Parcelle AE 508 à Arpajon
1 042 m² au plan cadastral. Identifiant 91021000AE0508. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ubp, N rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UBP (secteur Ubp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- A4Cours d'eau, passage et entretien des bergesZone de protection
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-ClémentPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueHallesPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaisonPérimètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison du 15e sPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prevention des risques d'inondation dans la vallee de l'Orge et de la SallemouilleEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 18Perimetre OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 6 mai 2013Autorisé - 20 AV DU GENERAL DE GAULLE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.