PLUi de Bénac

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AP

  SELON LE SECTEUR Pour chaque STECAL présent en zone agricole (Ax), se référer à la règle graphique « hauteur des constructions » et à la légende ci-dessous pour connaitre les règles qui s’appliquent. La hauteur maximale des constructions au...

• Zone AU

  SELON LE SECTEUR Pour chaque secteur des zones à urbaniser (AU), se référer à la règle graphique « hauteur des constructions » et à la légende ci-dessous pour connaitre les règles qui s’appliquent. La hauteur maximale des constructions auto...

• Zone N

  SELON LE SECTEUR Pour chaque STECAL présent en zone naturelle (Nx), se référer à la règle graphique « hauteur des constructions » et à la légende ci-dessous pour connaitre les règles qui s’appliquent. La hauteur maximale des constructions a...

• Zone U

  SELON LE SECTEUR Pour chaque secteur de la zone urbaine (U), se référer à la règle graphique « hauteur des constructions » et à la légende ci-dessous pour connaitre les règles qui s’appliquent. La hauteur maximale des constructions autorisé...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• ConstruireConstruire une maison
• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• Construire un garageConstruire un garage ou un carport
• Faire une terrasseFaire une terrasse
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade
• Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
• Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
• Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
• Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

• PPRN - Bénacrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique

  Bassin de risques : Echez

  • I3aZone jaune : champs d'expansion des cruesPrescriptions hors zone d'aléa
  • I2aZone bleue : risque mod�r�Prescriptions
  • eauRuisseau d'ArtignacInterdiction
  • sans_objetZone blanche : non pas directement expos�e aux risques naturels pr�visible hormiNon Identifié

8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 6 inondations et/ou coulées de boue, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

• 31permis de construire
• 3déclarations préalables
• 28logements créés
• 1autorisations annulées

Les 41 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

8 rue du Pic-du-Midi, 65380 Bénac

Téléphone

05 62 45 42 12

Horaires

Le lundi, de 17 h à 19 h. Le jeudi, de 17 h à 19 h.

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Barry136 hab.
• Hibarette232 hab.
• Lanne598 hab.
• Saint-Martin436 hab.
• Layrisse249 hab.
• Averan86 hab.
• Visker362 hab.
• Louey1 124 hab.
• Orincles364 hab.

La commune

Population

528 habitants

Code postal

65380

Code INSEE

65080

Département

Hautes-Pyrénées, Occitanie

Locaux raccordables à la fibre

287 sur 287 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.