Zone U

Les cheminées trapézoïdales sont interdites

Les cheminées trapézoïdales sont interdites

II.3.8 - Implantation des stockages et des stationnements des bâtiments d’activités Les stockages de plein air ainsi que les stationnements sont à éviter le long des voies. Des espaces moins perceptibles (arrières, et secteurs latéraux des parcelles) leur seront réservés. Les espaces proches des voies et des accès seront traités en espaces d’accueil : engazonnement, plantations, etc. Les aires de stockage feront l’objet d’un traitement soigné : plantations d’écrans végétaux autour des stockages de plein air (ces écrans végétaux comporteront des essences variées et au moins deux strates arbustive et arborescente).

II.4 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions II.4.1 - Part minimale de surfaces non imperméabilisées correspondant au coefficient de pleine terre Dans le cas d’un projet d’ensemble (lotissement, PCVD…) à vocation dominante d'habitat, il est exigé que le terrain d'assiette de l'opération de construction soit traité en surfaces non imperméabilisées sur au moins 40% de la surface du terrain d'assiette, stationnements et accès compris hors système d'assainissement autonome

II.4.2 - Obligation en matière de réalisation d’espaces publics, de plantations et de loisirs La qualité des aménagements paysagers ne résulte pas uniquement de dispositions réglementaires. Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d'essences locales sont demandés. La qualité et l'importance des aménagements paysagers devront être en rapport avec la nature de l'opération, et tenir compte du caractère des lieux environnants. L'emploi d'enrochements non maçonnés pour la réalisation de soutènement des terres est interdit Tout mur de soutènement de plus de 3 m sans redents végétalisés doit être végétalisé Les haies séparatives mono végétales sont interdites.

II.5 - Stationnement II.5.1 - Généralités :

• Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective.
• Une place de stationnement correspond à 2,50 x 5,00m d’emprise au sol hors accès. - Pour les garages collectifs et/ou en souterrain, il ne sera pas admis de séparation physique entre les stationnements (les box sont interdits). Les places de stationnement imposées doivent être accessibles en période hivernale. - La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessous est celle prévue pour les cas auxquels ils sont le plus directement assimilables. - En cas de programme regroupant plusieurs activités, un foisonnement des besoins en stationnement sera admis.

II.5.2 - Concernant le stationnement des véhicules automobiles, il est exigé au minimum :

• 2 places par logement minimum et 1 place supplémentaire par tranche de 60 m² de surface de plancher au-delà des 120 premiers m². 50% des places arrondies à l'unité inférieure doivent être obligatoirement couvertes, sauf impossibilité technique ou architecturale.
• Concernant l’évolution du bâti existant, le nombre de places de stationnement à réaliser doit se baser sur la surface de plancher globale, déduction faite des places théoriques correspondant aux surfaces de plancher préexistantes.
• Pour les restaurants : 1 place de stationnement pour 10 m² de salle de restaurant.
• Pour les bureaux : 1 place pour 20 m² de surface de plancher.
• Pour les commerces et l’artisanat, le projet devra justifier de la suffisance de ces stationnements pour répondre aux besoins des employés, de la clientèle et des livraisons.

En cas d’impossibilité technique ou architecturale d’aménager sur le terrain de l’opération le nombre d’emplacements nécessaires au stationnement, le pétitionnaire peut réaliser les places de stationnement manquantes sur un autre terrain accessible de la voie publique déneigée à condition que celui-ci ne soit pas distant de plus de 200m de la construction faisant l’objet de la demande et qu’elles n’aient pas déjà été affectées à une construction existante.

En cas d’implantation dans un parc public, l’obtention d’une concession à long terme est obligatoire ; l’acquisition de place dans un parc privé existant ou en cours de réalisation est possible.

II.5.3 - Concernant le stationnement des deux-roues, il est exigé :

Un local spécifique, fermé et accessible de plain-pied, correspondant au minimum à 1m² par logement et à 2 m² par 100m² de bureau.

L’obligation de réaliser des aires de stationnement pour véhicules motorisés peut être réduite en contrepartie de la mise à disposition de véhicules électriques munis d'un dispositif de recharge adapté ou de véhicules propres en autopartage, dans des conditions définies par décret

Les règles d’implantation mentionnées s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation automobile, existantes ou futures à modifier ou à créer (le cas échéant par emplacement réservé).

Les règles d’implantation s’appliquent au nu extérieur du mur hors éléments de technique (escaliers, encorbellement …)

Pour les constructions existantes, l’application des règles ci-après se fera sans tenir compte des dispositifs techniques de renforcement de l'isolation thermique par l'extérieur, à condition que leur profondeur ne dépasse pas 30 centimètres.

II.1.1 - Par rapport aux emprises publiques et aux voies :

a. Cas n°1 : Lorsqu’un alignement est identifié aux documents graphiques, les constructions nouvelles (y compris les garages) ou reconstructions doivent être implantées dans le même alignement que les constructions édifiées sur les terrains limitrophes.

b. Cas n°2 : En l’absence d’alignement défini aux documents graphiques, les constructions s’implantent librement, avec un minimum de 20% de leur emprise au sol inscrite dans un fuseau de 8,00 m calculé depuis la ou les voies bordant le tènement support de la construction.

Les garages intégrés ou non, accolés ou non à la construction principale devront respecter un recul de 5,00 m minimum. S’ils disposent d’un accès parallèle à l’axe de la voirie ce recul pourra être réduit à 2,50 m.

Schéma explicatif des principes d’implantation ou Schéma explicatif d’implantation des garages dans le cas n°2 c. Pour les constructions situées à l’aval d’une voie ouverte à la circulation publique, en parallèle du dépôt du permis de construire, une étude préconisant les techniques de soutènement de la voie pendant et après les travaux de construction devra être transmise.

II.1.2 - Par rapport aux limites séparatives : Dans les secteurs où l’ordre continu est la règle, cet ordre doit être poursuivi. Dans les autres cas, l’implantation des constructions et des annexes est libre, toutefois :

• une implantation optimale sera recherchée au regard de l’ensoleillement et de l’éclairement naturel.
• L’implantation des annexes doit former un ensemble cohérent avec la construction principale

II.1.3 - Par rapport aux sentiers piétons : L’implantation est libre de toute règle de recul.

II.2 - Volumétrie Les dispositions ci-dessous ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif ni aux éléments techniques des constructions autorisées (tels que cheminées, locaux d’ascenseur, dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables tels que les capteurs d’énergie solaire…) sous réserve du respect des dispositions du chapitre 2 Qualité urbaines, architecturales, environnementales et paysagères Le bâtiment doit s’inscrire dans un gabarit d’une hauteur définie par un vélum parallèle au terrain naturel ou au terrain excavé s’il est visible, et mesuré en tout point du bâtiment hors éléments techniques (cf. définition en titre 1 du présent document)

II.2.1 - Hauteur des constructions La hauteur des constructions de plus de 20m² d’emprise au sol sera compatible, avec la hauteur moyenne des constructions avoisinantes arrondie au niveau supérieur (les constructions avoisinantes étant celles existantes dans un rayon de 20 m autour de la construction projetée), sans que la différence de niveau avec la ou les constructions adjacentes, quand elles existent, n’excède pas plus ou moins 1 étage (à justifier dans la notice explicative des PC et dans les insertions du projet).

Un ajustement de la règle de hauteur peut être accepté, le cas échéant, pour permettre une meilleure prise en compte du bâti existant environnant.

Le cas échéant, s’il n’y a pas de construction dans un rayon de 20 m, la construction de références sera la construction la plus proche de la construction projetée.

Les stockages de plein air ainsi que les stationnements sont à éviter le long des voies. Des espaces moins perceptibles (arrières, et secteurs latéraux des parcelles) leur seront réservés. Les espaces proches des voies et des accès seront traités en espaces d’accueil : engazonnement, plantations, etc.

Les aires de stockage feront l’objet d’un traitement soigné : plantations d’écrans végétaux autour des stockages de plein air (ces écrans végétaux comporteront des essences variées et au moins deux strates arbustive et arborescente).

II.4 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions II 4.1 - Obligation en matière de réalisation d’espaces publics, de plantations et de loisirs La qualité des aménagements paysagers ne résulte pas uniquement de dispositions réglementaires. Pour tout aménagement, la simplicité de réalisation et le choix d'essences locales sont demandés. La qualité et l'importance des aménagements paysagers devront être en rapport avec la nature de l'opération, et tenir compte du caractère des lieux environnants. L'emploi d'enrochements non maçonnés pour la réalisation de soutènement des terres est interdit Tout mur de soutènement doit être végétalisé

Les haies séparatives mono végétales sont interdites.

II. 4.2 - Prescriptions concernant le maintien des espaces paysagers et secteurs contribuant aux continuités écologiques

Les constructions, travaux, installations et aménagements autorisés doivent être compatibles avec les éléments de nature en ville identifiés au titre du L151-23 du code de l’urbanisme (potagers et jardins repérés aux documents graphiques).

Les règles d’implantation mentionnées s’appliquent à l’ensemble des emprises et voies publiques ainsi qu’aux voies privées ouvertes à la circulation automobile, existantes ou futures à modifier ou à créer (le cas échéant par emplacement réservé). Les règles d’implantation s’appliquent au nu extérieur du mur hors éléments de technique (escaliers, encorbellement…) Pour les constructions existantes, l’application des règles ci-après se fera sans tenir compte des dispositifs techniques de renforcement de l'isolation thermique par l'extérieur, à condition que leur profondeur ne dépasse pas 30 centimètres.

II.1.1 - Par rapport aux emprises publiques et aux voies :

a. Les constructions s’implanteront avec un recul minimum de 5,00 m au mur par rapport à la bordure de voirie publique ou de la voirie privée ouverte à la circulation publique.

b. Les garages intégrés ou non, accolés ou non à la construction principale devront respecter un recul de 5,00 m minimum. S’ils disposent d’un accès parallèle à l’axe de la voirie, ce recul pourra être réduit à 2,50 m.

ou

Schéma explicatif d’implantation des garages dans le cas n°2

c. Des adaptations mineures peuvent être apportées aux règles précédentes si le profil en travers du terrain présente une pente supérieure à 20%.

d. L'implantation jusqu'en limite des emprises publiques et des voies privées ouvertes à la circulation publique est autorisée pour les occupations ou utilisations du sol suivantes :

• Équipements publics et constructions d’intérêt collectif,
• Ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif,
• Constructions et installations annexes inférieures à 20 m² dans un contexte de forte pente, à condition que leur hauteur maximum n’excède pas 5,00 m en tout point et sans qu’aucune façade ne dépasse 6,00 m de longueur,
• Stationnements souterrains, qu’ils soient enterrés ou semi-enterrés, et leurs infrastructures,
• Murs de soutènement sous réserve que leur hauteur ne dépasse pas 1,50 m, clôture comprise par rapport au terrain naturel ;
• Aménagements en faveur des personnes à mobilité réduite.

e. Pour les constructions situées à l’aval d’une voie ouverte à la circulation publique, en parallèle du dépôt du permis de construire, une étude préconisant les techniques de soutènement de la voie pendant et après les travaux de construction devra être transmise.

f. A ctivités hivernales : Le recul des constructions est fixé à :

• 5,00 m de l’emprise des pistes de ski alpin, sauf impossibilité technique,
• 2,50 m des équipements de pistes (canons à neige, axe des canalisations d’alimentation des canons…)
• 5,00 m de l’axe des itinéraires d’activités hivernales portés au plan (ceux-ci pourront être déplacés à l’occasion d’une demande de permis de construire à condition qu’ils demeurent sur la même unité foncière).

II.1.2 - Par rapport aux limites séparatives :

L’implantation des constructions et des annexes est libre, toutefois :

• Une implantation optimale sera recherchée au regard de l’ensoleillement et de l’éclairement naturel.
• L’implantation des annexes doit former un ensemble cohérent avec la construction principale

II.1.3 - Par rapport aux sentiers piétons : L’implantation est libre de toute règle de recul.

II.2 - Volumétrie#

Les dispositions ci-dessous ne s’appliquent pas aux ouvrages techniques nécessaires au fonctionnement des services publics ou d’intérêt collectif ni aux éléments techniques des constructions autorisées (tels que cheminées, locaux d’ascenseur, dispositifs nécessaires à l’utilisation des énergies renouvelables tels que les capteurs d’énergie solaire…) sous réserve du respect des dispositions du chapitre 2 Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Le bâtiment doit s’inscrire dans un gabarit d’une hauteur définie par un vélum parallèle au terrain naturel ou au terrain excavé s’il est visible, et mesuré en tout point du bâtiment hors éléments techniques (cf. définition en titre 1 du présent document)

Pour les nouvelles constructions, extension et annexes, la hauteur maximale ne doit pas excéder 5,00 m en tout point lorsqu’elles font moins de 20 m² d’emprise au sol.

Lorsqu’une surélévation du plancher habitable est prescrite par une étude pour répondre à des enjeux de prévention des risques d’inondation, les hauteurs maximales mentionnées dans la règle générale peuvent être augmentées à concurrence de ce qui est imposé par cette prescription.

II.2.2 - Emprise au sol : Le Coefficient d’Emprise au sol applicable sera de 0,25 minimum, sauf prescriptions spécifiques mentionnées dans le PPR ou dans les orientations d’aménagement et de programmation. Dans les lotissements ou permis valant division, ce coefficient s’appliquera à l’opération.

II.3 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Rappel : La commune a mis en place une consultance architecturale destinée à conseiller toute personne qui entreprend de construire, restaurer ou aménager un bâtiment. Cette mission s’exerce le plus en amont possible, de façon préventive au stade de l’intention de faire, du choix du terrain, de l’interrogation sur le P.L.U., etc. Elle permet de conseiller utilement le pétitionnaire pour contribuer à une bonne intégration du bâtiment dans le paysage. De plus, le pétitionnaire devra respecter les principes définis dans la charte architecturale du Beaufortain jointe en annexe au présent règlement.

II.3.1 - Généralités L'implantation des bâtiments doit démontrer la meilleure adaptation au terrain naturel afin de réduire l’impact paysager et les mouvements de sol.

Chaque projet devra justifier de sa bonne intégration en termes de volumétrie, d’implantation et d’architecture au regard du milieu bâti environnant. Une attention particulière sera portée à la forme des constructions et aux toitures.

Pour les constructions et les cœurs de village identifiés au titre du L151-19 du code de l’urbanisme :

Les aménagements, réhabilitations, rénovations doivent veiller à préserver le caractère traditionnel de la construction et assurer sa bonne intégration dans le cadre urbain environnant. À condition de préserver l’esprit traditionnel de la construction, des adaptations architecturales mineures (volumes, ouvertures, et toitures) peuvent être envisagées pour atteindre les performances énergétiques d’un bâtiment basse consommation (BBC) ou Très Haute Performance Energétique (THPE). Les modifications apportées devront respecter les caractéristiques existantes dans le respect du patrimoine du vieux quartier.

Dans le cas d’une construction neuve, le langage urbain et architectural des constructions environnantes sera repris. Il n’est pas demandé de réaliser un pastiche de l’architecture traditionnelle, mais de proposer un projet cohérent avec la volonté de préservation du patrimoine local.

Les chartes architecturales et paysagères en annexe du règlement serviront de référence pour l’analyse des projets. Il est conseillé de s’y référer.

A l’exception des constructions d’équipements d’intérêt collectif et de services publics et des réhabilitations qui doivent reprendre le langage de la construction existante, toutes constructions, garages et locaux professionnels compris, sont soumis aux règles d’architecture suivantes :

II.3.2 - Mouvements de sols :

Dans ces secteurs, les constructions respecteront la topographie du site d’implantation. La construction sera adaptée à la pente et non l’inverse. Le terrain naturel ne sera pas remodelé par des plateformes.

Sauf cas exceptionnel de terrains en forte pente, les murs de soutènement seront limités à 2,00 m de haut par élément. Ces dispositions de hauteur ne s’appliquent pas aux accès.

Les enrochements seront jointés et les espaces intermédiaires obligatoirement végétalisés.

II.3.3 - Toitures Pentes#

Les annexes de moins de 12 m² d’emprise au sol ne sont pas concernées par ces directives.

Les toitures avec des pentes doivent être de disposition simple et composées au minimum de deux pans inclinés entre 40 et 45% sauf pour les espaces de liaison entre bâtiments collectifs ou publics.

Les axes de faîtage et les pans doivent respecter l’organisation du bâti et les dispositions des toitures voisines (principe d’ensemble).

Les toitures plates et toitures-terrasses sont autorisées si elles sont limitées à 20% maximum de la surface totale de toiture ou à condition que le volume induit soit inséré dans la pente (ne modèle pas le TN) et ne surplombe pas un mur de soutènement ou enrochement.

Pour les extensions :

• Les toitures plates, toitures-terrasses et à un pan sont autorisées à condition que la construction soit attenante à la façade latérale ou amont d’un volume principal ou enterrée dans le terrain naturel.
• Les toitures à un pan sont interdites sur le pignon aval de la construction existante. L’axe du faîtage sera parallèle à la façade attenante pour les façades latérales, et pourra être perpendiculaire à la façade attenante pour la façade amont. La pente de toiture sera voisine de celle du volume principal et la profondeur de l’extension est limitée à 3m. La profondeur est calculée par rapport au mur extérieur de la façade attenante.

L’ensemble des toitures à pentes doivent avoir un débord de toiture en cohérence avec les proportions de la construction projetée sauf en cas de constructions mitoyennes.

Couvertures

Toutes les toitures doivent être de teinte mate se rapprochant du gris anthracite ou de l’aspect tavaillon bois.

Lucarnes

Sont interdits les lucarnes lorsque la pente principale de toiture est inférieure à 45%, les défoncés de toiture et autres dispositifs d’éclairement faisant saillie par rapport au pan de toiture.

II.3.4 - Menuiserie et huisserie#

Les couleurs primaires vives sont interdites.

Les menuiseries et embrasures situées dans le bardage seront de même teinte que ce dernier.

Les caissons et volets roulants et portes de garage seront non saillants en façade ‘sauf cas exceptionnel dans le cadre d’une rénovation). Ils seront de teinte gris-anthracite ou aspect bois et adapté à l’aspect du bâtiment.

II.3.5 - Aspect des façades#

Doivent être recouverts d'un enduit ou d’un bardage, tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés, etc.

Les couleurs des façades doivent être en cohérence avec les constructions existantes dans l’environnement proche. Les tons conseillés sont les teintes claires. Les couleurs primaires et vives sont interdites.

Concernant les ouvertures en façade, les dispositifs à clairevoie doivent rester minoritaires et de dimension limitée, en proportion moindre par rapport à l’ouverture de chaque façade et à l’échelle de chaque façade

Maçonnerie

Les constructions doivent proposer une alternance de bois et de maçonnerie dans des proportions respectant les constructions avoisinantes. Pour la partie bois, l'aspect madrier traditionnel est recherché lorsque le bardage est horizontal.

Les parties en maçonnerie doivent être traitées avec des matériaux d’aspect « enduit taloché fin » ou « enduit lissé à la truelle » selon la référence à l’usage local.

La pierre apparente est interdite sur la construction, à l’exception des murs de soutènement extérieurs ; et des pieds de façade des constructions des zones UA de Beaufort et d’Arêches.

Garde-corps

La hauteur des constructions de plus de 20m² d’emprise au sol sera compatible, avec la hauteur moyenne des constructions avoisinantes arrondie au niveau supérieur (les constructions avoisinantes étant celles existantes dans un rayon de 20 m autour de la construction projetée), sans que la différence de niveau avec la ou les constructions adjacentes, quand elles existent, n’excède pas plus ou moins 1 étage (à justifier dans la notice explicative des PC et dans les insertions du projet).

Un ajustement de la règle de hauteur peut être accepté, le cas échéant, pour permettre une meilleure prise en compte du bâti existant environnant.

Le cas échéant, s’il n’y a pas de construction dans un rayon de 20 m, la construction de références sera la construction la plus proche de la construction projetée.

Schéma explicatif de définition de la hauteur des constructions

Pour les constructions, extensions et annexes, la hauteur maximale ne doit pas excéder 5,00 m en tout point lorsqu’elles font moins de 20 m² d’emprise au sol.

Lorsqu’une surélévation du plancher habitable est prescrite par une étude pour répondre à des enjeux de prévention des risques d’inondation, les hauteurs maximales mentionnées dans la règle générale peuvent être augmentées à concurrence de ce qui est imposé par cette prescription.

II.2.2 - Emprise au sol :

Le Coefficient d’Emprise au sol applicable sera de 0,25 minimum, sauf prescriptions spécifiques mentionnées dans le PPR ou dans les orientations d’aménagement et de programmation. Dans les lotissements ou permis valant division, ce coefficient s’appliquera à l’opération.

II.3 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère Rappel : La commune a mis en place une consultance architecturale destinée à conseiller toute personne qui entreprend de construire, restaurer ou aménager un bâtiment. Cette mission s’exerce le plus en amont possible, de façon préventive au stade de l’intention de faire, du choix du terrain, de l’interrogation sur le P.L.U., etc. Elle permet de conseiller utilement le pétitionnaire pour contribuer à une bonne intégration du bâtiment dans le paysage. De plus, le pétitionnaire devra respecter les principes définis dans la charte architecturale du Beaufortain jointe en annexe au présent règlement.

II.3.1 - Généralités L'implantation des bâtiments doit démontrer la meilleure adaptation au terrain naturel afin de réduire l’impact paysager et les mouvements de sol. Chaque projet devra justifier de sa bonne intégration en termes de volumétrie, d’implantation et d’architecture au regard du milieu bâti environnant. Une attention particulière sera portée à la forme des constructions et aux toitures.

A l’exception des constructions d’équipements d’intérêt collectif et de services publics et des réhabilitations qui doivent reprendre le langage de la construction existante, toutes constructions, garages et locaux professionnels compris, sont soumis aux règles d’architecture suivantes :

II.3.2 - Mouvements de sols : Dans ces secteurs, les constructions respecteront la topographie du site d’implantation. La construction sera adaptée à la pente et non l’inverse. Le terrain naturel ne sera pas remodelé par des plateformes. Sauf cas exceptionnel de terrains en forte pente, les murs de soutènement seront limités à 2,00 m de haut par élément. Ces dispositions de hauteur ne s’appliquent pas aux accès. Les enrochements seront jointés et les espaces intermédiaires obligatoirement végétalisés.

II.3.3 - Toitures Pentes Les annexes de moins de 12m² d’emprise au sol ne sont pas concernées par ces directives. Les toitures avec des pentes doivent être de disposition simple et composer au minimum de deux pans inclinés entre 40 et 45% sauf pour les espaces de liaison entre bâtiments collectifs ou publics. Sur les versants de la vallée, l’axe des faîtages sera parallèle à l’axe de la plus grande pente du terrain. Dans les fonds de vallée, pour les villages de Beaufort et d’Arêches, les axes de faîtage et les pans doivent respecter l’organisation du bâti et les dispositions des toitures voisines (principe d’ensemble). Les toitures plates et toitures-terrasses sont autorisées si elles sont limitées à 20% maximum de la surface totale de toiture ou à condition que le volume induit soit inséré dans la pente (ne modèle pas le TN) et ne surplombe pas un mur de soutènement ou enrochement. Pour les extensions :

• Les toitures plates, toitures-terrasses et à un pan sont autorisées à condition que la construction soit attenante à la façade latérale ou amont d’un volume principal ou enterrées dans le terrain naturel.
• Les toitures à un pan sont interdites sur le pignon aval de la construction existante. L’axe du faîtage sera parallèle à la façade attenante pour les façades latérales, et pourra être perpendiculaire à la façade attenante pour la façade amont. La pente de toiture sera voisine de celle du volume principal et la profondeur de l’extension est limitée à 3m. La profondeur est calculée par rapport au mur extérieur de la façade attenante.

L’ensemble des toitures à pentes doivent avoir un débord de toiture en cohérence avec les proportions de la construction projetée sauf en cas de constructions mitoyennes.

Couvertures

Toutes les toitures doivent être de teinte mate se rapprochant du gris anthracite ou de l’aspect tavaillon bois.

Lucarnes

Sont interdits les lucarnes lorsque la pente principale de toiture est inférieure à 45%, les défoncés de toiture et autres dispositifs d’éclairement faisant saillie par rapport au pan de toiture.

II.3.4 - Menuiserie et huisserie#

Les couleurs primaires et vives sont interdites.

Les menuiseries et embrasures situées dans le bardage seront de même teinte que ce dernier.

Les caissons et volets roulants et portes de garage seront non saillants en façade ‘sauf cas exceptionnel dans le cadre d’une rénovation). Ils seront de teinte gris-anthracite ou aspect bois et adapté à l’aspect du bâtiment.

II.3.5 - Aspect des façades#

Doivent être recouverts d'un enduit ou d’un bardage, tous les matériaux qui par leur nature et par l'usage de la région, sont destinés à l'être, tels le béton grossier, les briques, les parpaings agglomérés, etc.

Les couleurs des façades doivent être en cohérence avec les constructions existantes dans l’environnement proche. Les tons conseillés sont les teintes claires. Les couleurs primaires et vives sont interdites.

Concernant les ouvertures en façade, les dispositifs à clairevoie doivent rester minoritaires et de dimension limitée, en proportion moindre par rapport à l’ouverture de chaque façade et à l’échelle de chaque façade

Maçonnerie

Les constructions doivent proposer une alternance de bois et de maçonnerie dans des proportions respectant les constructions avoisinantes. Pour la partie bois, l'aspect madrier traditionnel est recherché lorsque le bardage horizontal.

Les parties en maçonnerie doivent être traitées avec des matériaux d’aspect « enduit taloché fin » ou « enduit lissé à la truelle » selon la référence à l’usage local.

De manière générale, le matériau conseillé pour les garde-corps des balcons, terrasses et escaliers est le bois.

Les garde-corps seront constitués de barreaudage vertical ou de palines simples verticales espacées. En milieu urbain, l’usage des garde-corps métalliques est autorisé.

Pour les annexes et les derniers niveaux des constructions, le garde-corps pourra être constitué de simples perches / lisses (élément fin) horizontales.

Locaux annexes, extensions :

Les annexes et les extensions des bâtiments existants devront être réalisées, dans la mesure du possible, avec les mêmes matériaux que ceux du bâtiment principal ou à défaut avec des matériaux à dominante naturelle (de teinte bois, pierre…).

Les façades de ces annexes et extensions devront être d’une couleur en harmonie avec le bâtiment principal

II.3.6 - Clôtures#

Il est préférable de ne pas clore. Le cas échéant, les clôtures doivent être d’aspect sobre et par leur dimension et leur traitement être en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux.

Afin de permettre le déneigement des voies, chemins, sentiers, il est exigé des clôtures amovibles lorsqu’elles sont à moins de 3,00m de ces derniers.

II.3.7 - Panneaux solaires, paraboles, climatiseurs, pompes à chaleur et autres éléments techniques#

Panneaux solaires :

Les panneaux solaires doivent dans la mesure du possible s’intégrer dans la construction ou dans l’épaisseur de la toiture qui leur sert de support de sorte à s’apparenter à un châssis de toit sauf en cas d’impossibilité technique. Sinon ils doivent être posés parallèlement à la pente du toit.

Les paraboles et antennes de toit :

Elles devront être le moins possible, perceptibles depuis l’espace public. Elles seront implantées sur le toit et dans la mesure du possible près d’une cheminée. Leur implantation en débord des loggias et balcons est interdite.

Climatiseurs et pompes à chaleur :

Pour les nouvelles constructions : les climatiseurs, pompes à chaleur devront être implantés dans la mesure du possible sur les espaces privatifs (cours, jardins…) en débord ou à l’intérieur des constructions. Dans le cas où ils seraient disposés en façade donnant sur l’espace public, ils devront être intégrés à la façade et ne seront pas saillants. S’ils sont posés sur des toitures plates, ils devront être intégrés à des éléments d’architecture.

En lien avec la charte architecturale du Beaufortain

De manière générale, le matériau conseillé pour les garde-corps des balcons, terrasses et escaliers est le bois. Les garde-corps seront constitués de barreaudage vertical ou de palines simples verticales espacées. En milieu urbain, l’usage des garde-corps métalliques est autorisé. Pour les annexes et les derniers niveaux des constructions, le garde-corps pourra être constitué de simples perches / lisses (élément fin) horizontales.

Locaux annexes, extensions : Les annexes et les extensions des bâtiments existants devront être réalisées, dans la mesure du possible, avec les mêmes matériaux que ceux du bâtiment principal ou à défaut avec des matériaux à dominante naturelle (de teinte bois, pierre…). Les façades de ces annexes et extensions devront être d’une couleur en harmonie avec le bâtiment principal

II.3.6 - Clôtures Il est préférable de ne pas clore. Le cas échéant, les clôtures doivent être d’aspect sobre et par leur dimension et leur traitement être en concordance avec le paysage environnant et les usages locaux. Afin de permettre le déneigement des voies, chemins, sentiers, il est exigé des clôtures amovibles lorsqu’elles sont à moins de 3,00m de ces derniers.

II.3.7 - Panneaux solaires, paraboles, climatiseurs, pompes à chaleur et autres éléments techniques Panneaux solaires : Les panneaux solaires doivent dans la mesure du possible s’intégrer dans la construction ou dans l’épaisseur de la toiture qui leur sert de support de sorte à s’apparenter à un châssis de toit sauf en cas d’impossibilité technique. Sinon ils doivent être posés parallèlement à la pente du toit.

Les paraboles et antennes de toit : Elles devront être le moins possible, perceptibles depuis l’espace public. Elles seront implantées sur le toit et dans la mesure du possible près d’une cheminée. Leur implantation en débord des loggias et balcons est interdite.

Climatiseurs et pompes à chaleur : Pour les nouvelles constructions : les climatiseurs, pompes à chaleur devront être implantés dans la mesure du possible sur les espaces privatifs (cours, jardins…) en débord ou à l’intérieur des constructions. Dans le cas où ils seraient disposés en façade donnant sur l’espace public, ils devront être intégrés à la façade et ne seront pas saillants. S’ils sont posés sur des toitures plates, ils devront être intégrés à des éléments d’architecture.

II.5.1 - Généralités :

• Le stationnement des véhicules automobiles ou des deux roues correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques ou de desserte collective.
• Une place de stationnement correspond à 2,50 x 5,00m d’emprise au sol hors accès.
• Pour les garages collectifs et/ou en souterrain, il ne sera pas admis de séparation physique entre les stationnements (les box sont interdits). Les places de stationnement imposées doivent être accessibles en période hivernale (pente inférieure à 20%)
• La règle applicable aux constructions et établissements non prévus ci-dessous est celle prévue pour les cas auxquels ils sont le plus directement assimilables.
• En cas de programme regroupant plusieurs activités, un foisonnement des besoins en stationnement sera admis.

II.5.2 - Concernant le stationnement des véhicules automobiles, il est exigé au minimum :

• 2 places par logement minimum et 1 place supplémentaire par tranche de 60 m² de surface de plancher au-delà des 120 premiers m². 50% des places arrondies à l'unité inférieure doivent être obligatoirement couvertes, sauf impossibilité technique ou architecturale.
• Concernant l’évolution du bâti existant, le nombre de places de stationnement à réaliser doit se baser sur la surface de plancher globale, déduction faite des places théoriques correspondant aux surfaces de plancher préexistantes.
• Pour les restaurants : 1 place de stationnement pour 10 m² de salle de restaurant.
• Pour les bureaux : 1 place pour 20 m² de Surface de plancher.
• Pour les hôtels et habitations en gestion de type hôtelière : 1 place par tranche commencée de 50 m² de Surface de Plancher d’hébergement. 50% des places arrondies à l'unité inférieure doivent être obligatoirement couvertes, sauf impossibilité technique ou architecturale.
• Pour les commerces et l’artisanat, le projet devra justifier de la suffisance de ces stationnements pour répondre aux besoins des employés, de la clientèle et des livraisons.

En cas d’impossibilité technique ou architecturale d’aménager sur le terrain de l’opération le nombre d’emplacements nécessaires au stationnement, le pétitionnaire peut réaliser les places de stationnement manquantes sur un autre terrain accessible de la voie publique déneigée à condition que celui-ci ne soit pas distant de plus de 200m de la construction faisant l’objet de la demande et qu’elles n’aient pas déjà été affectées à une construction existante. En cas d’implantation dans un parc public, l’obtention d’une concession à long terme est obligatoire ; l’acquisition de place dans un parc privé existant ou en cours de réalisation est possible.

II.5.3 - Concernant le stationnement des deux-roues, il est exigé : Un local spécifique, fermé et accessible de plain-pied, correspondant au minimum à 1m² par logement et à 2 m² par 100m² de bureau. L’obligation de réaliser des aires de stationnement pour véhicules motorisés peut être réduite en contrepartie de la mise à disposition de véhicules électriques munis d'un dispositif de recharge adapté ou de véhicules propres en autopartage, dans des conditions définies par décret

Le nombre des accès sur les voies publiques peut être limité dans l'intérêt de la sécurité.

Lorsqu'une autorisation d'urbanisme a pour effet la création d'un accès nouveau ou la modification des conditions d'utilisation d'un accès existant à une voie publique, son bénéficiaire doit préalablement à l'exécution des travaux obtenir une autorisation d'accès, précisant notamment les caractéristiques techniques nécessaires eu égard aux exigences de sécurité routière. Cette prescription est également valable lorsque les modifications des conditions d'utilisation d'un accès, ou la création d'un accès n'impliquent pas une autorisation d'urbanisme.

Les portails, garages et abris ouverts intégrés ou non, accolés ou non à la construction principale devront respecter un recul de 5,00 m minimum. S’ils disposent d’un accès parallèle à l’axe de la voirie ce recul pourra être réduit à 2,50 m.

III.1.2 - Dispositions concernant la voirie#

Les voies nouvelles ouvertes à la circulation automobile publique doivent avoir des caractéristiques adaptées aux usages qu’elles supportent.

Les accès directs aux voies communales et départementales devront se faire perpendiculairement, selon une pente inférieure à 5% sur une longueur de 5 m depuis la bordure de voirie publique ou de la voie privée ouverte à la circulation publique.

III.1.3 - Chemins et sentiers#

Les accès existants aux chemins ruraux et sentiers piétonniers, ainsi que les chemins ruraux et sentiers piétonniers doivent être maintenus.

En cas de création de nouveaux sentiers piétonniers, ils auront une largeur minimale de 1,00 m et des caractéristiques appropriées à leurs usages.

III.2.1 - Eau Potable#

Les réseaux d’alimentation en eau devront respecter les dispositions contenues dans la note d’information relative à l’alimentation en eau potable (cf. annexes sanitaires).

Zones desservies : Toute construction ou installation à usage d'habitation ou d'activités doit être desservie par une conduite publique de distribution d’eau potable de caractéristiques suffisantes.

Zones non desservies : en l’absence de réseau public d’adduction, l’alimentation en eau devra être conforme à la réglementation en vigueur.

III.2.2 - Assainissement#

Eaux usées