Zone NX

Intitulé du document : 3 : Dispositions particulières tendant à favoriser la mixite fonctionnelle et sociale

•

Sans objet.

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Règlement PLU d’AWOINGT 52

Intitulé du document : Annexe 5 : Préconisations écologiques : implantation des haies

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Règlement PLU d’AWOINGT 70

Intitulé du document : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article 2.1

. Volumétrie et implantation des constructions

•

Pour rappel : L’article R151-21 du code de l’urbanisme n’est pas applicable sur le territoire d’Awoingt.

1/ Volumétrie du bâti

•

La volumétrie des bâtiments privilégiera des volumes simples et horizontaux, offrant une cohérence

d’ensemble. Le recours à des projets plus contemporains (toits plats, gabarits cubiques, formes

épurées, etc.) est autorisé.

2/ Hauteur du bâti Pour les dispositions ci-après, il sera appliqué comme référence le terrain naturel avant aménagement.

•

La hauteur ne pourra pas excéder 3,5 m au point le plus haut.

Exceptions :

•

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions à destination d’équipements d’intérêt collectifs

et services publics et aux constructions et installations nécessaires à l’entretien et au fonctionnement

du service public ferroviaire et services d’intérêt collectifs,

•

En cas de démolition, la reconstruction à l’identique est autorisée.

3/ Implantation du bâti

•

L’implantation des bâtiments doit se faire en cohérence avec l’environnement existant et ne pas porter

atteinte au voisinage.

a) Par rapport aux voies publiques et emprises publiques

En agglomération,

•

Les constructions principales devront s’implanter :

 soit à l’alignement,

 soit avec un recul minimum de 1 m.

En dehors de l’agglomération,

•

avec un recul minimal de 75m par rapport à l’axe de la RD2643 et par rapport à l’axe de la RD643

allant du giratoire avec la RD2643 et en direction de Caudry,

•

avec un recul minimal de 100 m par rapport à l’axe de la chaussée de la RD643 allant du giratoire de

la RD960 au giratoire de la RD2643,

•

avec un recul minimal de 6 mètres par rapport à l’alignement des autres voies.

Exceptions

•

Conformément à l’article L111-7 du Code de l’Urbanisme, en dehors des zones agglomérées, ne sont

pas concernés par les présentes règles :

 Les constructions ou installations nécessaires aux infrastructures routières,

 Les bâtiments d’exploitation agricole.

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Règlement PLU d’AWOINGT 53

b) Par rapport aux limites séparatives

•

Les constructions peuvent s’implanter en limite séparative ou en retrait de cette dernière.

Exceptions :

•

La reconstruction à l’identique est autorisée,

•

Ces dispositions ne s’appliquent pas aux équipements d’intérêt collectif et services publics.

Article 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

•

Selon l’article R.111-27 du code de l’urbanisme, Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous

réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur

architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux

paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

1/ Aspect extérieur

•

Les façades et toitures visibles depuis les voies publiques devront être traitées qualitativement, et

s’insérer harmonieusement dans le cadre environnant.

•

L’emploi de matériaux à nu destinés à être recouverts.

•

Les teintes devront être choisies parmi une gamme se rapprochant des matériaux naturels locaux :

ton mat brique, brun, bois, vert foncé, anthracite ou noir. Les matériaux d’aspect bois en bardage sont

autorisés.

Sont interdits :

•

Les bardages d’aspect métallique ou plastifié.

•

Les teintes en contradiction avec l’environnement : couleurs vives, blanches, brillantes ou

réfléchissantes.

Exceptions :

•

Lorsqu’ils sont liés à une démarche environnementale et thermique, l’emploi de matériaux

réfléchissants et/ou le recours à des installations (exemple : panneaux solaires) sont autorisés, sous

réserve de justifier d’une intégration paysagère et architecturale de qualité.

2/ Traitement des clôtures

•

Si la pose de clôture n’est pas indiquée et validée au niveau du permis de construire, cette dernière

devra obligatoirement être autorisée par une déclaration préalable à déposer en Mairie.

•

Les clôtures ne doivent en aucun cas gêner la circulation sur l’ensemble de la zone, notamment en

diminuant la visibilité aux carrefours.

•

Pour les parcelles en zone naturelle et celles en limite avec la zone agricole, il est recommandé de

créer des perméabilités en partie basse des clôtures pour favoriser les déplacements de la petite

faune (se référer aux fiches annexes).

•

Les clôtures auront une hauteur maximale de 2,50 m, et devront présenter une simplicité d’aspect

(forme, matériaux, couleur) en harmonie avec les bâtiments principaux et leur environnement.

