UA 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
Le règlement, mot pour motBazouges-la-Pérouse, dans l'ordre du document
- Règlement écrit
- 18 articles sur 145
- En vigueur depuis le 30/09/2025
Les dispositions générales ne sont pas classées par sujet : elles ne sont pas affichées ici.
Zone UA
UA 10Hauteur maximale des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux.
Toute extension par surélévation d’une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s’inscrit.
La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres.
Les règles ci-dessus ne s’appliquent pas pour l'aménagement ou l’extension des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU dépassant la hauteur maximale autorisée.
Zone UC
UC 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
UC 10Hauteur maximale des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux.
Toute extension par surélévation d’une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s’inscrit.
La hauteur maximale des constructions est fixée à :
12 mètres au faîtage et 9 mètres à l’égout du toit pour les toitures à pente, 3,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
La hauteur maximale des annexes détachées de la construction principale est fixée à :
5 mètres au faîtage pour les toitures à pente ;
3,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront dépasser les hauteurs maximales règlementées ci-dessus si leurs caractéristiques techniques l’imposent.
L’extension des constructions existantes dépassant déjà les hauteurs règlementées ci-dessus est autorisée à condition de ne pas augmenter la hauteur maximale de la construction existante.
Zone UE
UE 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
UE 10Hauteur maximale des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux.
Toute extension par surélévation d’une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s’inscrit.
La hauteur maximale des constructions est fixée à :
9 mètres au faîtage et 6 mètres à l’égout du toit pour les toitures à pente, 3,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
La hauteur maximale des annexes détachées de la construction principale est fixée à :
5 mètres au faîtage pour les toitures à pente ;
3,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront dépasser les hauteurs maximales règlementées ci-dessus si leurs caractéristiques techniques l’imposent.
L’extension des constructions existantes dépassant déjà les hauteurs règlementées ci-dessus est autorisée à condition de ne pas augmenter la hauteur maximale de la construction existante.
Zone UEQ
UEQ 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
UEQ 10Hauteur maximale des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux.
Toute extension par surélévation d’une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s’inscrit.
La hauteur maximale des constructions est fixée à :
25 mètres au faîtage et 20 mètres à l’égout du toit pour les toitures à pente, 25 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
La hauteur maximale des annexes détachées de la construction principale est fixée à :
5 mètres au faîtage pour les toitures à pente ;
3,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront dépasser les hauteurs maximales règlementées ci-dessus si leurs caractéristiques techniques l’imposent.
L’extension des constructions existantes dépassant déjà les hauteurs règlementées ci-dessus est autorisée à condition de ne pas augmenter la hauteur maximale de la construction existante.
Zone A
A 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
En secteur Al :
L’emprise au sol cumulée des constructions autorisées dans la zone ne peut excéder 20% de l’unité foncière.
En secteur At :
L’emprise au sol cumulée des nouvelles habitations légères de loisir et installations autorisées dans la partie de l’unité foncière concernée par la zone ne peut excéder 15% de la surface de cette dernière.
A 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : Hauteur des constructions
Dans la zone A générale :
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu'au point le plus élevé du bâtiment, les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.
La hauteur maximale des constructions n’excédera pas :
Pour les constructions destinées à l'exploitation agricole : 14 mètres,
Pour les constructions à usage d’habitation et les extensions des bâtiments d’habitations non liés à l’exploitation agricole : 8 mètres au faîtage en cas de toiture à pente et 4 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse.
Pour les annexes à l’habitation : 5 mètres au faîtage en cas de toiture à pente et 3 ,50 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse.
La hauteur du bâtiment ne devra pas porter atteinte aux paysages environnants et s’intégrera le mieux possible au sein du site.
Il n’est pas fixé de règle pour l’aménagement, la transformation, le changement de destination ou l’extension des constructions existantes qui ne sont pas conformes aux règles énoncées ci-dessus, sous réserve de ne pas augmenter la hauteur de la construction.
Dans le secteur Ah :
La hauteur maximale des constructions à vocation d’habitation et de leurs extensions est de 8 mètres au faîtage en cas de toiture à pente et 4 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse.
Pour les annexes à l’habitation, la hauteur maximale est fixée à 6 mètres au faîtage en cas de toiture à pente et 4 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse.
Dans le secteur Aa :
La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres.
Dans le secteur Al :
La hauteur maximale des constructions est fixée à 6 mètres.
Dans le secteur At :
Il n’est pas défini de hauteur maximale pour les habitations légères de loisir et installations. Toutefois, leurs volumes devront s’intégrer en cohérence avec le volume des constructions voisines préexistantes. La hauteur devra être définie au regard de l’environnement et des éléments paysagers existants pour veiller à la bonne intégration de la construction ou installation.
Zone 1AUA
1AUA 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
1AUA 10Hauteur maximale des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux.
Toute extension par surélévation d’une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s’inscrit.
La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres.
Zone 1AUE
1AUE 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
1AUE 10Hauteur maximale des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du terrain naturel avant travaux.
Toute extension par surélévation d’une construction existante sera réalisée en harmonie avec le paysage urbain dans laquelle elle s’inscrit.
La hauteur maximale des constructions est fixée à :
11 mètres au faîtage et 6,5 mètres à l’égout du toit pour les toitures à pente, 6,5 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
La hauteur maximale des annexes détachées de la construction principale est fixée à :
5 mètres au faîtage pour les toitures à pente ;
3,50 mètres à l’acrotère pour les toitures terrasses.
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront dépasser les hauteurs maximales règlementées ci-dessus si leurs caractéristiques techniques l’imposent
Zone 2AU
2AU 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
2AU 10Hauteur maximale des constructions
Il n’est pas fixé de règles.
Zone N
N 9Emprise au sol
Intitulé du document : Emprise au sol des constructions
En secteur Nl :
L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 50 m².
En secteur Nlc :
L’emprise au sol des constructions ne peut excéder 30m².
N 10Hauteur maximale des constructions
Intitulé du document : Hauteur des constructions
La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel jusqu'au point le plus élevé du bâtiment, les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.
La hauteur maximale des constructions n’excédera pas :
Pour les constructions à usage d’habitation et les extensions des bâtiments d’habitations non liés à l’exploitation agricole : 8 mètres au faîtage en cas de toiture à pente et 4 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse.
Pour les annexes : 5 mètres au faîtage en cas de toiture à pente et 3,50 mètres à l’acrotère en cas de toiture terrasse.
La hauteur du bâtiment ne devra pas porter atteinte aux paysages environnants et s’intégrera le mieux possible au sein du site.
Il n’est pas fixé de règle pour l’aménagement, la transformation, le changement de destination ou l’extension des constructions existantes qui ne sont pas conformes aux règles énoncées ci-dessus, sous réserve de ne pas augmenter la hauteur de la construction.
Dans le secteur Nl :
La hauteur maximale des constructions est fixée à 4 mètres.
Dans le secteur Nlc :
La hauteur maximale des habitations légères de loisirs est fixée à 4 mètres.
Source : le règlement écrit du document d'urbanisme déposé au Géoportail de l'urbanisme, publié en Licence Ouverte. Le texte est repris sans modification ; en cas de doute, le document déposé fait foi. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.