Construire à Bar-sur-Seineles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 13,00 mètres. En cas de toitureterrasse, cette hauteur ...

• Zone 1AUY

  - La hauteur maximale des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus), est limitée à 16,00 mètres. - Ces règles ne s'appliquent pas : . ...

• Zone 2AUB

  - Non réglementée par le Plan Local d’Urbanisme. - La hauteur des constructions à usage d’habitation liées et nécessaires à l’exploitation agricole, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, ...

• Zone AH

  - La hauteur des constructions d’habitation, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 13,00 mètres. En cas de toitureterrasse, c...

• Zone N

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 5,00 mètres. - Ces règles ne s'appliquent pas : . aux c...

• Zone NH

  U - La hauteur des constructions d’habitation, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 13,00 mètres. En cas de toitureterrasse,...

• Zone NJ

  U - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 5,00 mètres.

• Zone NPJ

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 6,00 mètres. - La hauteur des constructions, devra res...

• Zone UA

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 16,00 mètres. Dans tous les cas, ces hauteurs ne pourro...

• Zone UCA

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 13,00 mètres. En cas de toitureterrasse, cette hauteur ...

• Zone UCB

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 13,00 mètres. En cas de toitureterrasse, cette hauteur ...

• Zone UD

  - La hauteur des constructions, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 10,00 mètres. En cas de toitureterrasse, cette hauteur ...

• Zone UE

  - Lorsqu’elles ne sont pas intégrées dans une construction liée à une activité autorisée dans la zone, la hauteur des constructions d’habitation nécessaires à la direction ou au gardiennage, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet d...

• Zone UP

  - La hauteur des constructions d’habitation, mesurée à partir du sol naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus) ne doit pas excéder 10,00 mètres. Dans tous les cas, ces haute...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?