Zone UX

Intitulé du document : INTERDITE UX

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AUTORISEE UX

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AUTORISEE SOUS CONDITION

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A. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉ

1. Constructions, activités, usages et affectations des sols

Toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites, à l’exception de celles destinées : • aux exploitations forestières, • à l’artisanat, • au commerce de gros, • aux locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés, • à l’industrie, aux entrepôts.

2. Constructions, activités, usages et affectations des sols autorisés sous conditions

Les logements peuvent être autorisés à condition : • qu’ils soient destinés aux personnes dont la présence permanente est nécessaire pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage des établissements dont l’activité est autorisée sur la zone ; • et qu’ils soient intégrés au bâtiment d’activité principal.

Les constructions à usage de commerces sont autorisés à condition d’avoir une emprise au sol supérieure à 1000 m². Les constructions à usage d’hébergement hôtelier sont autorisés à condition d’avoir une emprise au sol supérieure à 500 m².

B. CARACTÉRISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE En secteur UXp le règlement de l’AVAP s’impose.

Les constructions doivent respecter la pente naturelle du terrain et s’adapter à sa configuration : les remblais et déblais seront les plus réduits possibles. La gestion des niveaux d’implantation des

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

Les sous-secteurs indicés «p» correspondent aux espaces compris à l’intérieur du périmètre de l’AVAP de La Roquebrou : la règle la plus contraignante de l’AVAP ou du PLU s’applique.

Constructions adaptées à la pente (source : CAUE 38)

Stationnements perméables

Extension possible

Extension possible

Espace de stockage

Intitulé du document : Hauteur des constructions

La hauteur des annexes ne peut excéder celle du bâtiment principal.

Les projets d’expression contemporaine* sont autorisés à condition de participer au paysage dans lequel ils s’insèrent et de prendre en compte les caractéristiques morphologiques du contexte dans lequel ils s’intègrent, tant par les matériaux utilisés que par la conception des volumes, saillies, percements et soubassement. Les façades

La teinte des façades doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement. Elles doivent être maçonnées, métalliques ou en bois (non verni). L’usage du verre est autorisé, sauf les verres miroirs ou teintés. Les bardages métalliques ainsi que les éléments de structure métallique (poteaux, charpente) doivent être de teinte gris sombre mais plus clairs que les toitures. Dans le cas d’un bardage métallique, celui-ci doit être plan à emboîtement ou à joint debout. Les ondes sont interdites. Les toitures

Les toitures doivent être à deux pans. Cette règle ne concerne pas les constructions d’expression contemporaine, ni les constructions à l’appui d’un mur, ni les annexes.

Façades sombres qui respectent le règlement

Un plan des couleurs des toitures est joint en annexe, il comprend trois secteurs : • ardoisé, • rouge à rouge foncé, • ardoisé ou rouge à rouge foncé.

Quel que soit le secteur, les toitures ayant une couverture traditionnelle (tuile, lauze ou ardoise) peuvent être reconduites dans ses mêmes matériaux.

Les plaques au profil nervurés, ondulés ou plans en fibres-ciment ou bac acier et les panneaux solaires sont autorisés.

Les panneaux solaires thermiques et photovoltaïques sont autorisés mais doivent faire l’objet d’une intégration soignée. Les structures d’encadrement doivent être de la même couleur que les panneaux.

Les menuiseries

Les menuiseries doivent être homogènes sur l’ensemble de la façade.

La teinte des menuiseries doit être proche des couleurs du nuancier annexé au règlement.

Les clôtures

Elles ne sont pas obligatoires.

Elles doivent être, par leur nature, leur aspect, leur implantation et leurs dimensions, intégrées à leur environnement immédiat et privilégier les compositions végétales. Les clôtures naturelles existantes doivent, dans la mesure du possible, être conservées et régénérées.

Les clôtures doivent être perméables pour permettre le passage de la petite faune.

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

Les abords des constructions et aménagements doivent être agrémentés de plantations combinant les states arbustive et arborée pour créer des filtres visuels depuis l’extérieur de la zone qui permettent une vue fragmentée des volumes bâtis.

Les espaces de stockage doivent être localisés de manière à ne pas être visibles depuis l’espace public dans la mesure du possible. Dans le cas où se serait impossible, ils doivent être masqués par un accompagnement végétal.

Les haies monospécifiques de lauriers ou de thuyas sont interdites.

Intégration des panneaux solaires dans la composition générale du bâtiment à Eurre (26) - Source : http://www.prixnationalboisconstruction.org

Intégration de panneaux solaires en façade sur une menuiserie à Albi (81) - Source : http://www.prixnational-boisconstruction.org

Types de haies inadaptés

Plan Local d’Urbanisme M23-01 – Avril 2026

Type de haie qui respecte le règlement

Les plantations d’espèces présentes sur la liste des espèces exotiques envahissantes* (EEE) préoccupantes pour l’Union européenne (règlement d’exécution 2016/1141) sont interdites.

Les revêtements de sols pour les espaces extérieurs doivent privilégier les tons clairs.

Il est imposé la plantation : • d’un arbre minimum pour 8 places de stationnement, • et d’un arbre pour 400 m² d’espace imperméabilisé.

Les plantations ne sont pas obligatoire si les surfaces de stationnements sont en matériaux perméables. Un espace à vélo doit être aménagé.

Intitulé du document : Traitement des eaux de voirie

Extension possible

Stationnements perméables

Espace de stockage

Traitement des eaux de voirie

Exemples d’implantations et d’aménagements possibles d’une parcelle d’activité

Façades en bois à bardage vertical qui respectent le règlement constructions par rapport au terrain naturel doit être étudiée au plus près de celui-ci afin de bien maîtriser l’intégration et l’impact sur l’écoulement des eaux pluviales. Les constructions situées sur une même unité foncière doivent être implantées soit accolées aux constructions existantes, soit à une distance maximale de 30 mètres. Des implantations différenciées peuvent être autorisées en fonction du relief, de l’exposition, de l’organisation des voies dans l’objectif d’optimiser les économies d’énergie et/ou de rationaliser l’utilisation des sols, à condition de ne pas nuire à l’intégration paysagère des lieux et de ne pas créer d’ombre portée sur les constructions voisines.

Volumes des constructions

Les volumes simples doivent être recherchés.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CHATAIGNERAIE CANTALIENNE (15)

Vu pour rester annexé à la délibération du conseil communautaire du

Plan Local d’Urbanisme intercommunal du secteur « Entre 2 Lacs »

Règlement écrit

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SOMMAIRE

Introduction : description des zones et secteurs........................................................................5 Règles générales.......................................................................................................................7 Zone urbaine (U)......................................................................................................................10 Zone urbaine touristique (UT)..................................................................................................18 Zone urbaine à vocation économique (UX)..............................................................................24 Zone à urbaniser (1AU)............................................................................................................30 Zone à urbaniser fermée (2AU)...............................................................................................32 Zone agricole (A).....................................................................................................................34 Zone naturelle (N)....................................................................................................................44 Prescriptions portées au règlement graphique........................................................................51 Annexe : lexique......................................................................................................................77

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INTRODUCTION : DESCRIPTION DES ZONES ET SECTEURS

Le secteur entre 2 Lacs est divisé en zones urbaines, en zones à urbaniser, en zones agricoles et en zones naturelles et forestières, éventuellement subdivisées en secteurs :