Construire à Brusqueles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Article AU 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, et travaux de restauration et rénovation, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’inté...

• Zone 1AUX

  Article 1AUx 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Les dispositions suivantes s’appliquent à toute construction projetée sur site. Lorsqu’un local à usage d’habitation est prévu, il devra être intégré dans la construction p...

• Zone 2AU

  Article 2AU UTN 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Non réglementé. Article 2AU UTN 4.2 : Traitement des clôtures Non réglementé. Article 2AU UTN 4.3 : Traitements architecturaux des locaux et installations accessoires No...

• Zone 2AUE

  Article 2AUe 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Non règlementé Prescriptions applicables à la zone à urbaniser – secteur 2AUe Article 2AUe 4.2 : Traitement des clôtures Non règlementé Article A 4.1 : Principes généraux...

• Zone N

  Article N 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Pour l’ensemble des secteurs, Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, et travaux de restauration et rénovation, ne doivent pas porter atte...

• Zone NEUF

  environnemental sur l’ensemble du territoire Article 1 : Règles relatives au patrimoine bâti et paysager à protéger au titre de l’article L151-19 du Code de l’urbanisme (Cf. Annexe réglementaire n° 5.2.1 au règlement : Liste du patrimoine b...

• Zone UA

  Article U 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, et travaux de restauration et rénovation, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’intér...

• Zone UE

  Article Ue 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, et travaux de restauration et rénovation, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’inté...

• Zone US

  Article Us 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, et travaux de restauration et rénovation, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’inté...

• Zone UT

  Article Ut 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Par leur aspect extérieur, les constructions, installations et aménagements, et travaux de restauration et rénovation, ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à l’inté...

• Zone UX

  Article Ux 4.1 : Principes généraux et alternatives envisageables Les dispositions suivantes s’appliquent à toute construction projetée sur site. Lorsqu’un local à usage d’habitation est prévu, il devra être intégré dans la construction pri...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?