Zone N

Intitulé du document : INTERDITE

N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf

N, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf

N, Nt, Nc, Nj, Ncf

Nj

N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf

N, Nc, Nj, Ncf N, Nc

N, Nt, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf N, Nt, Nc, Nj, Ncf

AUTORISEE

AUTORISEE SOUS CONDITION

Nt

N, Nc, Nt, Ncf

Nt

Ncf

Nt, Nj

Ncf

Nc

A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols

Dans les secteurs N, Ncf et Np toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception : • des extensions des bâtiments agricoles ; • des extensions et annexes des bâtiments d’habitation existants ; • des aménagements légers destinés à mettre en valeur les espaces naturels ou permettre leur découverte dès lors qu’ils ne sont pas incompatibles avec l’exercice d’une activité agricole, pastorale ou forestière du terrain sur lequel ils sont implantés et qu’ils ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages.

Dans le secteur Nc, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception de celles liées aux activités extractives des carrières et des locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés.

Dans le secteur Nt, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception : • de celles autorisées en secteurs N et Np ; • de celles liées aux campings et aux habitations légères de loisirs*.

Dans le secteur Nj, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception des cabanes de jardin et leurs annexes (citernes…).

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions

En zone N et dans tous les secteurs, les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisés à condition qu’ils ne remettent pas en cause les activités touristiques, aquatiques et nautiques.

Dans le secteur Nt les blocs sanitaires à vocation touristique sont autorisés à condition que : • le nombre de construction soit limité à 3/ha maximum, • l’emprise au sol cumulé des nouvelles constructions soit de 150 m²/ha maximum.

Dans le secteur Ncf, les constructions et installations sont autorisées à condition qu’elles soient en lien avec l’activité principale du secteur, qu’elles n’impliquent pas d’extension de réseaux publics, et que les bâtiments satisfassent aux règles d’hygiènes, de sécurité et d’accessibilité aux personnes en situation de handicap, des équipements recevant du public.

Les sous-secteurs indicés «p» correspondent aux espaces compris à l’intérieur du périmètre de l’AVAP de La Roquebrou : la règle la plus contraignante de l’AVAP ou du PLU s’applique.

Exemple d’hébergements démontables (La Roquebrou)

Cabanes de jardins (Glénat)

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE En secteur Np le règlement de l’AVAP s’impose.

Exemple de clôture adapté à son environnement : haie végétale diversifiée et clôture «agricole» à peine visible (La Roquebrou)

48

Dans le cas d’un bardage métallique, celui-ci doit être plan à emboîtement ou à joint debout. Les ondes sont interdites. Les verres miroirs ou teintés sont interdits. L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. L’emploi de fibres-ciment est interdit. Sur le bâti ancien, les enduits doivent être réalisés avec un mortier de chaux et de sable. Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée. En secteur Nj, les façades doivent être en bois laissé brut ou lazuré de teinte incolore ou sombre. Les toitures

Les toitures doivent comprendre au moins 2 pans. Cette règle ne concerne pas les constructions d’expression contemporaine, ni les constructions à l’appui d’un mur, ni les annexes, ni les cabanes de jardins, ni les HLL. Un plan des couleurs des toitures est joint en annexe, il comprend trois secteurs :

• ardoisé, • rouge à rouge foncé, • ardoisé ou rouge à rouge foncé. Quel que soit le secteur, les toitures ayant une couverture traditionnelle (tuile, lauze ou ardoise) peuvent être reconduites dans ses mêmes matériaux. Les lucarnes dites jacobine ou capucine sont autorisées à condition d’être alignées sur les fenêtres des niveaux inférieurs. Les toitures terrasses ne sont autorisées qu’à condition d’être végétalisées. Les couvertures métalliques de teinte gris sombre, les couvertures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées. Le fibres-ciment est autorisé sous réserve d’être couvert par des tuiles. Les panneaux solaires sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. La porte d’entrée peut être plus sombre.

La teinte des menuiseries doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement. Les coffres de volets roulants saillants en façade sont interdits. S’ils sont posés à l’extérieur en alignement de façade, ils doivent être masqués. En secteur Nj les menuiseries doivent être en bois ou en métal.

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires. Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures naturelles existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées. . En bordure de voie en façade, elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. En limite séparative et de fond de parcelle elles ne peuvent excéder 2,00 m. En secteur Nc, une hauteur supérieure peut être autorisée pour protéger une installation technique. Les clôtures doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune.

Exemple de clôture et de bas côté adaptés : mur surmonté d’une grille et fleurissement du bas côté (Rouffiac)

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais sont réduits au maximum. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Les annexes doivent être situées sur l’unité foncière du bâtiment d’habitation dont elles dépendent et implantées à l’intérieur d’une zone de 10 mètres mesurée à partir des murs extérieurs du bâtiment principal. La distance est portée :

• à 20 mètres au maximum pour les piscines ; • et à 50 mètres maximum pour les annexes de 20 m² maximum de type abris de jardin et les annexes de type abris pour les animaux (hors activité agricole principale).

