PLUi de Boyer
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 11/03/2026
- 11 zones
- 70 articles
- INSEE 71052
Quelle zone pour votre terrain ?
Votre adresse avec le numéro, ou le nom de votre rue.
Une référence cadastrale ? Chercher la parcelle.
- Document
- 247103765_PLUi_20260311, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 11/03/2026
- Lecture
- 178 pages, 11 zones, 70 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 51 planches, de 1 à 40
- Planche 1 29 Mo
- Planche 10 13 Mo
- Planche 11 8,8 Mo
- Planche 12 15 Mo
- Planche 13 18 Mo
- Planche 14 16 Mo
- Planche 15 19 Mo
- Planche 16 12 Mo
- Planche 17 11 Mo
- Planche 18 17 Mo
- Planche 19 20 Mo
- Planche 2 22 Mo
- Planche 20 28 Mo
- Planche 14 80 ko
- Planche 21 48 Mo
- Planche 22 65 Mo
- Planche 23 16 Mo
- Planche 24 29 Mo
- Planche 25 19 Mo
- Planche 26 25 Mo
- Planche 27 33 Mo
- Planche 28 35 Mo
- Planche 29 29 Mo
- Planche 3 23 Mo
- Planche 30 33 Mo
- Planche 31 26 Mo
- Planche 32 24 Mo
- Planche 33 19 Mo
- Planche 34 31 Mo
- Planche 35 27 Mo
- Planche 36 22 Mo
- Planche 37 32 Mo
- Planche 38 30 Mo
- Planche 39 24 Mo
- Planche 4 16 Mo
- Planche 40 25 Mo
- Planche 41 40 Mo
- Planche 42 41 Mo
- Planche 43 19 Mo
- Planche 44 27 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones naturelles
1
Autres zones
3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUA
AP Si le secteur du projet est concerné par une Orientation d’Aménagement et de Programmation, le projet doit se conformer aux dispositions décrites dans les pcorminpciapteibsiléitnéo).ncés (rapport de PLUI de la Communauté de Communes en...
- Zone 1AUY
AP Si le secteur du projet est concerné par une Orientation d’Aménagement et de Programmation, le projet doit se conformer aux dispositions décrites dans les pcorminpciapteibsiléitnéo).ncés (rapport de En l'absence de dispositions prévues...
- Zone 2AUY
A. Hauteur des constructions En zone A, la hauteur maximum des constructions principales est fixée : • pour les bâtiments agricoles, à 12 m. Cette hauteur maximum pourra être portée à 20 mètres pour les silos et autres installations de haut...
- Zone N
. Emprise au sol des constructions Pour les installations destinées à abriter des animaux en pâture, l’emprise au sol est limitée à 25 m² d’emprise au sol. B. Hauteur des constructions • En zone Nf : La hauteur maximale des constructions ...
- Zone UA
• Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. •...
- Zone UB
• Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. •...
- Zone UC
Dispositions applicables à la zone UC • Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particuli...
- Zone UE
Hors contraintes techniques ou fonctionnelles justifiées au regard des besoins de l'équipement, la hauteur des constructions ne devra pas dépasser la hauteur des constructions principales existantes dans l'environnement immédiat du site de ...
- Zone UM
La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures, et les décrochages issus des installations photovoltaïques sont exclus du calcul de la hauteur. Les constructions ne ...
- Zone UP
• Principes Il s’agit de définir la hauteur et la volumétrie des constructions. Il convient donc de s’adapter à la situation particulière de chaque construction dans un esprit de continuité, particulièrement dans les fronts bâtis sur rue. •...
- Zone UY
La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres. Les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures, et les décrochages issus des installations photovoltaïques PLUI de la Communauté de Communes entre Saône et Grosne -...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Boyer
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 2.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. 2 zones d’interdiction sont recensées ici.
PPRI Saône - secteur 4risque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : RMC
- Bzone bleuePrescriptions
- Vzone violetteInterdiction
- Rzone rougeInterdiction stricte
8 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 poids de la neige, 1 sécheresse, 1 tempête.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
53 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 48permis de construire
- 5déclarations préalables
- 48logements créés
- 4autorisations annulées
Les 53 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 13 chemin de la Condemine, 71700 Boyer
- Téléphone
- 03 85 51 03 69
- Horaires
- Le lundi, de 13 h 30 à 17 h. Le mardi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h.
- Site
- www.boyer71.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 70 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Boyer ?
Le document opposable est 247103765_PLUi_20260311, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 51 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Boyer ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AUA, 1AUY, 2AUY, N, UA, UB, UC, UE, UM, UP, UY. Ils portent 70 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Boyer ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Boyer est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Boyer ?
53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 48 permis de construire et 5 déclarations préalables, pour 48 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Boyer ?
Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Boyer ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 7 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Boyer, calculées sur les contours de l'IGN.- Jugy332 hab.
- Sennecey-le-Grand2 895 hab.
- Tournus5 701 hab.
- Vers234 hab.
- Gigny-sur-Saône580 hab.
- Simandre1 750 hab.
- Ormes507 hab.
La commune
- Population
- 725 habitants
- Code postal
- 71700
- Code INSEE
- 71052
- Département
- Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 447 sur 447 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.