Parcelle AC 320 à Arpajon
964 m² au plan cadastral. Identifiant 91021000AC0320. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Ub rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-ClémentPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Clement-INBK8F_19260306
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 octobre 2022, 137 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 30 RUE MARYSE BASTIE
- PCPermis de construire autorisé le 16 février 2022, 139 m² créés, 1 logementAnnulé - 30 RUE MARYSE BASTIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.