Intitulé du document : – Caractéristiques urbaines, architecturale, environnementales et paysagère
Article 3 – Zone UA : Volumétrie et implantations des constructions#
Article 4 - Zone UA – Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Article 5 - Zone UA – Traitement environnemental et paysagers des espaces non bâtis et abords des constructions
Article 6 - Zone UA – Stationnement#
Article 3 – Zone UA : Volumétrie et implantations des constructions#
1/ Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 1 - Hors agglomération, les constructions devront respecter un recul minimal de 15m par rapport à l’axe de voie de la route départementale RD 48. 2- Pour les autres voies et emprises publiques, les constructions (y compris les annexes) doivent s’implanter :
- soit à l’alignement des voies et emprises publiques existantes, à modifier ou à créer (cs 1),
- soit en respectant une implantation en alignement des façades voisines (cas 2).
3 - Ces dispositions ne s’appliquent pas à l’extension d’une construction existante ne respectant pas les règles ci-dessus, dans la mesure où l’extension ne vient pas aggraver ce non-respect. 4 - Ces dispositions ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics, à condition de ne pas occasionner de gêne et risque en matière de sécurité routière notamment.
2/ Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent s’implanter : 1 - soit d’une limite séparative latérale à l’autre ; pour assurer cette continuité, la construction peut enjamber un passage ou être reliée à une limite séparative latérale par des éléments maçonnés intermédiaires (mur, annexe, cellier, garage…), éventuellement percés par un portail et/ou par un portillon,
2 - soit sur une seule limite séparative latérale, de préférence en s’accolant au bâti existant, en respectant un recul minimal par rapport aux autres limites séparatives au moins égal à la moitié de la hauteur à l’égout de la construction, dans ce cas, il est nécessaire de garantir une continuité bâtie à l’alignement de la voie ou emprise publique au moyen d’éléments maçonnée (murs de clôture, annexes…), avec un minimum de 3 m par rapport à la limite séparative opposée
Ces dispositions ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics.
3/ Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Non règlementé. 4/ Emprise au sol Non règlementé.
5/ Hauteur La hauteur des constructions doit s’inscrire dans l’enveloppe générale des constructions existantes sur le même alignement, sans que la hauteur n’excède 9 m à l’acrotère (H1) ou 10 m au faîtage (H2) par rapport au terrain naturel.
Article 4 - Zone UA – Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
1/ Aspect des constructions En accord avec l’Art. R111-27 du Code de l’Urbanisme « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. »
1 - Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect et de matériaux compatibles avec les milieux et constructions environnants, les paysages et les perspectives. 2 - Dès lors qu’une construction présente un intérêt architectural au regard notamment de son ancienneté, des matériaux constructifs utilisés, de sa composition, de son ordonnancement, les travaux y compris les ravalements doivent mettre en valeur les caractéristiques de ladite construction. 3 - Les constructions nouvelles doivent tenir compte des particularités morphologiques et typologiques marquantes des constructions avoisinantes (largeur des parcelles en façade sur voie, échelles, rythmes, …), et adopter une écriture architecturale qui s’inscrive harmonieusement dans la morphologie du contexte bâti, sans pour autant écarter la possibilité de créations contemporaines.
4 - Le choix et l’implantation de la construction doivent tenir compte de la topographie originelle du terrain. Les travaux de terrassement doivent être compatibles avec le site et seront limités aux stricts besoins des constructions autorisées dans la zone. 5 - Les murs de soutènement et les parapets doivent être traités en pierres. Si des gardecorps sont nécessaires, ils doivent être métalliques. Les barreaudages en tubes horizontaux sont interdits.
2/ Expressions architecturales
- Façades 1 - En cas de travaux sur des constructions existantes, le choix des matériaux (nature, aspect, couleur) doit se faire en cohérence avec les matériaux existants de la construction et des bâtiments avoisinants. Doivent être préservés et restaurés (sauf en cas d’impossibilité technique avérée) : - les ouvrages en pierre, prévus pour être apparents ; - les percements marquants de la composition générale des façades, en particulier lorsqu’il s’agit des façades sur espaces publics ou voies (portes d’anciennes remises) Le ravalement doit conduire à améliorer l’aspect extérieur des constructions ainsi que leur état sanitaire. A ce titre, doivent être employés des matériaux, des techniques et des couleurs ne dévalorisant pas le caractère des constructions et leur impact dans l’environnement. Les colonnades sont interdites. 2 - Les paraboles sont interdites en façade sur rue. Les climatiseurs visibles depuis l’espace public sont interdits en façade sur rue. Ils ne pourront pas être installés en saillie sur les bâtiments ni même posés sur les balcons. Ils doivent s’intégrer harmonieusement à l’ensemble du bâti. A l’exception des gouttières et chenaux, les divers tuyaux d’évacuation ne doivent pas être apparents. Les éléments de comptage, de relais, et les boîtes aux lettres seront de préférence regroupés en s’intégrant dans la façade, le mur de clôture ou en s’incorporant à l’architecture du portail d’entrée. Les enseignes devront être intégrées de manière harmonieuse à la façade. Se référer à la charte signalétique du Parc Naturel Régional du Luberon en annexe du règlement du PLU.
- Ouvertures Les ouvertures doivent être de proportions analogues aux ouvertures traditionnelles locales. Elles devront être plus hautes que larges sur rue. Quelques rares ouvertures d’un caractère différent seront admissibles en position discrète. L’installation de menuiseries bois et aluminium doit être privilégiée. Les volets roulants extérieurs sont interdits. Les volets bois doivent être réalisés dans le mode traditionnel des bois. Les couleurs vives pour les volets sont interdites. Les tons des différents ouvrages extérieurs devront être définis précisément avec l’accord de la commune ou de l’autorité compétente en urbanisme. Les portes de garage doivent être pleines (sans oculus). Les barreaudages doivent être métalliques, droits et verticaux. Les ferronneries doivent être prises dans le tableau des ouvertures.
- Ouvrages en saillie Les souches de cheminées doivent être réalisées le plus près possible du faîtage. Elles doivent être de forme simple parallélépipédique. Lorsqu’elles ne sont pas construites en pierres, les cheminées doivent obligatoirement être enduites. Les conduits apparents en saillie sont interdits.
- Matériaux L'emploi à nu de matériaux destinés à être recouverts d’un revêtement ou d’un enduit est interdit (carreaux de plâtres, parpaings, briques creuses). Les imitations de matériaux de type faux pans de bois, fausses briques ou fausses pierres sont interdites. Les constructions annexes doivent être en matériau de type pierres, ou traitées de la même manière que la construction principale à laquelle elles se rapportent. En cas de création de nouvelles portes de garages, ces dernières doivent s’inscrire dans le respect de la composition de la façade existante. La couleur des matériaux devra respecter l’harmonie générale du bâtiment.
- Couverture et toiture La couverture des constructions doit privilégier une juxtaposition harmonieuse avec celle des constructions voisines. Les toits terrasses sont autorisées sous conditions, ils doivent correspondent au maximum à 50% de la surface totale de la toiture. Les matériaux de tuile ancienne ou modèle « vieillie » sont à privilégier. L’utilisation de matériaux d’aspect médiocre (de type tôle ondulée, bardeaux bitumeux, …) n’est pas autorisée. Les toitures des annexes, en limites séparatives, doivent être inclinées sur la parcelle. Les tuiles mécaniques (tige de bote obligatoire) ainsi que les chéneaux de type PVC sont interdits, seul le zinc ou le cuivre sont autorisés. L’étanchéité réalisée en goudron rose est interdite. Les tuiles solaires sont autorisées, à condition qu’elles s’intègrent à la toiture. Les panneaux solaires ou thermiques sont autorisés en toiture, sous réserve :
- qu’ils soient conçus de telle sorte à ne pas nuire à l’aspect d’ensemble, - qu’ils soient intégrés au volume de la toiture dans le cas de toitures en pente.
Il est nécessaire de se rapprocher des architectes conseil du Parc Naturel Régional ou du CAUE afin de trouver conseil sur l’implantation optimale des panneaux photovoltaïques en toiture.
3/ Clôtures
A l’alignement des voies et emprises publiques : A l’alignement des voies et emprises publiques, les clôtures doivent être réalisées en maçonnerie pleine, et traitées de la même manière que la construction à laquelle elles se rapportent, de type pierre. Elles ne doivent pas excéder une hauteur de 1,50 m sur rue. Les éléments de comptage et de relais seront de préférence regroupés en s’intégrant dans le mur de clôture ou en s’incorporant à l’architecture du portail d’entrée. Les clôtures en grillage sont interdites sur voie publique en limite séparative.
En limite séparative : En limite séparative, les clôtures devront être constituées :
- soit sur toute leur hauteur d’une grille ou grillage rigide ou semi-rigide, de couleur verte ou en métal galvanisé, doublée d’une haie d’essences locales variées,
- soit d’un mur bahut enduit ou aspect pierre surmonté d’une grille ou grillage rigide ou semi-rigide, de couleur verte ou en métal galvanisé, doublée d’une haie d’essences locales variées,
La hauteur de la clôture ne peut excéder 2m.
Les haies autorisées à l’article 5 ne devront excéder 2m par rapport naturel. Les brise-vent sont tolérés à condition d’être d’aspect bois.
4/ Eclairage Les appareils d’éclairage extérieur seront équipés de dispositifs permettant de faire converger les faisceaux lumineux vers le sol en évitant toute diffusion de la lumière vers le ciel et les mitoyens. Ces dispositifs d’éclairage devront disposer d’une technologie non agressive.
Article 5 - Zone UA – Traitement environnemental et paysagers des espaces non bâtis et abords des constructions
Les nouvelles plantations devront être d’essence locale, de type méditerranéen, en évitant les plantes allergènes et invasives listées dans la palette végétale en annexe du règlement.
Article 6 - Zone UA – Stationnement#
Au regard du projet, le stationnement des véhicules doit répondre aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone. Le stationnement doit être assuré en dehors des voies publiques.