Dans le secteur Ncf : • les nouvelles constructions ne peuvent être implantées que sur les espaces déjà goudronnés ou empierrés au 30 septembre 2023 ; • les nouvelles constructions légères peuvent aussi être implantées sur les espaces herbacés au 30 septembre 2023 à condition d’être simplement posées sans aucun mouvement de terre.

Intitulé du document : Hauteur des constructions

La hauteur des annexes ne peut excéder la hauteur du bâtiments principal. En secteur Nt, les constructions ne peuvent dépasser une hauteur de un niveau (R+combles). En secteur Ncf, les constructions ne peuvent dépasser une hauteur de 6 m au faîtage pour les constructions en dur et 3 m pour les constructions légères. En secteur Nj, les constructions ne peuvent dépasser une hauteur de 2,5 m au faîtage.

Intitulé du document : Emprise au sol des constructions

L’emprise au sol d’une habitation légère de loisirs ne peut excéder 35 m². L’emprise au sol des annexes (hors piscines) est limitée à un seul niveau et à 50 m² maximum de surface par bâtiment. Pour les abris de jardins cette surface est réduite à 20 m² par bâtiment. Le nombre des annexes est limité à trois bâtiments par unité foncière avec une emprise au sol totale de 70 m² maximum. Ces annexes ne devront pas être transformées en nouveau logement. Les extensions des constructions existantes à usage d’habitation sont limitées à 50% de la surface de plancher du bâtiment existant sans dépasser 250 m² de surface de plancher totale. Quand la surface de plancher de la construction existante est inférieure à 100 m², la surface de plancher de l’ensemble peut être portée jusqu’à 150 m² maximum. En secteur Ncf, l’emprise au sol des nouvelles constructions est limitée, par rapport à la situation au 30 septembre 2023, à :

• 200 m² de surface de plancher total supplémentaire pour les constructions en dur, • 100 m² de surface de plancher total supplémentaire pour les constructions légers démontables. En secteur Nj l’emprise au sol des cabanes de jardin est limitée à : • à 1 construction de 15 m² dans le sous-secteur Nj1, • à 8 m² par jardin dans le sous-secteur Nj2.

Lucarne jacobine Lucarne capucine

Emprise au sol : projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

Emprise publique : espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.

Espace libre : en dehors des voies, espace non construit.

Extension : agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celleci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.

Façade : correspondent à l’ensemble des parois extérieures hors toiture d’un bâtiment ou d’une construction. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature

Faîtage : arête supérieure d’une charpente, sommet d’un mur ; par extension sommet d’un toit.

Hauteur des construction : la hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faîtage de la construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toitures-terrasses ou de terrasses en attique. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur.

Habitation légère de loisirs : construction démontable ou transportable, destinée à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisir (chalet, cabane dans les arbres, yourte, équipée de sanitaire et/ou de bloc cuisine).

Lucarne : La typologie de lucarne à privilégier est la lucarne dite à capucine. Les lucarnes doivent être à deux ou trois pentes. Les lucarnes ne peuvent pas être plus larges que les fenêtres des étages inférieurs, elles doivent avoir une proportion plus haute que large.

Limites séparatives : correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types: les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

Nef centrale : partie longitudinale centrale d’un édifice d’extension horizontale.

Terminologie d’une toiture (source : CAUE 33)

Pans de toiture : versants principaux d’une toiture. Pleine terre : espaces non bâti et non revêtu d’un matériaux imperméable. Projet d’expression contemporaine : projet architectural s’appuyant sur des formes nouvelles permises par l’utilisation de techniques, de matériaux, de procédés et de connaissances actuelles. Terrain : Un terrain est une propriété foncière d’un seul tenant, composé d’une parcelle ou d’un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire (unité foncière). Unité foncière : ensemble d’un seul tenant composé d’une ou plusieurs parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. Voie publique : espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant.

Toiture à 2 pans

Les constructions nouvelles et les travaux sur constructions existantes doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérent avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte.

Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement.

Les façades

La teinte des façades doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement.

La teinte des façades des bâtiments techniques peut également être sombre pour que ceux-ci s’intègrent mieux dans le paysage.

L’usage de l’enduit à pierre vue, du verre, du bardage métallique et du bois de teinte naturel (non verni) est autorisé.

Exemples de constructions dont le bardage en bois participe à son intégration en ambiance forestière (gîte à Siran)

Exemple de menuiseries homogènes sur la façade (Nieudan)

Poses autorisées

Les édifices bâtis remarquables Il s’agit d’immeubles de belle facture globalement bien conservés et entretenus et de quelques éléments du patrimoine bâti vernaculaire dont la conservation est attendue. Ils sont repérés au plan de zonage et décrits ci-dessous. La démolition des immeubles repérés est interdite. Les interventions sur ces bâtiments devront permettre de maintenir (voire de restituer) les bâtiments dans leur état d’origine. L’avis de l’UDAP sera requis sur les projets de travaux sur ces constructions. Les édifices bâtis d’intérêt Il s’agit de maisons, granges, anciennes annexes agricoles, moulins, séchoirs, pigeonniers... emblématiques de la région qu’il est souhaitable de conserver ou d’adapter en préservant l’esprit de la construction. Ils sont constitué par l’inventaire réalisé par le CAUE 15 et joints en annexe du PLU. La modification ou la démolition de ces édifices est soumise à déclaration préalable.

Arnac

AR 01 : église

Parcelle A710, bourg

L’église d’Arnac, largement remaniée au XIXème siècle participe à la qualité de la silhouette du bourg.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

AR 02 : ancien presbytère

Parcelle A706, bourg

L’ancien presbytère offre un volume intéressant lié à la présence d’un comble brisé. Le bâtiment est construit en pierre avec couverture en lauze.

AR 03 : maison Parcelle A709, bourg Maison de village couverte en lauze qui participe à la qualité de l’espace bâti autour de l’église.

AR 04 : maison

Parcelle A704, bourg

Maison bourgeoise sur deux niveaux de composition symétrique. La maison, construite en pierre et couverte en lauze, est représentative des maisons de maître présentes sur le territoire.

AR 05 : maison

Parcelle A701, bourg

Maison de village construite en pierre et couverte en lauze bien préservée.

AR 06 : grange transformée en habitation

Parcelle A762, Ventax

Grange restaurée avec porte charretière centrale précédée d’un porche surmonté d’un pigeonnier.

AR 07 : grange

Parcelle A747, Ventax

Grange bien préservée avec une porte charretière centrale précédée d’une rampe.

AR 08 : maison Parcelle A744, Ventax Maison de maître implantée en bord de route. Élément principal d’un domaine rural cohérent bien préservé (maison de maître, logis de fermier, grange et annexes)

56

AR 09 : maison Parcelle D0306, Longuevergne Maison de maître composée de deux maisons, couverte sur une partie d’un toit en pavillon. Un four est intégré à la construction.

AR 10 : ensemble maison et annexes Parcelles D0157 D0158, Le Raynal Ensemble rural cohérent comprenant maisons et annexes. L’ensemble est clos de mur en pierre. Les couvertures en lauze sont conservées.

AR 11 : maison

Parcelle E207, Carvagnac

Logis de journalier ayant conservé ses dispositions d’origine malgré le remplacement de la partie haute de la couverture en lauze.

AR 12 : maison Parcelle D451, Marcenat Petite ferme bloc bien préservée.

AR 13 : maison

Parcelle C554, Selves

Logis de journalier bien préservé avec toiture en lauze.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

AR 14 : maison

Parcelle C571, Selves

Maisons accolées bien préservées. Construites en pierre et couvertes en lauze.

AR 15 : ensemble maison et annexes Parcelle C744, Saint-Rouffy Ensemble de maisons et annexes ayant fait l’objet d’une restauration qualitative.

Cros de Montvert 58

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

CM 01 : église

Parcelle B065, Bourg

L’église marque l’entrée sud du village par son volume massif avec chevet plat et clocher porche.

CM 02 : Maison

Parcelle B074, Bourg

Maison de ville (ancien presbytère ?) de composition symétrique avec des décors et chaînes d’angle en pierre de taille.

CM 03 : école

Parcelle B138, Bourg

Ancienne école représentative des écoles 1900 du secteur.

CM 04 : grange

Parcelle B045, Bourg

Grange étable couverte en tuile avec porte charretière précédée d’un proche maçonné couvert en lauze.

CM 05 : maison

Parcelle D703, Cinqalbre

Maison de village présentant un bon état de conservation.

CM 06: Ancien château Parcelles C101 et C102, Pénières Vestiges d’un ancien château comprenant un corps de logis, une grange et deux tours.

Glénat

GL 01 : église Parcelle B052, Bourg Église de fondation romane, remaniée au XVIIème siècle avec chevet à pans coupés et clocher peigne.

GL 03 : maison Parcelle B026, Bourg Maison de village pouvant dater du XVème siècle faisant partie du quartier fortifié du bourg.

GL 05 : maison Parcelle B024, Bourg Maison de village pouvant dater du XVème siècle faisant par tie du quartier fortifié du bourg. Portail ouvragé et fenêtre meneau

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

GL 02 : maison Parcelle B035, Bourg Ensemble comprenant une maison de village et une grange. La maison possède des encadrements en pierre de taille. Les menuiseries anciennes sont conservées.

GL 04 : maison Parcelle B025, Bourg Maison de village pouvant dater du XVème siècle faisant par tie du quartier fortifié du bourg. Trace d’arcade en rez-de-chaussée

GL 06 : maison Parcelles B537 et B021, Bourg Maison de village pouvant dater du XVème siècle faisant par tie du quar tier fortifié du bourg. Anciennes fenêtres à croisées.

GL 07 : maison Parcelle B089, Bourg Maison de maître présentant un volume intéressant en entrée de village.

GL 09 : grange Parcelle B302, La Serre Haute Grange ovalaire (à double abside). Une des caractéristiques de ce type de grange est de posséder une charpente constituée d’arbalétriers sans entrait.

GL 08 : maison Parcelle C088, Glénadel Maison de maître bien conservée.

Montvert

MV 01 : château Parcelle A527, bourg Château des XVIIème et XVIIIème siècle, façade symétrique avec une tour sur l’arrière. Le corps principal est couvert d’un toit à brisis. L’ensemble est inscrit dans un parc clos.

MV 03 : maison Parcelle A453, bourg Maison de village bien conservée.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

MV 05 : grange

Parcelle A518, bourg

Grange étable couverte en lauze avec porte charretière comprise dans un proche maçonné couvert en lauze.

MV 02 : maison Parcelle A710, bourg Maison en pierre couverte en lauze constituée d’un corps principal abritant deux logis accolés et d’un avant-corps comprenant une ancienne échoppe.

MV 04 : maison Parcelle A506, bourg Maison bourgeoise sur deux niveaux surmontés d’un niveau de combles, couverte en lauze, représentative des maisons de maître présentes sur le territoire.

MV 06 : grange et annexe Parcelle A432, bourg Grange étable couverte en lauze avec porte charretière comprise dans un proche maçonné couvert en lauze.

Nieudan

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

MV 07 : grange

Parcelle B292

Dilhac

Grange étable couverte en tuile participant à la qualité de l’ensemble protégé au titre des monuments historiques de Dilhac

MV 08 : maison Parcelle A 591 Le Malpas Ferme bloc du XIXème siècle bien conservée.

NI 01 : église

Parcelle A145, Bourg

Église XIXème construite sur des bases plus anciennes. Clocher peigne imposant.

NI 02 : maison

Parcelle A155, Bourg

Maison bourgeoise de composition symétrique, avec rez-de-chaussée surélevé et niveau de combles à surcroît, couverte en tuile.

NI 03 : maison Parcelle A432, Bourg Longère composée d’un corps de logis en simple rez-de-chaussée et d’un traitement d’angle formant tourelle sur deux niveaux surmontés d’un toit en pavillon.

NI 05 : Maison Parcelle A121, Syverie Maison bourgeoise bien conservée.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

NI 07 : maison

Parcelle B013, Le Rodier

Maison bourgeoise sur deux niveaux de composition symétrique, représentative des maisons de maître présentes sur le territoire.

NI 04 : chapelle Parcelle A236, Puy Rachat Chapelle XIXème construite sur un promontoire et accompagnée d’un cheminement.

NI 06 : Maison et annexes Parcelle B152 Peyrelevade Maison de maître et annexes comprises dans un enclos. Logis sur deux niveaux avec clocheton central. Couverte en tuile avec une pente de toiture très forte.

NI 08 : maison de maître Parcelle A014, Bruel Maison de maître composée d’un corps de logis sur deux niveaux et une tourelle d’angle sur trois niveau. Participe à la qualité des abords du pigeonnier (protégé au titre des monuments historiques).

Rouffiac 64

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

RF 01 : école Parcelle C696, Bourg Ancienne école présentant un volume intéressant et possédant un ensemble de décors en bas relief de facture soignée.

RF 03 : maison Parcelle C657,Bourg Maison bourgeoise sur deux niveaux de composition symétrique. La maison, construite en pierre et couverte en lauze, est représentative des maisons de maître présentes sur le territoire.

RF 05 : maison Parcelle C617, Bourg Ferme bloc cossue présentant un volume sur rue intéressant et inscrite dans un enclos en pierre.

RF 02 : maison Parcelle C654, Bourg Maison de village composé d’un corps de logis implanté à l’alignement sur rue et d’un logis en retour d’angle couvert d’un toit en pavillon. L’ensemble participe à la qualité de la silhouette du bourg.

RF 04 maison Parcelle C710, Bourg Maison de village bien préservée, possédant un clocheton sur la travée centrale. Participe à la qualité de l’alignement bâti de la place de l’église.

RF 06 : maison Parcelle A611, Bourg Maison double avec un ensemble de décors en terre cuite ouvragée et un faîtage à ornements.

RF 07 : maison Parcelle C605, Bourg Maison bourgeoise sur deux niveaux (plus un niveau de combles) de composition symétrique, construite en pierre appareillée et possédant une toiture en ardoise avec combles en brisis.

