clôtures

Les clôtures en limite du domaine public devront avoir un aspect aussi simple que possible. Les clôtures sur rue pourront être constituées d'un mur bahut enduit dont la hauteur n’excédera pas 0,50 mètre. Ce mur bahut sera surmonté ou uon d'un grillage ou d'une lisse dont l'ensemble ne pourra dépasser 1,50 mètres. Les haies végétales ne devront pas dépasser 1,50 mètres.

Pour des raisons de sécurité routière, dans les carrefours et les virages, les hauteurs des clôtures seront limitées à 1 mètre.

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COMMUNE D' ARCHETTES

ZONE1AU

11.6. Autres

- Les murs et toitures des dépendauces et des ajouts doivent être traités en harmonie avec ceux de la construction principale. - Les postes de trausformation électrique doivent être traités en harmonie avec les constructions avoisinautes, daus le choix des matériaux et revêtements. - Les dépendauces tels que clapiers, poulaillers, abris, réalisés avec des moyens de fortune sont interdites. - Les coffrets renfermaut les compteurs (électriques, gaz, etc.) et les boîtes de branchements (des autres réseaux) devront être intégrés aux constructions en projet. - Les mouvements de terre devront être limités au strict nécessaire.

Intitulé du document : STATIONNEMENT

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques sur des emplacements aménagés. Il sera exigé 2 places minimum par logement. Daus le cas de bâtiments collectifs de plus de 4 logements, il est exigé une place de stationnement par logement de 1 à 2 pièces et deux places de stationnement par logement de plus de 2 pièces.

ARTICLE lAU13 - ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS

Les surfaces libres de toute construction doivent être plautées ou aménagées. Tout terrain recevaut une construction doit être plauté. Les nouvelles plautations doivent être d'essences locales variées.

SECTION HI - POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL

Intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL (C.O.S.)

Pas de prescription.

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COMMCNE D'ARCHETTES

ZONE2AU

CHAPITRE Il- REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE 2AU BLOQUEE

SECTION I • NATURE DE L'OCCUPATION ET DE L'UTILISATION DU

TIVES A L'OCCUPATION DES SOLS. ARTICLE 3 - DIVISION DU TERRITOIRE EN ZONES. ARTICLE 4- ADAPTATIONS MINEURES. ARTICLE 5 - PRISE EN COMPTE DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES ET RECONSTRUCTION APRES SINISTRE

TITRE II - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

CHAPITRE I

- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE U.

TITRE HI - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES A URBANI�ER

CHAPITREI

- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE lAU.

CHAPITRE II - DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE 2AU.

TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES

CHAPITREI

- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE A.

TITRE V - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES NATURELLES ET FORESTIERES

CHAPITRE!

- DISPOSITIONS PROPRES A LA ZONE N.

Le texte en bleu correspond aux éléments ajoutés dans le règlement écrit du PLU lors de la modification n°2 du PLU approuvée le 10 décembre 2024. Le texte en orange correspond aux éléments ajoutés dans le règlement écrit du PLU lors de la modification n°1 du PLU approuvée le 05 décembre 2019.

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COMMUNE D'ARCHETTES

Les limites de ces différentes zones figurent sur les documents graphiques ainsi que les emplacements réservés aux voies et ouvrages publics, aux installations d'intérêt général et aux espaces verts. Ces emplacements réservés figurent aux documents graphiques avec leur numéro d'opération.

ARTICLE IV -ADAPTATIONS MINEURES

(Article L.123.1) "Les règles et servitudes définies par un plan local d'urbanisme ne peuvent faire l'objet d'aucune dérogation à l'exception des adaptations mineures rendues nécessaires par la nature du sol, la configuration des parcelles ou le caractère des constructions avoisinantes ».

ARTICLE V - PRISE EN COMPTE DES CONSTRUCTIONS EXISTANTES ET RECONSTRUCTION APRES SINISTRE

Lorsqu'un immeuble bâti existant n'est pas confonne aux dispositions édictées par le règlement applicable à la zone, le permis de construire ne peut être accordé, que pour les travaux, qui ont pour objet d'améliorer la conformité de ces immeubles avec les dites règles ou qui sont sans effet à leur égard.

Après la destruction d'un bâtiment par sinistre, la reconstruction sur le même terrain est admise pour un bâtiment de même destination, de même surface de plancher hors oeuvre brute correspondant à celle du bâtiment détruit.

ARTICLE VI – RECUL PAR RAPPORT AUX NOUVEAUX PROJETS AGRICOLES COMPORTANT AU MOINS UN BATIMENT D’ELEVAGE

Les nouveaux projets agricoles créant au moins un bâtiment d’élevage doivent s’implanter à au moins 200 mètres d’une habitation ou d’une limite de zone constructible pour de l’habitation.

ARTICLE VII – RECUL AUX FORETS

Toute construction devra être édifiée à 30 mètres minimum de la zone Nf, sauf indications

contraires figurées au plan.

Cette règle ne s’applique pas :

-

aux annexes.

-

aux extensions dans le cas uniquement où la construction principale ne respecte pas le

recul de 30 mètres.

Les constructions autorisées dans le secteur Nf ne sont pas soumises à cette règle.

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COMMUNE D'ARCHETTES

TITRE II DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES

Le règlement de la zone est constitué par les prescriptions cidessous, sous réserve de l’observation des dispositions générales

figurant au titre 1 du règlement du PLU.

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COMMUNE D'ARCHETTES

ZONE U

2.6. Après la destruction d'un bâtiment par sinistre, la reconstruction sur le même terrain est admise pour un bâtiment de même destination, de même surface de plancher hors oeuvre brute correspondant à celle du bâtiment détruit, à condition que le permis de construire soit déposé dans les deux ans qui suivent le sinistre.

SECTION II - CONDITIONS DE L'OCCUPATION DU SOL