Intitulé du document : Aspect exterieur des constructions et amenagement de leurs abords
Pour les constructions inscrites dans le périmètre de l’AVAP :
Dans le secteur PN de l’AVAP, l’aspect extérieur des constructions et l’aménagement de leurs abords se doivent d’être compatibles avec le règlement de la zone PN de l’AVAP.
Les prescriptions et recommandations figurent dans le dossier réglementaire de l’AVAP (cf. servitude d’utilité publique). Sur ce périmètre, tous les projets seront obligatoirement soumis à l’avis de l’Architecte des
Bâtiments de France.
Pour les autres constructions n’étant pas inscrites dans le périmètre de l’AVAP :
Aspect des constructions
Une simplicité des volumes sera recherchée. Les bâtiments de volume imposant seront de couleur foncée ou bois naturel afin de minimiser leur impact visuel dans le paysage.
Dans le secteur At :
Les habitations légères de loisir ne doivent pas porter atteinte à l’intégrité des lieux par l’aménagement de leurs abords.
Le choix des couleurs, de l’organisation des façades et toitures des nouvelles constructions devra être réalisé en harmonie avec l’architecture des constructions voisines et le paysage environnant, un allègement des volumes sera recherché dans la réalisation de l’aspect extérieur. Dans le cas où l’habitation légère de loisir présente un parti architectural spécifique et cohérent dont la réalisation n’est pas de nature à remettre en cause l’harmonie du paysage environnant, celle-ci pourra être admise.
Clôtures
Autour des parcelles destinées à l’habitation :
Les murs pleins en maçonnerie traditionnelle seront impérativement maintenus et réhabilités à l’identique.
Seuls des percements ponctuels pourront être réalisés pour permettre l’aménagement d’un accès à une construction.
Une attention particulière doit donc être apportée dans la conception et la réalisation de ces clôtures :
en évitant la multiplicité des matériaux, en recherchant la simplicité des formes et des structures, en tenant compte du bâti et du site environnants ainsi que des clôtures adjacentes.
Les coffrets de comptage, boîtes à lettres, etc. doivent être soigneusement intégrés à ces clôtures.
Les clôtures éventuelles seront constituées soit par :
des haies composées d’essences locales éventuellement doublées d’un grillage ou d’un treillis soudé de couleur foncée, des murs en pierres ou en maçonnerie en harmonie avec les façades de la construction principale, des parois en bois ou en ayant l’aspect, des panneaux grillagés ou des barreaudages de couleur foncée, ou par des dispositifs associant ces différents éléments sous réserve de :
- Aligner en hauteur les différents éléments (à l’exception éventuelle des piliers de portails ou en cas de pente) afin d’éviter l’effet de "créneaux"
-
Rechercher un rapport de surface équilibré entre les différents éléments en respectant approximativement les proportions du schéma suivant :
Les plaques béton (à l’exception des soubassements de 25 cm de hauteur maximum), les végétaux artificiels et les murs non enduits sont interdits.
En bordure des espaces paysagers protégés ou d’espaces boisés classés repérés aux documents graphiques, les clôtures seront constituées par des haies vives composées d’essences locales doublées ou non d’un grillage ou d’un treillis soudé de couleur foncée.
La hauteur de la clôture se mesure à partir du sol de l’emprise publique qui la jouxte ou du sol sur son emprise pour les clôtures en limites séparatives, avant tout remaniement de terrain. Dans le cas de terrain en pente, la hauteur de la clôture pourra être mesurée par tranche de 15 mètres linéaires au pied de la clôture au point haut du terrain.
a) En bordure des voies et des espaces publics :
En bordure des emprises publiques et dans la marge de retrait, la hauteur maximale d’une clôture est de 1,50 mètre.
Des hauteurs plus importantes, sans toutefois dépasser 2 mètres et sous réserve d’une bonne intégration dans l’environnement, pourront être autorisées dans les cas suivants :
le long des voies concernées par le classement des infrastructures terrestres, en bordure des chemins piétonniers et en fond de parcelle lorsque celle-ci est située entre deux voies.
b) En limite séparative :
La hauteur totale de la clôture ne dépassera pas 2 mètres.
c)
Dispositions spécifiques :
Les règles ci-dessus ne s’appliquent pas pour le prolongement et la réfection de murs anciens en pierres en bon état de conservation qui pourront être réalisées dans les mêmes caractéristiques que la clôture d’origine.
Dans le secteur At :
Les clôtures devront être à la fois être transparentes et perméables à la petite faune, elles seront doublées par des plantations de haies, une cohérence avec les essences existantes au sein du bocage environnant sera recherchée.
Dispositions spécifiques applicables aux éléments bâtis remarquables, d’intérêt patrimonial ou architectural#
Tous travaux ayant pour effet de détruire les éléments bâtis identifiés sur les documents graphiques du règlement au titre de l’article L. 151-19 du code de l’urbanisme sont soumis à déclaration préalable de travaux
(Cf. dispositions générales et annexes du présent règlement).
Les éléments bâtis remarquables repérés aux documents graphiques du règlement et protégés au titre de l’article L.151-19 du code de l’urbanisme sont soumis aux prescriptions suivantes :
Les modifications de volume et notamment les surélévations de ces constructions ne seront admises que si elles contribuent à la mise en valeur du bâtiment, restituent l’esprit de son architecture d’origine, ou l’organisation primitive de la parcelle, ou répondent à des impératifs d’ordre technique obligatoires et incontournables. A l’occasion de ces travaux de transformation, la démolition d’annexes et dispositions dommageables pourra être demandée.
Les travaux de restauration ou d’entretien (avec ou sans changement de destination) seront réalisés en maintenant les percements ou en restituant, le cas échéant, les percements d’origine. Ils seront exécutés avec des matériaux analogues à ceux d’origine et avec les mêmes mises en œuvre notamment en ce qui concerne les façades, les couvertures, les souches de cheminée, les lucarnes et les menuiseries.
Les motifs décoratifs, sculptés ou moulurés seront conservés. En cas d’altération profonde, ces motifs seront consolidés ou remplacés à l’identique.
D’autres dispositions que celles figurant ci-dessus pourront être adoptées, s’il s’agit de projets d’architecture contemporaine et/ou utilisant des technologies énergétiques nouvelles sous réserve toutefois qu’ils soient de nature à valoriser le patrimoine bâti remarquable.