RF 09 : maison Parcelle C427, Leyrits Maison de village ayant conservé ses dispositions d’origine avec tourelle en pans de bois sur sa façade arrière.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

RF 11 : maison

Parcelle A124, Le Bouyssou

Maison de maître comprise dans un enclos. Logis sur deux niveaux courants surmontés d’un niveau de combles à surcroît; avec clocheton central.

RF 08 : grange Parcelle C607, Bourg Grange étable couverte en partie en tuile plate posée en écaille et en lauze. Les portes charretières, sur le même plan que le mur gouterreau, sont encadrées de piliers en pierre.

RF 10 : maison Parcelle A1055, Anglards Maison de maître sur deux niveau avec façade principale symétrique et tourelle sur l’arrière. Construction en pierre, couverture en lauze.

RF 12 : maison Parcelle A721, Salès Logis de ferme préservé avec toit en lauze et enduit ancien.

Saint-Etienne Cantalès

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

SEC 01 : église

Parcelle B027, Bourg

Bien que de taille modeste et de construction sobre l’église participe à la qualité de la silhouette bâtie du village.

SEC 02 : presbytère

Parcelle B028, Bourg

Le presbytère, adossé à l’église constitue avec elle un ensemble bâti intéressant au coeur du bourg.

SEC 03 et SEC 04 : maisons

Parcelle B034, Bourg

Maisons à balcon ayant gardé l’essentiel de leurs dispositions d’origine. Ces maisons font partie d’un ensemble bâti qui, par sa compacité, contribue à la lisibilité du centre du village.

SEC 05 : maison

Parcelle B032, Bourg

Maison à entrée surélevée ayant gardé l’essentiel de ses dispositions d’origine. Cette maison fait partie d’un ensemble bâti qui, par sa compacité, contribue à la lisibilité du centre du village.

SEC 06 : maison

Parcelle B042, Bourg

Maison à balcon ayant gardé l’essentiel de ses dispositions d’origine. Cette maison fait partie d’un ensemble bâti qui, par sa compacité, contribue à la lisibilité du centre du village.

SEC 07 : château Parcelle A502, Gresse Ancien château remanié conservant un volume imposant avec son corps principal et ses deux tours adossées.

66

SEC 08 : grange Parcelle A481, La Serre Grange étable avec porche maçonné, typique des granges du secteur.

Saint-Gérons

SG 01 : église Parcelle D076, Bourg Bien que de taille modeste et de construction sobre l’église participe à la qualité de la silhouette bâtie du village en particulier depuis SaintSantin-Cantalès.

SG 03 : château

Parcelle B107

La Margide

Manoir du XVIIIème siècle avec corps principal sur deux niveaux et tour d’angle.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

SG 05 : maison

Parcelle D456, Le Bourrieu

Maison de village sur un niveau couverte en lauze avec cheminées monumentales. Bâtiment ayant conservé l’essentiel de ses dispositions d’origine.

SG 02 : maison Parcelle D073 Bourg Maison de village en pierre, restauration de qualité.

AR 01 : grange Parcelle B016 La Margide Grange étable bien conservée participant à la qualité des abords du château de la Margide.

SG 06 : maison Parcelle E158 Les Hugues Maison de village cossue avec entrée surélevée couverte en lauze. Bâtiment ayant conservé l’essentiel de ses dispositions d’origine.

SG 07 : pigeonnier Parcelle E458, Maroncle Pigeonnier isolé bien conservé.

SG 09 : maison Parcelle C195 C196, Espinet Maison de village aligné sur rue dont le volume participe à la qualité de l’entrée du hameau.

SG 11 : annexes Parcelle C184 Espinet Grange et annexes de construction mixte, pierre et pans de bois ayant conservé un caractère authentique.

68

SG 08 : grange Parcelle C199, Espinet Grange étable couverte en lauze. Bâtiment typique du secteur et bien conservé.

SG 10 : maison Parcelles C185 et C186 Espinet Maisons jumelées sur deux niveaux bien préservées, dont la compacité participe à la qualité du noyau bâti.

SG 12 : maison Parcelle C175 Espinet Maison de village bien préservées avec toiture en lauze.

Saint-Santin Cantalès

SG 13 : grange Parcelle C220 Espinet Grange étable couverte en tuile bien préservée.

SSC 01 : église

Parcelle B176, Bourg

Église de fondation romane modifié au XVème siècle, élément bâti majeur du centre du village.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

SSC 03 : maison

Parcelle B114, Bourg

Maison de village isolée, restauration de qualité.

SG 14 : ferme bloc Parcelle C222 Espinet Ferme bloc bien préservée.

SSC 02 : maisons Parcelles B112 et B113, Bourg Maisons de village jumelées, couvertes en lauze, ayant conservé leurs disposition d’origine.

