PLUi de Bourg-la-Reine

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AVEC

  4.1.3.1 – Espaces verts de pleine terre et espaces perméables 4.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie (hors emprise des constructions existantes) de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts de pleine te...

• Zone N

  15.3.3.1 Pleine terre et espaces perméables 15.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 25% des espaces libres doivent être traités en équivalent pleine terre sous la forme d’un Coefficient de Biotope par Surface (CBS). Il n’est pas exigé d’espaces...

• Zone UPAN1

  5.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 5.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Tout projet de construction entraîne l’obligation de traiter en espace vert incluant les espaces de jeux 65% au moins de la superficie du terrain libre. • Les s...

• Zone UPAN2

  5.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 5.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les marges de reculement prévues dans les articles précédents doivent être obligatoirement en pleine terre. • Dans la zone UPAn2c, tout projet de construction e...

• Zone UPBA1

  6.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition pr...

• Zone UPBA2

  6.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Privilégier les espaces verts d’un seul tenant et en continuité avec les espaces libres des terrains voisins. • Les espaces libres doivent être aménagés selon u...

• Zone UPBA3

  6.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition pr...

• Zone UPBA4

  6.4.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.4.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition pr...

• Zone UPBA5

  6.5.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 6.5.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres doivent être aménagés selon une composition paysagère soignée, adaptée à l’échelle du terrain et aux lieux environnants. Cette composition pr...

• Zone UPBLR1

  7.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 7.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Une part de 15 % minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% a...

• Zone UPCH1

  9.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 9.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les projets de construction doivent être étudiés dans le sens d’une conservation maximale des plantations existantes. • Les arbres identifiés comme remarquables...

• Zone UPCH2

  9.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 9.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES Il n’est pas fixé de règle. UPCh2 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES DE PROJET CHÂTILLON 9.2.3.2 – Espaces paysagers protégés Sans objet. 9.2.3.3 – Plantations ...

• Zone UPCL1

  10.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 10.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Pour tout projet de construction, au moins 20% de la superficie du terrain devra être traitée en espaces verts ou paysagers dont au moins 10% devra être trait...

• Zone UPCL2

  10.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables • Pour tout projet de construction, 10% minimum de l’unité foncière sera traité en pleine terre. • Seront privilégiés les espaces verts d’un seul tenant et en contiguïté avec les espaces libres ...

• Zone UPCL3

  10.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 10.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Pour tout projet de construction, au moins 20% de la superficie du terrain devra être traitée en espaces verts ou paysagers dont au moins 10% devra être trait...

• Zone UPCL4

  10.4.3.1 Pleine terre et espaces perméables Il n’est pas fixé de règle. 10.4.3.2 Plantations Il n’est pas fixé de règle. 10.4.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX Le chapitre 3.3.6 sur les dispositions générales...

• Zone UPCL5A

  10.5.3.1 Pleine terre et espaces perméables 10.5.3.1.1 ESPACES DE PLEINE TERRE • Une part de 15 % minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. 10.5.3.2 Plantations 10.5.3.2.1 DISPOSITIONS GENERALES • La t...

• Zone UPCL5B

  10.6.3.1 Pleine terre et espaces perméables 10.6.3.1.1 ESPACES DE PLEINE TERRE • Une part de 15 % minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. 10.6.3.2 Plantations 10.6.3.2.1 DISPOSITIONS GENERALES • La t...

• Zone UPCM1

  8.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables Le terrain devra comporter des espaces verts sur au moins 30% de sa superficie, dont la moitié en pleine terre. Cette superficie s’obtiendra en additionnant les superficies pondérées selon les co...

• Zone UPCM2

  8.2.3.1 Pleine terre et espaces perméables 8.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES L’ilot devra comporter des espaces verts de pleine terre sur au moins 40 % de sa superficie. 8.2.3.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES Des dispositions différentes d...

• Zone UPCM3

  8.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 8.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Le terrain devra comporter des espaces verts de pleine terre sur au moins 15 % de sa superficie, ou devra comporter une épaisseur de 2 m minimum de terre végéta...

• Zone UPCM4

  8.4.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 8.4.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Une part de 20 % minimum de la superficie du terrain doit être traitée en espace de pleine terre. De plus, une part de 5 % minimum de la superficie du terrain d...

• Zone UPFAR1

  11.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 11.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 20% minimum de la surface de l’unité foncière doivent être traités en pleine terre. 11.1.3.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES • En cas de nouveaux travaux sur des...

• Zone UPFAR2

  11.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 11.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Le terrain devra comporter des espaces verts sur au moins 30% de sa superficie, dont la moitié en pleine terre. Cette superficie s’obtiendra en additionnant l...

• Zone UPFAR3

  11.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 11.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Le terrain du projet devra être traité, pour 16% de sa superficie, en espace de pleine terre. 11.3.3.1.2 DISPOSITIONS PARTICULIERES • Il n’est pas fixé de règ...

• Zone UPMA5

  13.5.3.1 – Pleine terre et espaces perméables • Les règles de pleine terre sont selon les règles ci-dessous : 75% minimum de la surface de terrain doit être aménagée en jardin de pleine terre déduction faite de l’emprise des constructions. ...

• Zone UPMO1

  14.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 14.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La partie de terrain libre résultant d’un recul par rapport à l’alignement bénéficie également d’un traitement paysager végétalisé (traitement des accès, plan...

• Zone UPMO3

  14.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 14.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 100% des surfaces libres de toute construction doivent être traitées en espaces verts paysagers. • La partie de terrain libre résultant d’un recul par rapport...

• Zone UPMO4

  14.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 14.3.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces libres de toute construction et les surfaces de pleine terre sont définies par le document graphique (6.11.d Secteur de plan masse : Halles de Mon...

• Zone UPPR1

  12.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les esp...

• Zone UPPR2

  12.2.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les esp...

• Zone UPPR3

  12.3.3.1 – Pleine terre et espaces perméables Les espaces libres devront être traités en espace de pleine terre ou en coefficient de biotope. 12.3.3.2 – Plantations • La totalité de la superficie des espaces de pleine terre devra être végét...

• Zone UPPR4

  12.4.3.1 – Pleine terre et espaces perméables Les espaces libres devront être traités en surface de pleine terre ou en coefficient biotope. 12.4.3.2 – Plantations • La totalité de la superficie des espaces de pleine terre devra être végétal...

• Zone UPPR5

  12.5.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.5.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les esp...

• Zone UPPR6

  12.6.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.6.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • La superficie de la marge de recul doit être traitée à 50% au minimum en espaces verts, places de stationnement, accès et entrées de parking exclus. • Les esp...

• Zone UPPR7

  12.7.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 12.7.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • Il n’est pas fixé de règle. 12.7.4 CHAPITRE 4 – CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS ET DES RESEAUX Le chapitre 3.3.6 des dispositions générales relatives aux ...

• Zone UPSC1

  15.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 15.1.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 50% des espaces libres doivent être traités en équivalent pleine terre sous la forme d’un Coefficient de Biotope par Surface (CBS). • Cette disposition n’est ...

• Zone UPSC2

  15.2.3.1 Pleine terre et espaces perméables 15.2.3.1.1 DISPOSITIONS GENERALES • 50% des espaces libres doivent être traités en équivalent pleine terre sous la forme d’un Coefficient de Biotope par Surface (CBS) 15.2.3.1.2 DISPOSITIONS PARTI...

• Zone UPSC3

  16.1.3.1 – Pleine terre et espaces perméables 16.1.3.1.1 - DISPOSITIONS GENERALES • Les espaces non végétalisés doivent être de préférence couverts de matériaux perméables. • Les places de stationnement extérieures doivent être traités en e...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Le règlement n'est pas lisible ici

Ce que vous voulez faire

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

• SuréleverSurélever une maison
• AgrandirAgrandir une maison
• Construire une piscineConstruire une piscine
• Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
• ClôturerClôturer un terrain
• Refaire la façadeRefaire une façade

• 131permis de construire
• 24déclarations préalables
• 1 624logements créés
• 11autorisations annulées

Les 168 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Adresse

6 boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine

Téléphone

01 79 71 40 00

Horaires

Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h. Du mercredi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.

Site

www.bourg-la-reine.fr

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

• Sceaux20 884 hab.
• L'Haÿ-les-Roses31 188 hab.
• Bagneux44 572 hab.
• Cachan31 103 hab.
• Antony64 263 hab.

La commune

Population

21 019 habitants

Code postal

92340

Code INSEE

92014

Département

Hauts-de-Seine, Île-de-France

Locaux raccordables à la fibre

11 844 sur 11 997 (98,7 %)ARCEP, 2026T1, zone très dense. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.