Construire à Biracles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUA

  2.3.1.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les constructions devront être implantées conformément aux dispositions mentionnées au règlement graphique « Implantation des constructions par rapport aux ...

• Zone 1AUH

  1.3.1.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques A. Dispositions générales Les constructions devront être implantées conformément aux dispositions mentionnées au règlement graphique « Implantation des cons...

• Zone 2AUA

  4.2.1.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLUi doit respecter un recul au minimum égal à celui de la construction existante. 4.2.1...

• Zone 2AUH

  3.2.1.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques L’extension des constructions existantes à la date d’approbation du PLUi doit respecter un recul au minimum égal à celui de la construction existante. 3.2.1...

• Zone ARCH

  4.2.1.1. Les Ouvrages techniques ou exceptionnels Sauf dispositions particulières exprimées dans les différents articles des règlements des zones, il n’est pas fixé de règles spécifiques en matière d’implantation, d’emprise au sol, de haute...

• Zone NER

  3.1.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 3.1.1.1. Dans la zone N proprement dite, hors des secteurs N2A, N3A, N4A, N4B, N5A, N5B, N5C, N5D, N7D et Ner Les constructions doivent être implantées avec u...

• Zone U5A

  3.1.1. Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques 3.1.1.1. Dispositions générales Les constructions devront être implantées conformément aux dispositions mentionnées au règlement graphique « Implantation des ...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?