SSC 04 : maisons Parcelles B183 et B184, Bourg Maison médiévale conservant des éléments d’architecture ouvragés.

SSC 05 : mairie-école

Parcelle B145, Bourg

Mairie école du début du XXème siècle, typique des équipements de cette époque dans ce secteur. Présente un volume intéressant en entrée de village.

SSC 06 : maison

Parcelle H1007, Pruns

Logis de ferme ayant conservé l’essentiel de ses dispositions d’origine. Tourelle sur l’arrière.

SSC 07 : grange

Parcelle H246, Pruns

Grange étable couverte en lauze avec porte charretière inscrite dans un portail maçonné couvert en lauze.

Saint-Victor

SV 01 : église Parcelle B169, Site de Saint-Victor Ancienne église de Saint-Victor du XVème siècle de construction soignée.

SV 03 : église

Parcelle B344, Aleix

Grange étable avec porte charretière encadrée de piliers droits en pierre de taille, typique du secteur. Le bâtiment a partiellement conservé sa couverture en lauze et des enduits anciens.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

SV 05: maison

Parcelle C621, Le Meyrou

Maison de maître présentant un beau volume et bien préservée.

SV 02 : maison Parcelle B173, Site de Saint-Victor Maison de village (ancien presbytère ?) ayant conservé l’essentiel de ses dispositions d’origine.

SV 04: maison Parcelle A260, Le Claux Logis de ferme bloc bien préservé.

Siran 72

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

SI 01 : église Parcelle B122, Bourg Église à nef unique flanquée de contreforts, chevet à pans coupés et clocher peigne, possédant un volume haut et massif.

SI 03 : grange Parcelle B208, Bourg Grange étable avec deux portes charretières présentant un long mur gouttereau sur rue.

SI 05 : maison Parcelle B035, Bourg Maison de ville sur deux niveaux présentant un décor soigné.

SI 02 : ferme bloc Parcelle B121, Bourg Ensemble de maisons dont la compacité participe à la lisibilité du centre du village.

SI 04 : maison Parcelle B117, Bourg Rare exemple de maison de la première moitié du XXème siècle dans le secteur. Typique de cette époque, la maison mets en oeuvre un ensemble de décors et modénatures soigné.

SI 06 : maison et grange Parcelle B073, Bourg Ensemble comprenant une maison de ville sur deux niveaux et une grange, en bon état de conservation.

SI 07 : maison Parcelle C250, Le Brascou Maison de maître de composition symétrique avec perron.

SI 09 : grange Parcelle C752, Aulhac Grange étable avec porte charretière sous porche maçonné en saillie, typique du secteur.

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

SI 11 : maison Parcelles B838 et B839, Lavergne Maison de maître bien préservée.

SI 08 : maison et grange Parcelle C 252 Le Brascou Ensemble comprenant maison de maître et grange étable avec porte charretière sous porche maçonné en saillie, typique du secteur.

SI 10 : grange Parcelle B472, Lasbordes Grange étable avec porte charretière sous porche maçonné en saillie, typique du secteur.

SI 12 : grange Parcelle B819, Lavergne Grange étable avec deux portes charretières sous porche maçonné en saillie.

SI13 : maison

Parcelle A338, Masnegrier

Logis de ferme présentant des éléments de décors médiévaux.

SI 14 : maison

Parcelle A338

Le Masnegrier

Petite maison de maître ayant conservé la plupart de ses dispositions d’origine, toiture en lauze, enduits ancien. Tour reconstruite suite à sa démolition presque totale lors de la tempête de 1982.

SI 15 : maison Parcelle A502 Cabanes Maison de maître en bon état de conservation.

SI 16 : grange

Parcelle A502

Cabanes

Grange étable avec porte charretière sous porche maçonné en saillie, typique du secteur.

SI 17 : grange

Parcelle A491, Cabanes

Grange étable avec porte charretière sous porche maçonné en saillie, typique du secteur.

SI 18 : église

Parcelle E461, La Balbarie

Ancienne église paroissiale du XVIIIème siècle. Portail ouvragé.

SI 19 : grange

Parcelle E474, La Balbarie

Grange étable avec porte charretière sous porche maçonné en saillie, typique du secteur.

2. Sites et secteurs à protéger pour des motifs écologiques

Les éléments surfaciques sont : des zones humides, des boisements, des habitats d’intérêt communautaire. Tous les projets susceptibles de modifier le régime hydrologique des zones humides sont interdits. Tous les projets susceptibles de modifier le rôle de continuités écologiques de ces espaces sont interdits. Les coupes sélectives d’entretien et d’exploitation de la forêt sont autorisées. Toutes les constructions sont interdites à l’exception de petites constructions démontables destinés à mettre en valeur les espaces naturels ou permettre leur découverte. Les éléments linéaires sont des haies bocagères et des ripisylves à conserver. L’arrachage des haies identifiées est interdit. Les coupes sélectives d’entretien sont autorisées. La création de passage limitée à 3 m est autorisé.

