Construire à Bucéelsles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AUE

  Toute opération d'aménagement ou de constructions devra être compatible avec les OAP qui complètent le règlement (pièce 3.2) pour être autorisée. L'ouverture à l'urbanisation n'est possible que si une opération d’aménagement qui ne couvrira...

• Zone AUH

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article AUH.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces...

• Zone N

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article A.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces d...

• Zone UA

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UA.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UB

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UB.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UC

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UC.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UD

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UD.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UE

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UE.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UH

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UH.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UJ

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UJ.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

• Zone UR

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UR.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces di...

• Zone UX

  Article 1 : Occupations et utilisations du sol interdites Dans l’ensemble de la zone, sauf dispositions spécifiques contraires prévues par l’article UX.1.1.2. : • Autorisation : ✓ • Autorisation sous conditions : * • Interdiction : X Ces ...

Voir aussi : Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?