Zone A

Intitulé du document : INTERDITE

Aj Al, At, Aj

Al, Aj A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj

A, Al, Aj A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj

Aj A, Al, At, Aj

A, Al, At, Aj

Aj

A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj

A, Al, Aj A, Al

A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj A, Al, At, Aj

AUTORISEE

A, At A A

AUTORISEE SOUS CONDITION Al

At

At

At

A, Al

A, Al, At

At

At

Aj

A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols

Dans les secteurs Al et Alp, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception : • des constructions et installations légères et démontables nécessaires à l’activité agricole (tunnel, serre, abris en bois sans fondation...) ; • des dépôts et stockages à l’air libre nécessaires à l’activité agricole ; • des extensions des bâtiments agricoles ; • des extensions et annexes des bâtiments d’habitation existants.

Dans les secteurs A et Ap toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception : • de celles autorisées en secteurs Al et Alp ; • des exploitations forestières ; • des constructions et installations nécessaires à l’exploitation agricole c’est-à-dire en lien avec la production, la transformation, la commercialisation des produits de la ferme ainsi que le logement des exploitants ; • des constructions et installations liées à la diversification touristique des exploitations agricoles. • des constructions et installations nécessaires au stockage et à l’entretien de matériel agricole par les coopératives d’utilisation de matériel agricole agréées.

Dans le secteur At toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception : • de celles autorisées en secteurs A et Ap ; • des constructions et installations liées à la restauration, à l’hébergement hôtelier et touristique, aux équipements sportifs, et aux autres équipements recevant du public.

Dans le secteur Aj, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception constructions légères (cabanes de jardin) et installations (citernes…) nécessaires aux jardins vivriers.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions • Les aménagements légers destinés à mettre en valeur les espaces agricoles ou permettre leur découverte sont autorisés à condition qu’ils soient compatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. • les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés à condition qu’ils ne remettent pas en cause les activités touristiques, aquatiques et nautiques.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

Les sous-secteurs indicés «p» correspondent aux espaces compris à l’intérieur du périmètre de l’AVAP de La Roquebrou : la règle la plus contraignante de l’AVAP ou du PLU s’applique.

Les panneaux solaires thermiques et photovoltaïques sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée.

Les toitures métalliques sont autorisées uniquement sur les annexes et extensions.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. La porte d’entrée peut être plus sombre.

La teinte des menuiseries doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement.

Les coffres de volets roulants saillants en façade sont interdits. S’ils sont posés à l’extérieur en alignement de façade, ils doivent être masqués.

En secteur Aj

Les façades doivent être en bois laissé brut ou de teinte incolore ou mate sombre. Si elles sont dans d’autres matériaux, elle devront être de teinte mate gris sombre (RAL : 7016, 7021, 7022 ou 7043). L’aspect brillant est interdit.

Les toitures peuvent être à 1 ou 2 pans. Elles peuvent-être en bois ou végétalisées. Sinon, elles seront de teinte rouge à rouge foncé. L’aspect brillant ou granuleux est interdit.

Les installations de type citernes de rétention d’eau devrons être de teinte sombre (noir ou vert foncé), ou masquées avec un bardage soit en bois, soit de teinte mate noir ou gris foncé. Cette règle ne s’applique pas aux réserves en terre. L’aspect brillant ou granuleux est interdit.

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires.

Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures naturelles existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées.

En bordure de voie en façade, elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. En limite séparative et de fond de parcelle elles ne peuvent excéder 2,00 m.

L’utilisation du grillage n’est autorisée que s’il est doublé par une haie vive qui le masque depuis l’extérieur de l’unité foncière*. La haie ne doit pas empiéter sur l’espace public. Cette règle ne s’applique pas aux clôtures en limite séparative entre deux maisons.

Les clôtures doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune.

En plus pour le secteur Aj

Les murets en pierre sèche sont autorisés, mais les clôtures maçonnées sont interdites.

Principe de haie demandée autour des bâtiments agricoles

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais sont réduits au maximum. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales. L’implantation sur les lignes de crête est interdite. Les habitations

Elles doivent être implantées à 50 m au maximum du bâtiment d’exploitation principal. S’il est démontré une impossibilité technique d’implantation dans ce périmètre (topographie en particulier), cette distance peut être porté jusqu’à 100 m au maximum du bâtiment d’exploitation principal.

Maison inscrite correctement dans la pente (Cros de Montvert)

Exemple acceptable d’intégration dans la pente

Exemple non satisfaisant d’intégration dans la pente

Source : CAUE 81

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

Extension possible

La mauvaise position du garage va engendrer une voie importante du fait du dénivelé à franchir qui, en plus d’être onéreuse, va grever le jardin et l’intégration paysagère de l’ensemble

Source : CAUE 81

Quelques principes pour une bonne intégration des bâtiments agricoles

Implantation du bâtiment dans la pente

Intégration des gros volumes : toiture asymétrique avec décrochement au droit du faîtage

Source : Concilier les bâtiments agricoles et les paysages du Cantal, CAUE 15

A Saint-Gérons : décalage des volumes, bardage bois, soubassement enduit, toiture sombre, implantation parallèle à la voie et à la pente

A Ytrac : très grands volumes avec réduction de l’effet de masse en optant pour le fractionnement et un décalage des volumes, adaptation à la pente, maison d’habitation discrète associée à la ferme, finitions soignées

A Siran : bardage bois, adaptation à la pente, volumes en «L»

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A Saint-Victor : extension d’une grange ancienne avec bardage bois laissé brut

Les annexes

Les annexes doivent être situées sur l’unité foncière du bâtiment d’habitation dont elles dépendent et implantées à l’intérieur d’une zone de 10 mètres mesurée à partir des murs extérieurs du bâtiment principal. La distance est portée :

• à 20 mètres au maximum pour les piscines ; • et à 50 mètres maximum pour les annexes de 20 m² maximum de type abris de jardin et les annexes de type abris pour les animaux (hors activité agricole principale).

En secteur Aj, les constructions doivent être contiguës au moins par 2.

Volumes des constructions

Les volumes simples doivent être recherchés : formes rectangulaire, carrée, ou en «L». Les emboîtements de formes simples sont autorisés. Les onduleurs solaires doivent être intégrés dans la volumétrie du bâti. Les raccords de volumes à angle ouvert (formes en V ou en Y) sont interdits.

Les bâtiments

Les bâtiments dont la façade est supérieure à 60 mètres de long, seront fractionnés en plusieurs volumes, afin de réduire l’effet de masse, par l’une ou l’autre des dispositions suivantes :

• volumes de hauteurs de faîtages différents (+/- 80 cm), • volumes en L ou en U, avec lignes de faîtage perpendiculaires, • décalage des volumes par avancée ou retrait de la façade.

Les pignons d’une largeur supérieure à 25 mètres seront traités avec une cassure au niveau des pans de toiture, qui permet de détacher visuellement les appentis du volume central. Cette cassure de pente sera de 40 à 80 cm de haut. Elle permettra, si nécessaire, la ventilation haute et l’éclairage de la nef centrale*, par la pose d’un bardage vertical ajouré ou translucide.

Intitulé du document : Hauteur maximale à prendre en compte

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Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE En secteur Ap et Alp le règlement de l’AVAP s’impose.

Les bâtiments Les hauteurs de faîtage ne doivent pas dépasser 10 mètres par rapport au terrain naturel. Une hauteur plus importante pourra être autorisée si le projet démontre que la construction s’insère correctement dans son environnement et pour des raisons techniques (séchage en grange...). Les habitations Les constructions ne doivent pas excéder une hauteur d’un étage sur rez de chaussée (R+1+combles). Les annexes La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiment d’habitation existant principal. En secteur Aj, les constructions ne peuvent dépasser une hauteur de 2,5 m au faîtage.

Intitulé du document : Emprise au sol des constructions

Les extensions et annexes L’emprise au sol des annexes (hors piscines) est limitée à un seul niveau et à 50 m² maximum de surface par bâtiment. Pour les abris de jardins cette surface est réduite à 20 m² par bâtiment. Le nombre des annexes est limité à trois bâtiments par unité foncière avec une emprise au sol totale de 70 m² maximum. Ces annexes ne devront pas être transformées en nouveau logement. Les extensions des constructions existantes à usage d’habitation seront limitées à 50% de la surface de plancher du bâtiment existant sans dépasser 250 m² de surface de plancher totale. Quand la surface de plancher de la construction existante est inférieure à 100 m², la surface de plancher de l’ensemble peut être portée jusqu’à 150 m² maximum. En secteur Aj l’emprise au sol des cabanes de jardin est limitée à : 1 construction de 15 m² /ha, ou 1 construction de 8 m² par jardin.

Les constructions nouvelles et les travaux sur constructions existantes doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérent avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte.

Les projets d’expression contemporaine sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

Ancienne grange réhabilitée en logement (Rouffiac)

Réhabilitation contemporaine d’une ancienne grange en habitation (Glénat)

Extension contemporaine d’un ancien logis (Glénat)

Panneaux solaires sur une vieille grange où les cadres noirs facilitent l’intégration sur la toiture (source : www.solesens.fr)

Panneaux solaires sur un bâtiment actuel (St-Etienne de Maurs)

Les bâtiments

Les façades

La teinte des façades doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement.

Elles doivent être maçonnées, métalliques ou en bois (non verni). L’usage du verre est autorisé.

Dans le cas d’un bardage métallique, celui-ci doit être plan à emboîtement ou à joint debout. Les ondes sont interdites.

Les bardages métalliques ainsi que les éléments de structure métallique (poteaux, charpente) doivent être de teinte gris sombre mais plus clairs que les toitures.

Sur le bâti ancien, les enduits doivent être réalisés avec un mortier de chaux et de sable.

Les translucides accompagnant le bardage doivent être de couleur et de transparence identiques au verre naturel.

Les structures légères à usage agricole de type tunnel doivent s’appuyer sur un élément de paysage existant ou à créer (haie, bosquet...). Leur couleur doit être de teinte gris anthracite, noir ou vert sombre.

Cette règle ne concerne pas les serres.

Les toitures

Les toitures doivent être à deux pans. Cette règle ne concerne pas les constructions à l’appui d’un mur.

Un plan des couleurs des toitures est joint en annexe, il comprend trois secteurs : • ardoisé, • rouge à rouge foncé, • ardoisé ou rouge à rouge foncé.

Quel que soient le secteur, les toitures ayant une couverture traditionnelle (tuile, lauze ou ardoise) peuvent être reconduites dans ses mêmes matériaux.

Les plaques au profil nervurés, ondulés ou plans en fibres-ciment ou bac acier et les panneaux solaires sont autorisés.

Les panneaux solaires thermiques et photovoltaïques sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux.

Cette règle ne concerne pas les serres.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. La teinte des menuiseries doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement. Les habitations, annexes et extensions Les façades

La teinte des façades doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement. L’usage de l’enduit couvrant ou à pierre vue, du verre, du bardage métallique et du bois de teinte naturel (non verni) est autorisé. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. L’emploi de fibres-ciment est interdit. Sur le bâti ancien, les enduits doivent être réalisés avec un mortier de chaux et de sable. Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. L’isolation par l’extérieur peut être refusée sur les façades principales pour des raisons patrimoniales.

Les toitures

Coffre EDF intégré en façade

Principes pour une bonne intégration des panneaux solaires

Les toitures doivent comprendre au moins de 2 pans. Cette règle ne concerne pas les constructions d’expression contemporaine, ni les constructions à l’appui d’un mur, ni les annexes, ni les HLL.

Un plan des couleurs des toitures est joint en annexe, il comprend trois secteurs : • ardoisé, • rouge à rouge foncé, • ardoisé ou rouge à rouge foncé.

Quel que soit le secteur, les toitures ayant une couverture traditionnelle (tuile, lauze ou ardoise) peuvent être reconduites dans ses mêmes matériaux.

Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées. Les toitures métalliques sont autorisées uniquement sur les constructions d’expression contemporaine et sur les annexes.

Les lucarnes dites jacobine ou capucine sont autorisées à condition d’être alignées sur les fenêtres des niveaux inférieurs.

Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées.

Le fibres-ciment est autorisé sous réserve d’être couvert par des tuiles.

Exemple de panneaux solaires bien intégrés sur une ancienne toiture en tuile (Cros de Montvert)

Exemple de menuiseries homogènes sur la façade (Nieudan)

Poses autorisées

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Les dépôts ou matériaux visibles de l’espace public doivent être masqués par un accompagnement végétal.

Les haies monospécifiques de lauriers ou de thuyas sont interdites.

Les plantations d’espèces présentes sur la liste des espèces exotiques envahissantes* (EEE) préoccupantes pour l’Union européenne (règlement d’exécution 2016/1141) sont interdites.

Les revêtements de sols pour les espaces extérieurs doivent être perméables et doivent privilégier les tons clairs.

Principe de haie non autorisée autour des bâtiments agricoles (source : Concilier les bâtiments agricoles et les paysages du Cantal, CAUE 15)

Haie multistrates diversifiée filtrant les vues sur le bâtiment (Saint-Santin Cantalès)

Exemple de clôtures anciennes bien intégrées à leur environnement : Exemple de clôture actuelle bien intégrée : usage du bois (Arnac) mur en pierre doublé d’une haie diversifiée (La Roquebrou)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE (15)

Vu pour rester annexé à la délibération du conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs »

Règlement écrit

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SOMMAIRE

Introduction : description des zones et secteurs........................................................................5 Règles générales.......................................................................................................................7 Zone urbaine (U)......................................................................................................................10 Zone urbaine touristique (UT)..................................................................................................18 Zone urbaine à vocation économique (UX)..............................................................................24 Zone à urbaniser (1AU)............................................................................................................30 Zone à urbaniser fermée (2AU)...............................................................................................32 Zone agricole (A).....................................................................................................................34 Zone naturelle (N)....................................................................................................................44 Prescriptions portées au règlement graphique........................................................................51 Annexe : lexique......................................................................................................................77

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INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS

Le secteur entre 2 Lacs est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs :