Zone UT

Intitulé du document : INTERDITE UT UT

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AUTORISEE

AUTORISEE SOUS CONDITION

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A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites à l’exception : • de celles destinées à la restauration, • de celles destinées aux hébergements touristiques, • de celles destinées aux salles d’art et de spectacles, aux équipements sportifs, et aux autres équipements recevant du public.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions

Les logements peuvent être autorisés à condition qu’ils soient destinés aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage des établissements dont l’activité est autorisée sur la zone. Les occupations et utilisations du sol destinée aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés sont autorisées à condition de ne pas créer de nuisance pour les populations.

B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE En secteur Utp le règlement de l’AVAP s’impose.

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais seront les plus réduits possibles. La gestion des niveaux d’implantation des constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales.

Volumes des constructions

Les volumes simples doivent être recherchés. Les volumes simples doivent être recherchés: formes rectangulaire, carrée ou en «L». Les emboîtements de formes simples sont autorisés. Les raccords de volumes à angle ouvert (formes en V ou en Y) sont interdits.

Intitulé du document : Hauteur des constructions

Les constructions ne doivent pas excéder une hauteur d’un niveau sur rez de chaussée (R+1+combles) La hauteur des annexes ne peut excéder celle du bâtiment principal. Sous réserve de justifications techniques ou architecturales, des hauteurs différentes peuvent être exceptionnellement autorisées pour les installations et équipements techniques liés aux réseaux des services publics ou à la production d’énergie renouvelable.

Les sous-secteurs indicés «p» correspondent aux espaces compris à l’intérieur du périmètre de l’AVAP de La Roquebrou : la règle la plus contraignante de l’AVAP ou du PLU s’applique.

Hauteur maximale à prendre en compte

Constructions adaptées à la pente (source : CAUE 38)

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs » (15)

Règlement écrit

Les constructions nouvelles et les travaux sur constructions existantes doivent, par leur traitement architectural ou paysager, être cohérent avec le contexte des lieux environnants et ne doivent pas y porter atteinte. Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement.

Simulation du réaménagement du bar de plage à Rénac (source : S. Thomas, 2015 légèrement retouché)

Les façades

La teinte des façades doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement.

L’usage de l’enduit, du verre, du bardage métallique et du bois de teinte naturel (non verni) est autorisé.

Dans le cas d’un bardage métallique, celui-ci doit être plan à emboîtement ou à joint debout. Les ondes sont interdites.

Les verres miroirs ou teintés sont interdits.

Sur le bâti ancien, les enduits doivent être réalisés avec un mortier de chaux naturelle et de sable.

L’emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings et autres...) est interdit. L’emploi de fibres-ciment est interdit.

Les éléments techniques tels que souches de cheminées, matériels de ventilation et de climatisation, caissons de volets roulants, etc. doivent faire l’objet d’une intégration soignée.

L’isolation par l’extérieur peut être refusée sur les façades principales pour des raisons patrimoniales.

Les toitures

Les toitures doivent comprendre au moins 2 pans. Cette règle ne concerne pas les constructions d’expression contemporaine, ni les constructions à l’appui d’un mur, ni les annexes.

Les toitures terrasses sont autorisées.

Un plan des couleurs des toitures est joint en annexe, il comprend trois secteurs : • ardoisé, • rouge à rouge foncé, • ardoisé ou rouge à rouge foncé.

Quel que soit le secteur, les toitures ayant une couverture traditionnelle (tuile, lauze ou ardoise) peuvent être reconduites dans ses mêmes matériaux.

Les toitures en bois et les toitures végétalisées sont autorisées. Les toitures métalliques sont autorisées uniquement sur les constructions d’expression contemporaine et sur les annexes.

Le fibres-ciment est autorisé sous réserve d’être couvert par des tuiles.

Les panneaux solaires thermiques et photovoltaïques sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux.

Exemple d’hébergements en dur bien intégrés : façades plutôt sombres, tuiles rouge foncé (La Roquebrou)

Les menuiseries Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade. La porte d’entrée peut être plus sombre. La teinte des menuiseries doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement. Les clôtures Elles ne sont pas obligatoires. Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures naturelles existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées. En bordure de voie en façade, elles ne peuvent excéder une hauteur de 1,60 m. En limite sépartive et de fond de parcelle elles ne peuvent excéder 2,00 m. Les clôtures doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune.

Exemple de clôture et de jeux d’enfants bien intégrés (La Roquebrou)

Exemples de revêtements de sol adaptés

Sous réserve de justifications techniques ou architecturales, des préconisations différentes peuvent être appliquées pour les installations et équipements techniques liés aux réseaux des services publics, aux activités d’intérêt général ou à la production d’énergie renouvelable à condition qu’elles ne portent pas atteinte au cadre bâti ou à l’environnement naturel.

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Les revêtements de sols pour les espaces extérieurs doivent être perméables et doivent privilégier les tons clairs.

Les stockage de matériaux visibles de l’espace public doivent être masqués par un accompagnement végétal.

Les haies monospécifiques de lauriers ou de thuyas sont interdites.

Les plantations d’espèces présentes sur la liste des espèces exotiques envahissantes* (EEE) préoccupantes pour l’Union européenne (règlement d’exécution 2016/1141) sont interdites.

Stationnements Les stationnements automobiles doivent être perméables. Pour les vélos Pour les constructions recevant du public, un espace à vélo doit être aménagé.

Exemples de stationnements perméables (Arnac)

Simulation du réaménagement du bar de plage à Rénac (source : S. Thomas, 2015)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE (15)

Vu pour rester annexé à la délibération du conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs »

Règlement écrit

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SOMMAIRE

Introduction : description des zones et secteurs........................................................................5 Règles générales.......................................................................................................................7 Zone urbaine (U)......................................................................................................................10 Zone urbaine touristique (UT)..................................................................................................18 Zone urbaine à vocation économique (UX)..............................................................................24 Zone à urbaniser (1AU)............................................................................................................30 Zone à urbaniser fermée (2AU)...............................................................................................32 Zone agricole (A).....................................................................................................................34 Zone naturelle (N)....................................................................................................................44 Prescriptions portées au règlement graphique........................................................................51 Annexe : lexique......................................................................................................................77

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INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS

Le secteur entre 2 Lacs est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs :