Construire à Bazelatles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS En plus des dispositions ci-avant, dans les secteurs de zone humide identifiés sur le règlement graphique : • Aucune construction, installat...

• Zone 2AU

  Sont interdits : Aucune construction ne peut être autorisée dans la zone. Sont soumis à conditions : • Les locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés dès lors qu’ils ne sont pas incompatibles avec l'exercic...

• Zone N

  Article N.1.1 – Sont interdits En raison de la qualité des sites aucune construction non visée à l’article N1.2, et aucun changement de destination non visé à l’article N1.3 ne peuvent être autorisés. Article N.1.2 – Sont admis sous conditi...

• Zone UA

  Sont interdits : - L’aménagement de terrains pour le camping et pour le stationnement des caravanes, - Les carrières, - Les dépôts de toute nature. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE Article UA 1.4 – Diversité commerciale (R151-37) • Les rez-...

• Zone UB

  Sont interdits : - L’aménagement de terrains pour le camping et pour le stationnement des caravanes, - Les carrières, - Les dépôts de toute nature. MIXITÉ FONCTIONNELLE ET SOCIALE Article UB 1.4 – Secteurs de diversité commerciale (R151-37...

• Zone UE

  INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS Article UE 1.1 - Sont interdits : - Les constructions liées à l’exploitation agricole et forestière, - L’aménagement de terrains pour le camp...

• Zone UI

  INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS Article UI 1.1 - Sont interdits : • Dans l’ensemble de la zone UI hors secteur UIa et UIb : - Les constructions liées à l’exploitation agrico...

• Zone UV

  Sont soumises à conditions : - Les constructions non interdites doivent être compatibles avec la fonction résidentielle de la zone et notamment prévoir que les nuisances prévisibles soient gérées pour être compatibles avec l’habitat. - Les ...

• Zone UX

  Article AX.1.1 – Sont interdits : • Seuls sont autorisés les carrières et les constructions, installations et aménagement qui leur sont liés. Article AX.1.2 - Sont soumis à conditions : • Non règlementé PARAGRAPHE 3 : EQUIPEMENT ET RÉSEAUX...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?