E. EMPLACEMENTS RÉSERVÉS Plusieurs emplacements réservés sont repérés dans le document graphique.

F. BÂTIMENTS SUSCEPTIBLES DE CHANGER DE DESTINATION Ils sont repérés dans le document graphique et listés dans le tableau ci-après.

Commune Arnac Arnac Cros-de-Montver t Cros-de-Montver t Cros-de-Montver t Cros-de-Montver t Cros-de-Montver t Glenat Glenat Glenat La Roquebrou La Roquebrou La Roquebrou Montver t Montver t Rouffiac Rouffiac Rouffiac Rouffiac Rouffiac Saint-Etienne C. Saint-Etienne C. Saint-Etienne C. Saint-Gerons Saint-Gerons Saint-Gerons

Lieu-dit Cavarnac Cavarnac Fargues Fargues Fargues Grandcamp Le Monteil Recoules Basses Le Born Savoie Le Gal Le Vernis-haut Le Vernis-haut Dilhac La Croix Blanc Le Bouissou Le Bouissou Our toulat Quarantepeyre Quarantepeyre La Serre Le Devez Miécaze Bosvieil Espinet Espinet

Parcelle E0205 E0179 D0308 D0278 D0848 D0401 AC0041 D0112 D0667 C0057 A0051 B0096 B0095 B0297 A0241 A0124 A0122 C0266 A0593 A0594 A0481 A0496 A0498 A0223 C0814 C0181

Nb bât. 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1

Commune Saint-Gerons Saint-Gerons Saint-Gerons Saint-Gerons Saint-Gerons Saint-Gerons Saint-Santin C. Saint-Victor Saint-Victor Saint-Victor Siran Siran Siran Siran Siran Siran Siran Siran Siran Siran Siran Siran

Lieu-dit La Margide Les Huques Maurel Maurel Rénac Puech-mezerie Les Monédières Claux Cassiès Le Bos Masgrenier Le Bousquen Longuetire Reygade Reygade Cabanes Sern Brascou Escazals Escazals Reygades La quille

Parcelle Nb bât.

B0019

1

E0659

1

E0073

1

E0078

2

D0286

1

B0066

1

K0230

1

A0263 /65 1

C0271

1

A0186

1

A0318

1

B0151

1

A0046

2

G0202

1

G205 G430 1

A0504

1

B0652

1

C0250

1

F0682

1

F0538

1

G0222

1

F0578

ANNEXE : LEXIQUE

Annexe : construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle doit être implantée selon un éloignement restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale.

Attique : étage supérieur d’un bâtiment et de dimension plus petite, qui peut être en retrait par rapport à l’étage inférieur.

Bardage : revêtement de mur extérieur. Il a un double rôle, à la fois décoratif pour une meilleure intégration paysagère mais aussi de protection et d’isolant.

Bâtiment : construction couverte et close. Bâti ancien : construction antérieur aux années 1950 édifié avec des maçonneries de pierre, de la terre crue (bauge, tuf, torchis), ou du bois et couvert avec tuiles, des lauzes ou des ardoises.

Bâti moderne : construction avec des matériaux issus de procédés de fabrication industriels (béton, parpaing, béton cellulaire, brique, acier…) qui s’affranchissent des matériaux et techniques de construction locaux.

Clôture : installation ayant pour finalité de fermer l’accès à une partie d’une propriété. L’implantation n’est pas nécessairement située en limite de propriété. Les ouvertures (portail, portillon) font partie intégrante d’une clôture.

Construction : ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface.

Construction existante : Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

Source : Atheba

Intitulé du document : Traitement environnemental des espaces non bâtis et abords des constructions

Les haies monospécifiques de lauriers ou de thuyas sont interdites.

Les plantations d’espèces présentes sur la liste des espèces exotiques envahissantes* (EEE) préoccupantes pour l’Union européenne (règlement d’exécution 2016/1141) sont interdites.

Les dépôts ou matériaux visibles de l’espace public doivent être masqués par un accompagnement végétal. Les revêtements de sols pour les espaces extérieurs doivent être perméables et doivent privilégier les tons clairs.

50

PRESCRIPTIONS PORTÉES AU RÈGLEMENT GRAPHIQUE

A. PLAN DES HAUTEURS MAXIMALES Un secteur de hauteur maximum est défini dans le règlement graphique et reporté ci-dessous. Dans ce secteur, la hauteur maximum des constructions ne peut excéder 1 étage + combles et 6 m maximum au faîtage.

