Construire à Bazelatles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Article 1AU 2.1 - Implantations par rapport aux emprises publiques et aux voies • Non réglementé. Article 1AU 2.2 - Implantations par rapport aux limites séparatives • Les constructions doivent ê...

• Zone 2AU

  • Les éléments de patrimoine bâti (L151-19 du Code de l’urbanisme) identifiés sur le document graphique sont concernés par les prescriptions suivantes : - La conservation des éléments de patrimoine bâti repéré au document graphique est vive...

• Zone N

  VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Article N 2.1 – Implantations par rapport aux emprises publiques et aux voies N.2.1.1 Par rapport à l’axe de la RN 145, RD 951, de la voie ferrée • Les constructions ou installations sont interdi...

• Zone UA

  • Les éléments de patrimoine bâti (L151-19 du Code de l’urbanisme) identifiés sur le document graphique sont concernés par les prescriptions suivantes : - La conservation des éléments de patrimoine bâti repéré au document graphique est vive...

• Zone UB

  • Les éléments de patrimoine bâti (L151-19 du Code de l’urbanisme) identifiés sur le document graphique sont concernés par les prescriptions suivantes : - La conservation des éléments de patrimoine bâti repéré au document graphique est vive...

• Zone UE

  VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Article UE 2.1 - Implantations par rapport aux emprises publiques et aux voies • Par rapport à la RN145, les constructions doivent être édifiées à une distance minimale de 35 mètres par rapport à...

• Zone UI

  VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS Article UI 2.1 - Implantations par rapport aux emprises publiques et aux voies • Par rapport à l’axe de la RN145, de la bretelle 23a liaison entre l’A20 et la RN145 et à l’A20 les constructions d...

• Zone UV

  • Les éléments de patrimoine bâti (L151-19 du Code de l’urbanisme) identifiés sur le document graphique sont concernés par les prescriptions suivantes : - La conservation des éléments de patrimoine bâti repéré au document graphique est vive...

• Zone UX

  VOLUMÉTRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS • Non règlementé QUALITÉ URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGÈRE • Non règlementé 1AU

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?