Intitulé du document : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Article 2.1
. Volumétrie et implantation des constructions
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Pour rappel : L’article R151-21 du code de l’urbanisme n’est pas applicable sur le territoire d’Awoingt.
1/ Volumétrie du bâti
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La volumétrie des bâtiments privilégiera des volumes simples et horizontaux, offrant une cohérence d’ensemble. Le recours à des projets plus contemporains (toits plats, gabarits cubiques, formes épurées, etc.) est autorisé.
2/ Hauteur du bâti Pour les dispositions ci-après, il sera appliqué comme référence le terrain naturel avant aménagement.
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Pour les constructions principales:
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Selon l’article R.111-27 du code de l’urbanisme, Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
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La pose à nu de matériaux destinés à être recouverts (parpaings, etc.).
1/ Aspect extérieur
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Les façades et toitures visibles depuis les voies publiques devront être traitées qualitativement, et s’insérer harmonieusement dans le cadre environnant.
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Les extensions et annexes devront être traitées en cohérence avec le bâtiment principal, tendant ainsi vers une unité de l’ensemble bâti.
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Les saillies et débords à l’aplomb du domaine public (conduits de cheminée, antennes, paraboles, balcons, appuis de fenêtre en saillie, etc.).
Sont interdits pour les constructions à destination d’habitation :
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Les bardages d’aspect métallique ou plastifié.
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Les teintes de couleurs vives, brillantes ou réfléchissantes en façades.
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Les couvertures d’aspect métallique ou tôles ondulées visibles depuis le domaine public, sauf si elles sont masquées par un bandeau.
2/ Traitement des clôtures
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Si la pose de clôture n’est pas indiquée et validée au niveau du permis de construire, cette dernière devra obligatoirement être autorisée par une déclaration préalable à déposer en Mairie.
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Les clôtures ne doivent en aucun cas gêner la circulation sur l’ensemble de la zone, notamment en diminuant la visibilité aux carrefours.
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Pour les parcelles implantées en limite avec la zone agricole et naturelle, il est recommandé de créer des perméabilités en partie basse des clôtures pour favoriser les déplacements de la petite faune (se référer aux fiches annexes).
a) Les clôtures sur rue et dans la marge de recul de la construction :
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. Volumétrie et implantation des constructions
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Se reporter aux OAP patrimoniales pour les zones A où des cônes de vues sont recensés et sont à protéger.
1/ Volumétrie du bâti
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La volumétrie des bâtiments privilégiera des volumes simples et horizontaux, offrant une cohérence d’ensemble. Le recours à des projets plus contemporains (toits plats, gabarits cubiques, formes épurées, etc.) est autorisé.
2/ Hauteur du bâti Pour les dispositions ci-après, il sera appliqué comme référence le terrain naturel avant aménagement.
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Pour les constructions principales à destination d’habitation : la hauteur et ne pourra excéder 8 m au point le plus haut.
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Pour les constructions annexes à destination d’habitation : la hauteur ne pourra pas excéder 3,50 m au point le plus haut.
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Pour les extensions des constructions à destination d’habitation : la hauteur devra être inférieure ou égale à celle de la construction principale.
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Pour les constructions agricoles : la hauteur ne pourra pas excéder 15 m au point le plus haut.
Exceptions :
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Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à l’entretien et au fonctionnement de la voie ferroviaire, aux silos et aux équipements d’intérêt collectif et services publics.
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En cas de démolition, la reconstruction à l’identique est autorisée,
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Les règles de hauteurs ne s’appliquent pas aux acrotères, antennes et ouvrages techniques de faible emprise,
3/ Implantation du bâti
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Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions à destination d’équipements d’intérêt collectifs et services publics et aux constructions et installations nécessaires à l’entretien et au fonctionnement du service public ferroviaire et services d’intérêt collectifs,
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L’implantation des bâtiments doit se faire en cohérence avec l’environnement existant et ne pas porter atteinte au voisinage.
a) Par rapport aux voies et emprises publiques
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En agglomération, les constructions devront s’implanter :
- soit à l’alignement,
- soit avec un recul minimum de 5 m,
- soit avec un recul minimal de 25 mètres par rapport à l’axe des voies en entrée de ville.
En dehors des agglomérations, toutes les constructions devront s’implanter :
- avec un recul minimal de 15 m par rapport à l’axe de la chaussée de la RD157,
- avec un recul minimal de 25 m par rapport à l’axe de la RD960,
- avec un recul minimal de 75m par rapport à l’axe de la RD2643 et par rapport à l’axe de la
RD643 allant du giratoire avec la RD2643 et en direction de Caudry#
- avec un recul minimal de 100 m par rapport à l’axe de la chaussée de la RD643 du giratoire de la RD960 au giratoire de la RD2643,
- avec un recul minimal de 6 mètres par rapport à l’alignement des autres voies.
Exceptions :
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Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à l’entretien et au fonctionnement du service public ferroviaire et aux équipements d’intérêt collectif et services publics,
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Ces dispositions peuvent s’adapter pour permettre les constructions à l’alignement dans les dentscreuses,
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Ces dispositions ne s’appliquent pas aux extensions et annexes des constructions d’habitation existantes si cela n’engendre pas de risque supplémentaire pour les personnes ou les biens.
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Conformément à l’article L111-7 du Code de l’Urbanisme, en dehors des zones agglomérées, ne sont pas concernés par les présentes règles :
- Les constructions ou installations nécessaires aux infrastructures routières,
- Les bâtiments d’exploitation agricole,
- La reconstruction à l’identique est autorisée.
- Les extensions des constructions existantes.
b) Par rapport aux limites séparatives :
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Les constructions peuvent s’implanter en limite séparative ou en retrait de cette dernière.
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Excepté contraintes techniques, les constructions principales à destination d’habitation doivent être implantées à proximité immédiate du bâtiment d’exploitation existant (dans les 100 m).
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Entre deux bâtiments non contigus doit toujours être respectée une distance suffisante pour assurer la libre circulation des véhicules de lutte contre l’incendie.
Exceptions :
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Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions et installations nécessaires à l’entretien et au fonctionnement de la voie ferroviaire, aux silos et aux équipements d’intérêt collectif et services publics.
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La reconstruction à l’identique est autorisée.
Article 2.2. Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
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Selon l’article R.111-27 du code de l’urbanisme, Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
•
Se reporter aux OAP patrimoniales pour les zones A où des cônes de vues sont recensés et sont à protéger.
1/ Aspect extérieur
•
Les façades et toitures visibles depuis les voies publiques devront être traitées qualitativement, et s’insérer harmonieusement dans le cadre environnant.
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Les constructions devront être traitées en cohérence avec le bâtiment principal, tendant ainsi vers une unité de l’ensemble bâti.
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La pose à nu de matériaux destinés à être recouverts est interdite (parpaings, etc.).
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Les teintes en contradiction avec l’environnement (couleurs vives, blanches, brillantes ou réfléchissantes) sont interdites.
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Lorsqu’ils sont liés à une démarche environnementale et thermique, l’emploi de matériaux réfléchissants et/ou le recours à des installations spécifiques (exemple : panneaux solaires) sont autorisés, sous réserve de justifier d’une intégration paysagère et architecturale de qualité.
Pour les constructions à destination d’habitation :
Sont interdits :
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Les styles architecturaux non traditionnels (constructions en rondins de bois...),
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Les bardages d’aspect métallique ou plastifié.
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Les teintes devront être choisies parmi une gamme se rapprochant des matériaux naturels locaux :
ton mat brique, brun, bois, vert foncé, anthracite ou noir. Les matériaux d’aspect bois en bardage sont autorisés.
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Les saillies et débords à l’aplomb du domaine public (conduits de cheminée, antennes, paraboles, balcons, appuis de fenêtre en saillie, etc.),
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Si elles sont visibles depuis le domaine public, les couvertures d’aspect métallique ou tôles ondulées devront être masquées par un bandeau.
b) Pour les constructions à destination d’exploitation agricole :
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Les constructions devront veiller à s’intégrer au mieux dans leur environnement proche et lointain,
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Les ouvrages techniques, les citernes, les dépôts et les aires de stockage doivent être masqués par des écrans de verdure, et positionnés de façon à éviter toute vue directe depuis l’espace public.
En entrée de ville : Tous les nouveaux bâtiments doivent être masqués par des écrans de verdure et être positionnés de façon à éviter toute vue directe depuis l’espace public.
2/ Traitement des clôtures
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Si la pose de clôture n’est pas indiquée et validée au niveau du permis de construire, cette dernière devra obligatoirement être autorisée par une déclaration préalable à déposer en Mairie.
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Les clôtures ne doivent en aucun cas gêner la circulation sur l’ensemble de la zone, notamment en diminuant la visibilité aux carrefours.
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Pour les parcelles en zone agricole et celles en limite avec la zone naturelle, il est recommandé de créer des perméabilités en partie basse des clôtures pour favoriser les déplacements de la petite faune (se référer aux fiches annexes).
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Les clôtures auront une hauteur maximale de 2,50 m, et devront présenter une simplicité d’aspect (forme, matériaux, couleur) en harmonie avec les bâtiments principaux et leur environnement.
3/ Performance environnementale
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Les constructions à destination d’habitation doivent respecter la réglementation thermique en vigueur.
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Afin d’optimiser les performances énergétiques, il est recommandé d’orienter les constructions de manière à favoriser un ensoleillement maximum.
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Le long de la RD2643, les constructions à destination d’habitation doivent respecter les normes d’isolement acoustique.