Illustration ayant valeur réglementaire

Menuiseries proche de la teinte blanc perle

Menuiseries proche de la teinte ivoire clair

Menuiseries proche de la teinte rouge noir

52

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

Menuiseries proche de la teinte orange nacré

Menuiseries des garages proches de la teinte telegris et celles de la porte d’entrée proches de la teinte bleu pigeon

B. NUANCIER

Les couleurs des menuiseries devront se rapprocher des teintes suivantes :

Couleur Blanc perle Ivoire clair Orange nacré Rouge noir Rouge brun Bleu violet Bleu gris Bleu pigeon Olive gris Olive brun Gris olive Gris beige Gris basalte Gris ardoise Gris pierre Gris silex Gris platine Gris poussière Telegris Brun sepia Brun chocolat Brun gris Blanc gris

RAL 1013 1015 2013 3007 3011 5000 5008 5014 6006 6022 7002 7006 7012 7015 7030 7032 7036 7037 7046 8014 8017 8019 9002

Menuiseries proche de la teinte vert pâle

Les couleurs des façades des bâtiments en maçonnerie dure devront se rapprocher des teintes suivantes :

Couleur Beige Ivoire Ivoire clair Beige gris Gris agathe

RAL

NCS

1001

2020-Y40R

1014

2010-Y20R

1015

1010-Y40R

1019

3020-Y60R

7038

2502-B

Pour les constructions à pierre vue, les mortiers des joints doivent être au plus proche de la teinte de la pierre.

Les couleurs des façades des bâtiments en bardage métallique devront se rapprocher des teintes suivantes :

Couleur Rouge pourpre Rouge noir Vert olive Vert bouteille Vert noir Olive jaune Olive noire Vert oxyde chromique Olive brun Gris beige Gris basalte Gris brun Gris ardoisé Gris terre d’ombre Brun sépia

RAL 3004 3007 6003 6007 6012 6014 6015 6020 6022 7006 7012 7013 7015 7022 8014

Façades proches de la teinte ivoire clair à gauche et de la teinte beige à droite

Façade en bois laissé brut et soubassement proche de la teinte ivoire clair

Mortier des joints entre les teintes beige et brun vert Façade en bardage métallique proche de la teinte gris basalte

C. PLAN DES TOITURES

En secteur ardoisé, les couvertures auront une teinte ardoisé ou proche des RAL 7005 et 7022. En secteur rouge à rouge foncé, les couvertures auront la teinte de la tuile locale en terre cuite (proche des RAL 3000 à 3003, 3011, 3013, 3016, 3032 et 3033). Les toitures photovoltaïques et les toitures végétales ne sont pas concernées.

Commune Arnac Cros de Montvert Glénat La Roquebrou Montvert Nieudan Rouffiac Saint-Etienne Cantalès Saint-Gérons Saint-Santin Cantalès Saint-Victor Siran

Secteur de toiture Ardoisé Ardoisé ou rouge à rouge foncé Rouge à rouge foncé Rouge à rouge foncé Ardoisé ou rouge à rouge foncé Ardoisé ou rouge à rouge foncé Ardoisé ou rouge à rouge foncé Rouge à rouge foncé Rouge à rouge foncé Rouge à rouge foncé Ardoisé ou rouge à rouge foncé Rouge à rouge foncé

Illustration ayant valeur réglementaire

D. ÉLÉMENTS DE PAYSAGE ET SITES ET SECTEURS À PROTÉGER Les éléments identifiés au plan de zonage comme éléments de paysage (articles L151-19, R.151-41 et R.151-43 du code de l’urbanisme) et sites et secteurs à protéger pour des motifs d’ordre écologique (articles L151-23 et R.151-43 du code de l’urbanisme) concernent des éléments surfaciques, linéaires et ponctuels.

Au delà de 50 m de long, les voies en impasse sont interdites. Des dérogations peuvent être accordées sous réserve qu’un bouclage soit prévu par un cheminement doux.

2. Réseaux de communications

Ils doivent être réalisés en souterrain ou s’intégrer au bâti, sous réserve de ne pas faire obstacle à la fourniture du service universel pour les réseaux de télécommunication.

3. Gestion des eaux pluviales

Les eaux pluviales issues des constructions et des revêtements des accès doivent être résorbées sur la parcelle.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE (15)

Vu pour rester annexé à la délibération du conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs »

Règlement écrit

2

SOMMAIRE

Introduction : description des zones et secteurs........................................................................5 Règles générales.......................................................................................................................7 Zone urbaine (U)......................................................................................................................10 Zone urbaine touristique (UT)..................................................................................................18 Zone urbaine à vocation économique (UX)..............................................................................24 Zone à urbaniser (1AU)............................................................................................................30 Zone à urbaniser fermée (2AU)...............................................................................................32 Zone agricole (A).....................................................................................................................34 Zone naturelle (N)....................................................................................................................44 Prescriptions portées au règlement graphique........................................................................51 Annexe : lexique......................................................................................................................77

4

INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS

Le secteur entre 2 Lacs est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs :