Construire à Buéles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AUE

  Le stationnement isolé de caravanes/HLL/RML (de plus de 3 mois) X Les carrières X 1AUe Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) 122 condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue ...

• Zone 1AUH

  1AUh 1AUm Les carrières X X 130 Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) V(1) condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue prioritairement sur les toitures des constructi...

• Zone 1AUXV

  X X Les carrières X X Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) X condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue prioritairement sur les toitures des constructions, des bâtim...

• Zone AL

  (1) Pour les immeubles d’habitation et de bureaux, la surface de stationnement pour les vélos, ne pourra être inférieure à 1,5 m² par tranche de 70 m² de surface de plancher pour les constructions à destination d’habitation, et par tranche ...

• Zone AUX

  Il définit les obligations en matière de stationnement : la création de stationnements privés adaptés à la destination des futures constructions, des véhicules motorisés. Pour connaître les contraintes affectant l’occupation et l’utilisati...

• Zone AV

  X X Les carrières X X affectations et usages du sol réglementés Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) V(2) condition : (1)(2) Le développement des installations et ouvrages de production d’électricité à partir...

• Zone N

  Il définit les obligations en matière de stationnement : la création de stationnements privés adaptés à la destination des futures constructions, des véhicules motorisés. Pour connaître les contraintes affectant l’occupation et l’utilisati...

• Zone UA1S

  Les carrières X Les installations de production d’énergies renouvelables X X X X X X X V(1) V(1) V(1) condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue sur les toitures des constructions, des...

• Zone UB1

  X X X Les carrières X X X Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) V(1) V(1) condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue sur les toitures des constructions, des bâtime...

• Zone UC1

  X X Les carrières X X Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) V(1) condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue sur les toitures des constructions, des bâtiments d’exploi...

• Zone UECN

  X Les carrières X X Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) V(2) condition : (1)(2) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue sur les toitures des constructions, des bâtiments d’exploi...

• Zone UN

  Les carrières X Les installations de production d’énergies renouvelables X X X X X X X V(1) V(1) V(1) condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue sur les toitures des constructions, des...

• Zone UNE

  X X Les carrières X X affectations et usages du sol réglementés Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) V(2) condition : (1)(2) Le développement des installations et ouvrages de production d’électricité à partir...

• Zone UT

  102 condition : (1) A condition d’être lié à l’activité touristique ou de loisirs autorisée dans la zone. Les carrières X Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) condition : (1) Le développement des installations so...

• Zone UXV

  X X Les carrières X X Les installations de production d’énergies renouvelables V(1) X condition : (1) Le développement des installations solaires photovoltaïques s’effectue sur les toitures des constructions, des bâtiments d’exploita...

Voir aussi : article 1, article 3, article 4, article 5, article 6, article 7