Rubrique UJ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions#
Intitulé du document : Usage des sols et destination des constructions
Article 1.1 Destinations et sous-destinations des constructions, usages et a ectations des sols, nature d’activités interdites ou autorisées sous conditions
Dans l’ensemble de la zone UJ, sont admises sous conditions particulières :
- Les abris de jardin, à condition que leur emprise au sol cumulée par unité cultivée n’excède pas 20 m² et que leur hauteur n’excède pas 3,5 mètres à l’égout.
- Les aires de stationnement nécessaires au bon fonctionnement des jardins familiaux ou groupements d’unités cultivées privées.
Rubrique UJ 2Mixité fonctionnelle et sociale#
Intitulé du document : 2 Mixité fonctionnelle et sociale
Rubrique UJ 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : 1 Volumétrie et implantation des constructions Implantation des constructions par rapport aux emprises publiques et aux
Non réglementé
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Anjou Bleu Communauté – Règlement p. 94
Rubrique UJ 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
En aucun cas, les constructions, installations et clôtures ne doivent, par leur situation, leurs dimensions ou leur aspect extérieur, porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Le permis de construire ou l’autorisation d’urbanisme pourra être refusé dans ce cas.
Façades
L’emploi à nu, en parement extérieur de matériaux destinés à être enduits (briques creuses, parpaings, etc.) est strictement interdit.
Toitures
Les toitures peuvent être à pente ou en toit terrasse. Les toitures peuvent être végétalisées. D'autres aspects pourront être autorisées, dans un objectif de transition écologique et environnementale. Les dispositifs de production d’énergie renouvelable (panneaux solaires…) sont autorisés.
Clôtures
Les murs et murets en moellons ou en pierre existants devront être conservés dans la mesure du possible. Si une clôture est édifiée, elle peut être constituée :
- D’un grillage sur piquets métalliques fin ou de grilles soudées en panneaux teintés. La clôture peut être doublée d’une haie composée d’essences locales ou fleuries ;
- D’une haie végétale, d’essences locales en mélange, de haies fleuries. La hauteur maximale des clôtures est fixée à 2 mètres.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Anjou Bleu Communauté – Règlement p. 95
Rubrique UJ 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Les haies et/ou plantations existantes doivent être maintenues ou remplacées par des plantations qualitatives. Pour le recueil et la gestion des eaux pluviales, les surfaces perméables ou drainantes sont à privilégier. Les circulations (accès au garage, allée privative, aire de stationnement) doivent être conçues de façon à permettre à l’eau de pénétrer dans le sol : recours à des dalles alvéolées, revêtements drainants, allées empierrées …
Rubrique UJ 8Stationnement#
Norme de stationnement : Normes de stationnement pour les véhicules motorisés pour les constructions nouvelles : Le nombre de places est à évaluer en fonction du positionnement, de la desserte et de la fréquentation attendus ;
Rubrique UJ 10Desserte par les réseaux#
Se référer aux dispositions générales du règlement : VII.REGLES APPLICABLES A L’ENSEMBLE DES ZONES – les conditions de desserte par les réseaux.
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal - Anjou Bleu Communauté – Règlement p. 96