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Règlement PLU d’AWOINGT 54

Sont autorisées sous conditions particulières

•

Les clôtures grillagées avec ou sans soubassement et obligatoirement doublées d’un écran végétal

(haie vive, canisses, treillis végétales, etc.). La teinte des clôtures devra être choisie parmi une

gamme se rapprochant des matériaux naturels: tons vert foncé, anthracite ou noir.

Sont strictement interdits:

•

La pose de brise-vue ou d’occultant d’aspect plastifié,

•

Les dispositifs d’aspect ou de teinte similaires aux plaques béton d’une hauteur supérieure à 0,50 m,

3/ Performance environnementale

•

Sans objet

Intitulé du document : 3

. Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

Afin d’assurer une meilleure prise en compte de la biodiversité, il est recommandé de se référer aux

préconisations écologiques disponibles en annexe.

•

Les plantations ne devront créer aucune gêne pour la circulation et la sécurité publique.

•

Les plantations d’arbres et d’arbustes seront choisies parmi les essences locales en évitant la

plantation d’espèces qualifiées d’envahissantes (se référer aux fiches annexes).

•

95% de l’unité foncière devront obligatoirement être végétalisés.

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Règlement PLU d’AWOINGT 71

Annexe 7 : Préconisations écologiques : alternatives aux phytosanitaires

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Règlement PLU d’AWOINGT 72

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Règlement PLU d’AWOINGT 73

Annexe 8 : Préconisations écologiques : gestion différenciée

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Règlement PLU d’AWOINGT 74

74 | P a g e

Règlement PLU d’AWOINGT 75

Annexe 9 : Préconisations écologiques : revalorisation des déchets verts

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Règlement PLU d’AWOINGT 76

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Règlement PLU d’AWOINGT 77

Annexe 10 : Préconisations écologiques : gestion des eaux pluviales

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Règlement PLU d’AWOINGT 78

Annexe 11 : Préconisations écologiques : perméabilité des clôtures

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Règlement PLU d’AWOINGT 79

Annexe 12 : Préconisations écologiques : aménagement pour la biodiversité

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Règlement PLU d’AWOINGT 80

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Intitulé du document : 4

. Stationnement

•

Les stationnements doivent être réalisés en dehors des voies publiques.

•

Les aires de stationnements découvertes de plus de 10 places devront faire l’objet d’un traitement

paysager, et privilégier l’utilisation de matériaux drainants (hors impossibilité technique : zone de

cavités, terrain argileux, etc.). Elles seront plantées à raison d’un arbre pour 5 emplacements.

3. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

compris les rampes d’accès et les aires de manœuvres ;

• Des surfaces de plancher des combles non aménageables pour l’habitation ou pour des activités à

caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ;

• Des surfaces de plancher des locaux techniques nécessaires au fonctionnement d’un groupe de

bâtiments ou d’un immeuble autre qu’une maison individuelle au sens de l’article L. 231-1 du

code de la construction et de l’habitation, y compris les locaux de stockage des déchets ;

• Des surfaces de plancher des caves ou des celliers, annexes à des logements, dès lors que ces

locaux sont desservis uniquement par une partie commune ;

• D’une surface égale à 10 % des surfaces de plancher affectées à l’habitation telles qu’elles résultent

le cas échéant de l’application des alinéas précédents, dès lors que les logements sont desservis

par des parties communes intérieures.

SURFACE TOTALE Surface de plancher définie à l’article R112-2 du code de l’urbanisme, augmentée des surfaces de plancher aménagées en vue du stationnement des véhicules.

TERRAIN NATUREL Sol naturel existant à la date de l’autorisation de construction avant travaux d’adaptations liées à cette autorisation. Il s’agit du point le plus bas de al construction.

TOIT TERRASSE Couverture d’une construction ou d’une partie de construction (close ou non) constituant par ces caractéristiques une surface de plancher (horizontalité, résistance à la charge …) qu’elle soit ou non accessible. Les terrasses accessibles surélevées (sur maçonnerie, piliers…) sont assimilées aux toitterrasses dans l’application du présent règlement.

• UNITÉ FONCIÈRE Propriété foncière d’un seul tenant, composé d’une parcelle ou d’un ensemble de parcelles appartenant à un même propriétaire ou à une même indivision.

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Règlement PLU d’AWOINGT 62 • VOIES OU EMPRISES PUBLIQUES La voie publique s’entend comme l’espace ouvert à la circulation publique, qui comprend la partie de la chaussée ouverte à la circulation des véhicules motorisés, les itinéraires cyclables, l’emprise réservée au passage des piétons, et les fossés et talus la bordant. L’emprise publique correspond aux espaces extérieurs ouverts au public qui ne répondent pas à la notion de voie ni d’équipement public.

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Règlement PLU d’AWOINGT 63

Annexe 2 : Définition des destinations et sous destinations

Destinations

Exploitation agricole forestière

Sous-destinations

Exploitation agricole : constructions destinées à l’exercice d’une activité agricole ou pastorale, notamment celles destinées au logement du matériel, des animaux et des et récoltes. Exploitation forestière : constructions et entrepôts notamment de stockage du bois, des véhicules et des machines permettant l’exploitation forestière.

Habitation

Logement : constructions destinées au logement principal, secondaire ou occasionnel des ménages à l’exclusion des hébergements couverts par la sous-destination « hébergement ». Cette sous-destination recouvre notamment les maisons individuelles et les immeubles collectifs.

Hébergement : constructions destinées à l’hébergement dans des résidences ou foyers avec service, notamment maisons de retraite, résidences universitaires, foyers de travailleurs et résidences autonomie.

Artisanat et commerce de détail : constructions commerciales destinées à la présentation et vente de bien directe à une clientèle et constructions artisanales destinées principalement à la vente de biens ou services.

Restauration : constructions destinées à la restauration ouverte à la vente directe pour une clientèle commerciale.

Commerce de gros : constructions destinées à la présentation et la vente de biens

pour une clientèle professionnelle.

Commerce

et

activité de service Activité de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle : constructions destinées à

l’accueil d’une clientèle pour la conclusion directe de contrat de vente de services ou de

prestation de services et accessoirement la présentation de biens.

Hébergement hôtelier et touristique : constructions destinées à l’hébergement temporaire de courte ou moyenne durée proposant un service commercial.

Cinéma : toute construction répondant à la définition d’établissement de spectacles cinématographiques mentionnée à l’article L. 212-1 du code du cinéma et de l’image animée accueillant une clientèle commerciale.

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et

assimilés : constructions destinées à assurer une mission de service public,

elles peuvent être fermées au public ou ne prévoir qu’un accueil limité du public,

notamment les constructions de l’État, des collectivités territoriales, de leurs

groupements et les constructions des autres personnes morales investies d’une mission

de service public.

Équipements d’intérêt collectif services publics

et

Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés : constructions des équipements collectifs de nature technique ou industrielle. Cette sous-destination comprend notamment les constructions techniques nécessaires au

fonctionnement des services publics, celles conçues spécialement pour le

fonctionnement de réseaux ou de services urbains et les constructions industrielles

concourant à la production d’énergie.

Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale : équipements d’intérêt collectif destinés à l’enseignement, établissements destinés à la petite enfance,

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Règlement PLU d’AWOINGT 64

Destinations

Sous-destinations

équipements d’intérêt collectif hospitaliers, équipements collectifs accueillant des services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires.

Salles d’art et de spectacle : constructions destinées aux activités créatives, artistiques et de spectacle, musées et autres activités culturelles d’intérêt collectif.

Équipements sportifs : équipements d’intérêt collectif destinés à l’exercice d’une activité sportive, notamment les stades, les gymnases et les piscines ouvertes au public.

Autres équipements recevant du public : équipements collectifs destinés à accueillir du public afin de satisfaire un besoin collectif ne répondant à aucune autre sousdestination définie au sein de la destination « Equipement d’intérêt collectif et services publics ». Cette sous-destination recouvre notamment les lieux de culte, les salles polyvalentes, les aires d’accueil des gens du voyage.

Industrie : constructions destinées à l’activité extractive et manufacturière du secteur

primaire ou à l’activité industrielle du secteur secondaire et constructions artisanales du

secteur de la construction ou de l’industrie. Cette sous-destination recouvre notamment

Autres des

activités les activités de production, de construction ou de réparation susceptibles de générer des secteurs nuisances.

secondaire

ou Entrepôt : constructions destinées au stockage des biens ou à la logistique.

tertiaire

Bureau : constructions destinées aux activités de direction et de gestion des entreprises

des secteurs primaire, secondaire et tertiaire.

Centre de congrès et d’exposition : constructions destinées à l’événementiel polyvalent, l'organisation de salons et forums à titre payant.

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Règlement PLU d’AWOINGT 65

Annexe 3 : Préconisations écologiques : liste des essences locales

Liste des arbres

Arbres champêtres

• Aulne Glutineux - Alnus glutinosa • Bouleau Verruqueux - Betula pendula • Charme (Charmille) - Carpinus betulus • Châtaignier - Castanea sativa • Chêne Pédonculé - Quercus robur • Chêne Sessile - Quercus petraea • Erable Champêtre - Acer campestris • Erable Sycomore - Acer pseudoplatanus • Hêtre - Fagus sylvatica • Merisier - Prunus avium • Noyer Commun - Juglans regia • Peuplier Tremble - Populus tremula • Saule Blanc - Salix alba • Tilleul à Grandes Feuilles - Tilia platyphyllos • Tilleul à Petites Feuilles - Tilia cordata

Arbres fruitiers - pommiers

• Ascahire • Baguette d’Hiver • Belle Fleur Simple (Petit Bon Ente) • Cabarette • Colapuis • Court Pendu Rouge • Double Bon Pommier Rouge • Gosselet • Gris Brabant • Gueule de Mouton • Jacques Lebel • Lanscailler • Quarantaine d’Hiver • Reinette de France • Reinette de Fugélan • Reinette de Waleffe • Reinette des Capucins • Reinette Descardre • Reinette Etoilée • Reinette Hernaut • Reinette Tardive d’Englefontaine (La Clermontoise) • Sang de Boeuf • Tardive de Bouvignies Rambour d’Hiver

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Arbres fruitiers - cerisiers

• Cerise Blanche d’Harcigny • Cerise du Sars • Griotte de Lemé • Gros Bigarreau de la Groise • Guigne Noire de Ruesnes

Arbres fruitiers - poiriers

• Beurré d’Anjou • Beurré Lebrun • Comtesse de Paris • Cornélie • Madame Grégoire • Sans Pépins • Sucré de Montluçon • Triomphe de Vienne • Jean Nicolas • Poire à Côte d’or • Poire de Livre • Poire Grise Notre-Dame

Arbres fruitiers - pruniers

• Coe Violette • Goutte d’Or de Coe • Madeleine • Monsieur Hâtif • Norberte • Reine Claude d’Althan (Conducta) • Reine Claude Dorée • Reine Claude Rouge Hâtive • Sainte Catherine

Liste des arbustes

Arbustes champêtres

• Bourdaine - Frangula Alnus • Cornouiller Sanguin - Cornus sanguinea • Eglantier - Rosa canina • Fusain d’Europe - Euonymus europaeus • Nerprun Purgatif - Rhamnus cathartica • Noisetier - Corylus avellana • Orme Champêtre - Ulmus minor • Prunellier - Prunus spinosa • Saule Marsault - Salix caprea

Règlement PLU d’AWOINGT 66

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• Saule Osier - Salix Viminalis • Sureau - Sambucus nigra • Troène d’Europe - Ligustrum vulgare • Viorne Mancienne - Viburnum lantana • Viorne Obier - Viburnum opulus

Arbustes champêtres a feuillage persistant

• Buis - Buxus sempervirens • Houx - Ilex aquifolium • Genêt à Balai - Cytisus scoparius

Plantes grimpantes

• Chèvrefeuille des Bois - Lonicera peridymenum • Houblon - Humus Lupulus • Lierre - Hedera helix

Règlement PLU d’AWOINGT 67

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Règlement PLU d’AWOINGT 68

Annexe 4 : Préconisations écologiques : liste des espèces envahissantes

De manière générale, il est recommandé de ne pas planter d’espèces envahissantes ou exotiques.

Arbres, arbustes et plantes herbacées

• Ailante - Ailanthus altissima • Ambroisie annuelle - Ambrosia artemisiifolia • Asters américains - Aster lanceolatus, Aster novi-belgii et Aster salignus • Balsamine de l’Himalaya - Impatiens glandulifera • Berce du Caucase - Heracleum mantegazzianum • Bident à fruits noirs - Bidens frondosa • Buddleia de David (arbres à papillons) - Buddleja davidii • Cerisier tardif - Prunus serotina • Cornouiller soyeux - Cornus sericea • Erable négondo - Acer negundo • Euphorbe fausse-baguette - Euphorbia x pseudovirgata • Glycérie striée - Glyceria striata • Herbe de la pampa - Cortaderia selloana • Lyciet commun - Lycium barbarum • Noyer du Caucase - Pterocarya fraxinifolia • Phytolaque d’Amérique - Phytolacca americana • Renouée - Fallopia japonica et Fallopia sachalinensis • Robinier faux acacia - Robinia pseudoacacia • Séneçon du Cap - Senecio inaequidens • Solidage - Solidago canadensis et Solidago gigantea • Stramoine commune - Datura stramonium • Sumac de Virginie - Rhus typhina

Plantes aquatiques

• Azolla fausse fougère - Azolla filiculoides • Crassule de Helms - Crassula helmsii • Elodée - Elodea canadensis et Elodea nuttallii • Hydrocotyle fausse-renoncule - Hydrocotyle ranunculoides • Jussie - Ludwigia sp • Lagarosiphon - Lagarosiphon major • Lentille d’eau - Lemna minuta et Lemna turionifera • Myriophylle du Brésil - Myriophyllum aquaticum

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Règlement PLU d’AWOINGT 69

Intitulé du document : 1

. Desserte par les voies publiques ou privées

•

Pour être constructible, un terrain doit disposer d’un accès à une voie publique ou privée, soit

directement, soit par l’intermédiaire d’une servitude de passage.

•

Les nouveaux accès et voiries doivent présenter les caractéristiques permettant de satisfaire aux

exigences de la sécurité publique, de la circulation des personnes à mobilité réduite, de la défense

contre l’incendie, de la protection civile, et aux besoins des constructions et des installations

envisagées.

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Règlement PLU d’AWOINGT 55

Intitulé du document : 2

. Desserte par les réseaux

1/ Alimentation en eau potable

•

Toute construction ou toute installation nouvelle nécessitant un accès à l’eau potable doit être

raccordée au réseau public de distribution d’eau potable par un branchement sur une conduite de

caractéristiques suffisantes, soit alimentée en eau potable par captage, forage ou puits particulier,

conformément à la réglementation en vigueur.

2/ Assainissement

a) Eaux usées domestiques

•

Il est obligatoire d’évacuer les eaux usées (eaux vannes et eaux ménagères) sans aucune stagnation

et sans aucun traitement préalable, par des canalisations souterraines reliées au réseau public

d’assainissement, en respectant ses caractéristiques (système unitaire ou séparatif).

•

Toute évacuation des eaux usées en direction du milieu naturel (fossé, cours d’eau...) ou du réseau

d’eaux pluviales est strictement interdite.

•

En l’absence de réseau collectif d’assainissement, l’assainissement individuel peut être autorisé :

toutes les eaux ou matières usées doivent être dirigées vers des dispositifs de traitement (de type

fosses septiques ou appareil équivalent) et évacuées conformément à la réglementation en vigueur.

Il est rappelé que tout système d’assainissement non collectif doit faire l’objet d’une autorisation

préalable de la collectivité.

b) Eaux non domestiques

•

L’évacuation des eaux usées liées aux activités autres que domestiques dans le réseau public

d’assainissement est soumise aux prescriptions de qualité définies par la réglementation en vigueur,

et peut faire l’objet d’un pré-traitement spécifique avant tout rejet.

c) Eaux pluviales

•

Les aménagements réalisés sur tout terrain doivent être tels qu’ils n’aggravent pas les écoulements

des eaux pluviales.

•

Toute construction ou opération nouvelle doit gérer ses eaux pluviales à même la parcelle par

infiltration dans le sous-sol. Le recours aux techniques alternatives de gestion des eaux pluviales est

à privilégier (noues, bassins, caissons enterrés, massif drainant, puits d’infiltration...).

•

En cas d’impossibilité technique avérée pour l’infiltration (zone de cavités souterraines, nature du

terrain défavorable, terrain de petite superficie présentant une densité de construction importante et

dont l’infiltration pourrait fragiliser les fondations, etc.), les eaux pluviales pourront être rejetées dans

le réseau collecteur, conformément aux prescriptions du gestionnaire du réseau.

•

En aucun cas les eaux pluviales ne seront dirigées vers le réseau d’assainissement eaux usées.

•

Il est recommandé de procéder au stockage et à la récupération des eaux de pluie.

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Règlement PLU d’AWOINGT 56

Annexes

Annexe 1 : Lexique

ABRI DE JARDIN Construction de faible emprise destinée à protéger des intempéries le matériel de jardinage, outils, machines, mobilier de jardin, bicyclettes, etc. Un abri de jardin peut-être démontable ou non et disposer ou non de fondations. Il est inhabitable et ne peut constituer une dépendance dotée de pièces à vivre. ACCÈS Par définition les accès permettent de desservir une construction principale.

ACROTERE Elément situé au-dessus du point le plus haut d’une toiture. Sur une toiture terrasse, l’acrotère peut être constitué d’un petit muret dans le prolongement des murs de façade, et surmonté ou non d’un garde-corps.

AFFOUILLEMENT Action consistant à déblayer un lieu de la terre, action de creuser (déblai) pour niveler ou abaisser le sol.

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Règlement PLU d’AWOINGT 57 AGGLOMÉRATION Espace sur lequel sont groupés des immeubles bâtis rapprochés et dont l’entrée et la sortie sont signalées par des panneaux placés à cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde. ALIGNEMENT Limite du domaine public routier au droit des propriétés riveraines. L’alignement est fixé soit par un plan d’alignement soit par un arrêté d’alignement individuel.

ANNEXE Une annexe est une construction secondaire, de dimensions réduites et inférieures à la construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction principale. Elle peut être accolée ou non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès direct depuis la construction principale considérées comme annexes ou locaux accessoires aux habitations : les abris de jardins, les abris à bois, les barbecues, les abris pour animaux, les constructions pour le stationnement couvert (garage…), les piscines couvertes dont le bassin fait au moins 10m², atelier (bricolage, peinture…), kiosque. BÂTIMENT Un bâtiment est une construction couverte et close. BRISE-VUE Dispositif occultant permettant de se protéger du regard extérieur (des passants ou des voisins), et permettant ainsi de préserver une certaine intimité. CÔNE DE VUE Un cône de vue indique des perspectives intéressantes à conserver et à mettre en valeur. CONSTRUCTION Une construction est un ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface.

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Règlement PLU d’AWOINGT 58

CONSTRUCTION EXISTANTE Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut pas être considérée comme une construction existante. CONSTRUCTION PRINCIPALE Bâtiment ayant la fonction principale dans un ensemble de construction ou le bâtiment el plus important dans un ensemble de construction ayant la même fonction. EMPRISE AU SOL L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements tels que les éléments de modénature et les marquises sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu’ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

ESSENCES LOCALES Les essences locales correspondent aux espèces végétales indigènes adaptées au contexte géographique et climatique régional. EXHAUSSEMENT Action consistant à augmenter / rehausser la hauteur d’un terrain par l’apport d’une masse de matière (remblai), combler un creux ou un vide. EXTENSION L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation, excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la construction existante.

58 | P a g e

Règlement PLU d’AWOINGT 59 FAÇADE Les façades d’un bâtiment ou d’une construction correspondent à l’ensemble de ses parois extérieures hors toiture. Elles intègrent tous les éléments structurels, tels que les baies, les bardages, les ouvertures, l’isolation extérieure et les éléments de modénature. FAÇADE PRINCIPALE La façade principale d’un bâtiment correspond au mur extérieur visible depuis l’espace public où se situe la plupart des ouvertures dont l’entrée principale. Généralement plus décorée, la façade principale se distingue des façades latérales également appelées pignons. FAÎTAGE Ligne de jonction supérieure de 2 pans de toitures, inclinés suivant des pentes opposées.

GABARIT Le gabarit désigne l’ensemble des plans verticaux, horizontaux ou obliques constituant la forme extérieure de la construction. Il résulte de la combinaison des règles de hauteur, de prospects et d’emprise au sol. HAUTEUR La hauteur totale d’une construction, d’une façade, ou d’une installation correspond à la différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à sa verticale. Elle s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date de dépôt de la demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faîtage de la construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toituresterrasses ou de terrasses en attique. Les installations techniques sont exclues du calcul de la hauteur. HAUTEUR ABSOLUE Comptée pour l’ensemble de la construction et de ces éléments techniques (souches de cheminées…)

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Règlement PLU d’AWOINGT 60

LIMITES SÉPARATIVES Les limites séparatives correspondent aux limites entre le terrain d’assiette de la construction, constitué d’une ou plusieurs unités foncières, et le ou les terrains contigus. Elles peuvent être distinguées en deux types : les limites latérales et les limites de fond de terrain. En sont exclues les limites de l’unité foncière par rapport aux voies et emprises publiques.

LOCAL ACCESSOIRE Voir annexe LOCAL TECHNIQUE Voir annexe OUVRAGES A CARACTÈRE TECHNIQUE Il s’agit des ouvrages souvent de faible emprise comme les compteurs et boitiers de raccordement d’eau ou d’électricité, les boites aux lettres… PASTICHE ARCHITECTURAL Imitation d’un édifice ou d’un style architectural dans l’intention de tromper. REFECTION Action de remise en état, de réparation ou de remise à neuf. STATIONNEMENT Le stationnement comprend les places de stationnement et l’aire de manœuvre. SOL NATUREL AVANT AMÉNAGEMENT Sol existant avant travaux, remblai ou déblai.

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Règlement PLU d’AWOINGT 61

SURFACE DE PLANCHER

•

Selon les termes de l’article R112-2 du code de l’urbanisme, la surface de plancher de la construction

est égale à la somme des surfaces de planchers de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir

du nu intérieur des façades après déduction :

• Des surfaces correspondant à l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres

donnant sur l’extérieur ;

• Des vides et des trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs ;

• Des surfaces de plancher d’une hauteur sous plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre ;

Règlement PLU d’AWOINGT 1

Département du Nord Arrondissement de Cambrai

Commune d’AWOINGT

PLAN LOCAL D’URBANISME

PLU prescrit le 15/10/2014 PLU arrêté le : 08/11/2022 Enquête publique du 12/06/2023 au 11/07/2023 Vu pour être annexé à la délibération du 25/06/2025 Le Maire Eddy DHERBECOURT

3.1 Règlement écrit

1|Page

Règlement PLU d’AWOINGT 2

Sommaire

Sommaire ________________________________________________________________ 2 CHAPITRE I : PRISE EN COMPTE DES RISQUES ET DES ALEAS __________________ 4 CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUTES LES ZONES _____________ 10

Article 1 : Champ d’application territorial du règlement___________________________ 10 Article 2 : Règles générales _______________________________________________ 10 Article 3 : Division du territoire en zones______________________________________ 10 Article 4 : Adaptations mineures ____________________________________________ 11 Article 5: Rappels _______________________________________________________ 12 Article 6 : Risques et nuisances ____________________________________________ 12 CHAPITRE III : PRESCRIPTIONS DIVERSES __________________________________ 14 POINTS SINGULIERS : REPÈRES DE CAVITÉS _____________________________ 14 ELEMENTS DE PATRIMOINE VÉGÉTAL A PROTÉGER (BOISEMENTS, HAIES, ARBRES,) _____________________________________________________________ 15 FOSSES ET RIPISYLVES ASSOCIÉES _____________________________________ 16 TALUS _______________________________________________________________ 18 ELEMENTS DE PATRIMOINE BÂTI A PROTÉGER ____________________________ 19 CHAPITRE IV : RÉGLEMENTATION APPLICABLE AUX ZONES URBAINES UA, UAh, UB et UJ _____________________________________________________________________ 21 Section 1 : Affectations des sols et destinations des constructions _________________ 21 Section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère __________ 23 CHAPITRE V : RÉGLEMENTATION APPLICABLE A LA ZONE ECONOMIQUE - UE____ 29 Section 1 : Affectation des sols et destination des constructions ___________________ 29 Section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère __________ 30 CHAPITRE VI : RÉGLEMENTATION APPLICABLE A LA ZONE A URBANISER - AUc __ 35 Section 1 : Affectations des sols et destinations des constructions _________________ 35 Section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère __________ 36 CHAPITRE VII : RÉGLEMENTATION APPLICABLE A LA ZONE AGRICOLE - A _______ 42 Section 1 : Affectation des sols et destination des constructions ___________________ 42 Section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère __________ 44 CHAPITRE VIII : RÉGLEMENTATION APPLICABLE A LA ZONE NATURELLE - N _____ 50 Section 1 : Affectations des sols et destinations des constructions _________________ 50 Section 2 : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère __________ 52 Annexes ________________________________________________________________ 56 Annexe 1 : Lexique ______________________________________________________ 56 Annexe 2 : Définition des destinations et sous destinations ______________________ 63 Annexe 3 : Préconisations écologiques : liste des essences locales ________________ 65

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Règlement PLU d’AWOINGT 3 Annexe 4 : Préconisations écologiques : liste des espèces envahissantes ___________ 68 Annexe 5 : Préconisations écologiques : implantation des haies ___________________ 69 Annexe 6 : Préconisations écologiques : plantation et taille des haies ______________ 70 Annexe 7 : Préconisations écologiques : alternatives aux phytosanitaires ___________ 71 Annexe 8 : Préconisations écologiques : gestion différenciée _____________________ 73 Annexe 9 : Préconisations écologiques : revalorisation des déchets verts ___________ 75 Annexe 10 : Préconisations écologiques : gestion des eaux pluviales_______________ 77 Annexe 11 : Préconisations écologiques : perméabilité des clôtures ________________ 78 Annexe 12 : Préconisations écologiques : aménagement pour la biodiversité_________ 79

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CHAPITRE I : PRISE EN COMPTE DES RISQUES ET DES ALEAS

Ce chapitre est indissociable du plan des risques et aléas (pièce 3.4 du dossier de PLU).

En cas de prescriptions contradictoires entre les règles prescrites par zones (chapitres III à VII) et les règles édictées ci-dessous (ou entre les règles édictées au chapitre I entre-elles), la disposition allant dans le sens de la plus grande sécurité s’impose.

L’objectif étant de :

- Sécuriser les biens et les personnes, - Ne pas aggraver l’aléa, - Limiter les impacts, - Réduire la vulnérabilité de l’existant.

SENSIBILITÉ DU TERRITOIRE AUX REMONTÉES DE NAPPES PHRÉATIQUES :

De manière générale :

- Les constructions et aménagements ne devront en aucun cas aggraver le risque, - Les matériaux employés pour les fondations et les soubassements seront peu vulnérables à l’eau, - Afin de prévenir des remontées par capillarité, des joints anti-capillarité seront disposés dans les murs et

cloisons des soubassements, - Les réseaux devront être insensibles à l’eau, - L’infiltration est déconseillée.

Sont interdit :

- La réalisation de caves et sous-sols.

Sont admis sous conditions particulières :

- Pour les activités agricoles, le stockage de matériaux et de produits devra être prévu dans un ouvrage étanche,

- Les constructions sous réserve que le niveau de dalle du rez-de-chaussée soit situé à + 20 cm minimum par rapport au terrain naturel existant avant travaux, à l’exception des bâtiments annexes (garages, abris de jardin, carports…).

PRISE EN COMPTE DE L’ALÉA DE RUISSELLEMENT : De manière générale :

• Les constructions et aménagements ne devront en aucun cas aggraver le risque. • Sur l’unité foncière, 50% minimum de la surface concernée par un axe de ruissellement devront être

végétalisés, • Les espaces non-bâtis et abords de constructions devront être végétalisés, et/ou, traités en matériaux

drainants. • Les clôtures devront présenter un vide d'au moins 95 %, afin de favoriser la transparence hydraulique.

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Règlement PLU d’AWOINGT 5 • Les stationnements devront obligatoirement être perméables (emploi de matériaux drainants de type :

cailloux, dalles engazonnées…), sauf en cas d'impossibilité technique avérée ou s'ils peuvent constituer un phénomène aggravant. • Les réseaux et matériaux de construction devront être insensibles à l'eau. • L'infiltration des eaux pluviales est obligatoire sauf en cas d'impossibilité technique avérée ou si elle peut constituer un phénomène aggravant. • Pour les réseaux d'électricité et de gaz, les dispositifs de coupure devront être implantés à + 20 cm par rapport à la voirie. • Pour les activités agricoles, le stockage de matériaux et de produits devra être prévu dans un ouvrage étanche. Sont interdits : • La réalisation de caves et sous-sols, • Les affouillements et exhaussements non strictement nécessaires aux constructions autorisées. • De manière impérative, la construction de caves en zones inondables. Sont admis sous conditions particulières : • Les bâtiments agricoles s’ils sont strictement nécessaires à la poursuite de l’activité, et sous réserve que leur implantation ne puisse se faire techniquement ailleurs sur l’unité foncière, • Pour les activités agricoles, le stockage de matériaux et de produits s’ils sont disposés sur un ouvrage étanche, • Les constructions, aménagements, changements de destination et démolitions sous condition de respecter les recommandations indiquées dans les tableaux suivant :

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PRISE EN COMPTE DES ZONES HUMIDES DU TERRITOIRE :

La Commune est concernée par la présence d’une Zone à Dominante Humides du SAGE de l’Escaut (Catégorie 2). Aucun projet n’est envisageable sur ce secteur puisqu’il est classé en zone naturelle (N) et qu’il constitue un boisement à préserver.

CHAPITRE II : DISPOSITIONS APPLICABLES A TOUTES LES ZONES

Le règlement et ses documents graphiques sont établis conformément aux articles L151-8 et L151-42 du Code de l’Urbanisme. Selon l’article L151-8 du Code de l’Urbanisme, le règlement fixe en cohérence avec le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols permettant d’atteindre les objectifs mentionnés aux articles L101-1 à L101-3. Selon l’article L151-9 du Code de l’Urbanisme, «le règlement délimite les zones urbaines ou à urbaniser et les zones naturelles ou agricoles et forestières à protéger. Il peut préciser l’affectation des sols selon les usages principaux qui peuvent en être faits ou la nature des activités qui peuvent y être exercées et également prévoir l’interdiction de construire. Il peut définir, en fonction des situations locales, les règles concernant la destination et la nature des constructions autorisées».

Article 1 : Champ d’application territorial du règlement

Le présent règlement s’applique à l’ensemble du territoire de la commune d’Awoingt, département du Nord (59).

Article 2 : Règles générales

Continuent de s’appliquer au territoire communales les règles suivantes du Règlement National de l’Urbanisme R111-2, R111-4, R111-20 à R111-28 et R11-31 à R111-51 reprisent en annexe du présent règlement.

Article 3 : Division du territoire en zones

Le règlement graphique et écrit identifie plusieurs zones et secteurs sur la commune : La zone urbaine - U :

• UA : Zone urbaine mixte à vocation principale d’habitat, • UAh : Secteur urbain aux espaces bâtis hors centre bourg, • UB : Zone urbaine à vocation principale d’habitat de la résidence du Parc, • UJ: Secteur d’arrière de jardins, La zone économique - UE : • UE : Zone urbaine à usage d’activités, • UEp : Zone urbaine à usage d’activités correspondant aux stationnements, La zone à urbaniser - AU : • AUc : Zone à urbaniser, La zone agricole - A : • A : Zone agricole, La zone naturelle - N : • N : Zone naturelle,

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• NS : Secteur naturel à vocation d’équipements sportifs et de loisirs, • NT : Secteur naturel correspondant aux ouvrages de rétention des eaux pluviales, • NX : Secteur naturel concerné par la présence d’un site BASOL. Le plan du règlement comporte aussi les dispositions suivantes :

Les emplacements réservés

Les emplacements réservés sont repérés aux documents graphiques et répertoriés dans une liste figurant dans les annexes du présent dossier.