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Edifiable

PLUi de Bascons

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
244000824_PLUi_20260126, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
26/01/2026
Contenu
116 pages, 5 zones, 33 articles découpés
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 14 feuilles chez la DGFiP, 741 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
NA1AUbUBUAApAxUBaUENxUCNp2AU2Agrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 5 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

2

Autres zones

1

Combien d'espaces verts ?, zone par zone

« Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis », comparé d'une zone à l'autre.

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Bascons

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Bascons

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

5 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Feu de forêt
  • Transport de marchandises dangereuses

Le prix des terrains à bâtir

Une seule vente de terrain à bâtir nu à Bascons en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

58 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 58 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
76 rue du Docteur-Dupouy, 40090 Bascons
Téléphone
05 58 44 00 31
Horaires
Le lundi, de 16 h à 19 h. Le mercredi, de 11 h à 13 h. Le vendredi, de 9 h à 13 h et de 14 h à 18 h.
Site
www.bascons.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 33 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Bascons ?

Le document opposable est 244000824_PLUi_20260126, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 26 janvier 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Bascons ?

Le règlement ouvre 5 chapitres de zone : 2AUX, A, N, NGAZ, UX. Ils portent 33 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bascons ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bascons est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Bascons ?

58 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 47 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 42 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Bascons ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Feu de forêt, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bascons ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Bascons, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
855 habitants
Code postal
40090
Code INSEE
40025
Département
Landes, Nouvelle-Aquitaine
Locaux raccordables à la fibre
453 sur 481 (94,2 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.